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Compte-Rendu - 1521127876 CR du CM du 13 mars 2018
Document publié le Mardi 13 mars 2018 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1521127876 CR du CM du 13 mars 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
usceyrac
en Quercy
=
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 MARS 2018
Aujourd’hui, mardi treize mars deux mille dix-huit à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni à la salle des fêtes de Sousceyrac, commune déléguée de Sousceyrac-en-Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE,
Maire.
Étaient présents : ASFAUX Michel - BENNET Nadine - BOY Claudie (arrivée à 21h30) - BOY Fernand -
CAPMAU Jean-Claude - CAVALIER Sylvie - CHASTANET Marie-Laure - COLOMB-DELSUC Jean-Philippe - COUDERC Nicole - DAVAL Laurent (arrivé à 20h35) - FAGES Pierre - FOUILLAC Michel — GLORIEUX Philippe - HENNEBICQ Didier - LABORIE Francis - LACAM André - LAFAGE Gérard — LANDAS Jean-Yves (arrivé à 20h25) - LANDES Daniel - LAVERGNE Jean-Jacques - LAVERGNE Michel - LEGROS Patrick — LHERM Maurice - LHERM Yves - MONTBERTRAND Michel - PIOTTE Marcel — POUARD Sylvie - RODRIGUES Arlette - ROISIN Patrick - ROUSSILHES André - SALACROUP Suzanne - SOULHOL Christian - THEIL Carole - VISTOUR Didier.
Étaient absents excusés : ASFAUX Guy (représenté par LAFAGE Gérard) - BOUCHARA Michel
(représenté par LANDAS Jean-Yves) - CALHIOL Marie-Laurence - LAPORTE Marie-Thérèse —
LAPORTE Nathalie (représentée par FAGES Pierre) - ROUAULT Marie-Rose - SALGUES Gérard
(représenté par CAVALIER Sylvie).
Etaient absents : ARNAL Francis - BENNET Noémie - BOISSIERE Kévin - GOUZOU Pascal —
LARRIBE Christophe - ROUGIÉ Marie-Noëlle - VALENTIN Didier.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20h15.
Présents : 31 Excusés : 3 Absents : 10 Procurations : 4
Secrétaire de séance : POUARD Sylvie
ORDRE DU JOUR :
1° APPROBATION DU PROCÈS-VERBAUX DE LA SÉANCES DU 13 FÉVRIER 2018 :
Mme Nicole COUDERC demande la correction de son intervention sur le dispositif MONALISA.
Le procès-verbal est approuvé à l'unanimité.
2A° VOTE DES CINQ COMPTES ADMINISTRATIFS 2017 :
M. Francis LABORIE sort de la salle et ne prend part ni au débat ni au vote.
Arrivée de M. Jean-Yves LANDAS à 20h25.
[Présents : 31 Excusés : 3 Absents : 10 Procurations : 4
Arrivée de M. Laurent DAVAL à 20h35, qui ne vote que pour les 2 derniers comptes administratifs.
Approuvés à l'unanimité.
Présents : 32 Excusés : 3 Absents : 9 Procurations : 4
Compte-rendu de la séance du 13 mars 2018
“ Retour de M. Francis LABORIE.
Présents : 33 Excusés : 3 Absents : 8 Procurations : 4
2B° VOTE DES COMPTES DE GESTION 2017 :
Approuvés à l'unanimité.
3° AFFECTATION DES RÉSULTATS 2017 AUX BUDGETS 2018 :
Approuvée à l'unanimité.
4° ACQUISITION DE TERRAIN POUR L'EXTENSION DU CIMETIÈRE DE COMIAC :
M. Didier VISTOUR s'abstient et ne prend pas part au vote.
Approuvée à l'unanimité pour une somme de 13 330 € TTC.
5° PROJET ÉOLIEN DE COMIAC - SIGNATURE PROMESSE DE CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE, PASSAGE DE CABLES ET ÉVENTUEL SURVOL DE PALES SUR LES CHEMINS RURAUX ET LES VOIES COMMUNALES :
Messieurs Michel ASFAUX - Jean-Philippe COLOMB-DELSUC, Laurent DAVAL, Daniel LANDES, André ROUSSIHES et Didier VISTOUR sortent de la salle et ne participent pas au débat ni au vote.
[ Présents 527 Excusés : 3 Absents : 14 Procurations : 4
M. Didier HENNEBICQ vote contre. Le projet est adopté à la majorité.
Retour de Messieurs Michel ASFAUX, Jean-Philippe COLOMB-DELSUC, Laurent DAVAL, Daniel
LANDES, André ROUSSIHES et Didier VISTOUR
Arrivée de Mme Claudie BOY à 21h30
[ Présents : 34 Excusés : 3 Absents : 7 Procurations : 4
6° ANNULATION DE LA DETTE DU LOGEMENT T4 DE LACAM D'OURCET :
Adoptée à l'unanimité.
7° CANDIDATURE À L’A.M.I. (Appel à Manifestation d'Intérêt) RÉGIONAL « BOURG- CENTRE » :
Adoptée à l'unanimité.
8° PROJET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC DE LA PLACE DES CONDAMINES :
Adopté à l'unanimité.
9° NOMINATION D'UN RÉFÉRENT "SOCIAL!" AU C.LA.S. DE CAUVALDOR :
Mme Nicole COUDERC s'abstient et ne prend pas part au vote.
Nomination à l'unanimité de Madame Claudie BOY
Compte-rendu de la séance du 13 mars 2018 10° RESSOURCES HUMAINES :
1- CRÉATION D’UN POSTE ATTACHÉ TERRITORIAL :
Adoptée à l'unanimité.
2- RECRUTEMENT AGENTS SAISONNIERS :
Adopté à l'unanimité.
3- INDEMNITÉ DE RÉGISSEUR SAISONNIER/CAMPING DE COMIAC :
Adoptée à l'unanimité.
4- CONTRIBUTION DE VALIDATION DE COTISATIONS CNRACL :
Adoptée à l'unanimité.
5- RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PERSONNEL :
Adopté à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 45.
Les délibérations du conseil municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans leur
intégralité au secrétariat de la Mairie
A Sousceyrac-en-Quercy, le 15 mars 2018
Le Maire
Francis LABOR
Compte-rendu de la séance du 13 mars 2018 mr