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Compte-Rendu - 1600435582 CR du CM du 15.09.2020
Document publié le Mardi 15 septembre 2020 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1600435582 CR du CM du 15.09.2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
usceyrac COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
en Quercy
= SÉANCE DU 15 SEPTEMBRE 2020
Aujourd’hui, mardi quinze septembre deux mille vingt à vingt heures trente minutes, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes de Calviac, commune déléguée de Sousceyrac-en-Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Etaient présents : BENNET Nadine - BOUCHARA Michel - BOY Marie-Laure - CAPEL Sylvie -
COLOMB-DELSUC Jean-Philippe - FOUILLAC Michel - FRAYSSE Nicole - GALOPPIN Véronique - LABORIE Francis - LAFAGE Gérard - MAZET Éric - MORAND Coraline - PIOTTE Marcel - ROISIN Patrick - ROUDERGUES Ophélie - ROUSSILHES André - THEIL Carole — VERGNE Nathalie - VISTOUR Didier.
Étaient absents excusés : Néant.
Étaient absents représentés : Néant
Étaient absents : Néant.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20h37.
Présents : 19 Excusé(s) : 0 Absent(s) : 0 Procuration(s) : 0
Secrétaire de séance : Véronique GALOPPIN
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance ;
1. Présentation de l’opération Bourg-centre aux nouveaux élus ;
Approbation des procès-verbaux des séances des 16 juin, 06 et 27 juillet 2020 ; Approbation du RPQS 2019 du SYDED pour l’assainissement collectif ; Mise à jour du tableau des commissions communales ;
Désignation de délégués supplémentaires au SYMLAT ;
Désignation des délégués pour l’ATGC (Association Touristique des Gorges de la Cère) ; Désignation des membres de la CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées) de CAUVALDOR ;
8. Inscription de chemins de Calviac et Comiac au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée) ;
9. Création d’un groupe de travail chemins de randonnées ;
10. Renouvellement de l’adhésion au CAUE ;
11. Logements de Lacam d’Ourcet — modification des modalités pour les charges locatives ; 12. Révision du tarif des repas de la cantine scolaire au 1er octobre 2020 ; 13. Ressources humaines :
13.1.Suppression et création de poste pour avancement de grade ;
14. Finances :
14.1.Subvention exceptionnelle pour le Multiple rural ;
14.3.Mise à jour des subventions 2020 ;
14.4.Décisions modificatives ;
Questions diverses.
HE
ER
RE
1PRÉSENTATION DE L’OPÉRATION BOURG-CENTRE AUX NOUVEAUX ÉLUS :
Aucune délibération sur ce sujet.
Compte-rendu de la séance du 15 septembre 2020 2°APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DES 16 JUIN - 06 ET 27 JUILLET 2020 :
Approuvés à l'unanimité.
3°APPROBATION DU R.P.Q.S. 2019 DU SYDED POUR L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF :
Approuvé à l'unanimité.
4°MISE A JOUR DU TABLEAU DES COMMISSIONS COMMUNALES :
Approuvée à l'unanimité.
5S°DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS SUPPLÉMENTAIRES AU SYMLAT (Syndicat Mixte du Lac du Tolerme :
Approuvée à l'unanimité.
6°DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS POUR L’ATGC (Association Touristique des Gorges de la Cère) :
Approuvée à l'unanimité.
T°DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA CLECT (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées) DE CAUVALDOR :
Approuvée à l'unanimité.
8°INSCRIPTION DE CHEMINS DE CALVIAC ET COMIAC AU PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée) :
Approuvée à l'unanimité.
9CCRÉATION D'UN GROUPE DE TRAVAIL CHEMINS DE RANDONNÉES :
Approuvée à l'unanimité.
10RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION AU CAUE (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme
et de l'Environnement) DU LOT :
Approuvé à l'unanimité.
11LOGEMENTS DE LACAM D’OURCET - MODIFICATION DES MODALITÉS POUR LES CHARGES LOCATIVES :
Approuvée à l'unanimité pour les deux appartements au-dessus de la mairie.
12°RÉVISION DU TARIF DES REPAS DE LA CANTINE SCOLAIRE AU 1ER OCTOBRE
2020 :
Approuvée à la majorité (M. Michel BOUCHARA ayant voté contre) pour le maintien du tarif de
4,10 €.
Compte-rendu de la séance du 15 septembre 2020 13°RESSOURCES HUMAINES :
13.1.SUPPRESSION ET CRÉATION DE POSTE POUR AVANCEMENT DE GRADE :
Approuvées à l'unanimité pour un agent technique.
14°FINANCES :
14.1°SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LE BUDGET DU MULTIPLE RURAL :
Approuvée à l'unanimité pour la somme de 10 000 €.
14.2°MISE A JOUR DES SUBVENTIONS 2020 :
Approuvée à l'unanimité.
14.32DÉCISIONS MODIFICATIVES :
Approuvées à l'unanimité pour le budget principal et ceux du service de l’eau et du multiple rural de Comiac.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00h18.
Les délibérations du conseil municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans
leur intégralité au secrétariat de la Mairie.
A Sousceyrac-en-Quercy, le 17 septembre 2020
Le Maire
Francis LABORIE
Compte-rendu de la séance du 15 septembre 2020