Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 11 21 Liste des deliberations
Procès Verbal - PV du CM du 21 mars 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 21 03 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM 21 mars 2023
Déliberation - cm du 22 mars 2023 liste des deliberations examine
Déliberation - 2023 09 26 Liste des deliberations
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+21+MARS+2023?t=170844869
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+DU+21+MARS+2023?t=173765140
Déliberation - Liste des delibs examinees CM du 21 mars 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 21 mars 2023
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 21 mars 2023
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Verneuil-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 21 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Budget,
Verneuil PeTreEur
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Nos Réf: FA/FT/ TD
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2023
Étaient présents: Mesdames et Messieurs Olivier MELSENS, Paul MALLERET, Louisette FEDIERE, Michel DEBJAY, Marie-Claude BOURDON-BENHAMOU, Carole GODARD, Olivier LUJIC, Eugène DALLE, adjoints ;
Mesdames et Messieurs, Socrate GABRIELIDES, Philippe LENFANT, Abderrahim CHAHBOUN, Catherine CAYET-CHARUEL, Georges-Edouard BACLE, Rania SLIM, Anthony HERRY, Maria DA SILVA PARAUTA, Sophie GARREC, Ania REDJDAL-OURTELLI, Cyril AUFRECHTER, Julien FREJABUE, Philippe LUSSEAU, Fabienne HUARD, Fabien LEMOINE, Blaise FRANCOIS- DAINVILLE, Myriam LE BLAY, Christian LELIEVRE, Thierry HURET, conseillers municipaux.
Absente représentée :
Ida GONTHIER représentée par Fabien AUFRECHTER
Caroline PISICA représentée par Georges-Edouard BACLE
Pascale DESHAYES représentée par Julien FREJABUE
Jean-Marie MOREAU représenté par Blaise FRANCOIS-DAINVILLE Nadia BEN ALLA représentée par Cyril AUFRECHTER
Le procès-verbal du Conseil municipal du 31 janvier 2023 a été adopté à l’unanimité.
Délibération n°2023-12 : Demande de subventions au titre de la DSIL 2023 : Approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023-13 : Demande de subventions au titre du FONDS VERT : Approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023-14 : Attribution des 3 lots du marché d'entretien et de travaux neufs des espaces verts de la ville de Verneuil-sur-Seine : Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-15: Avenant n°1 au lot n°1 du marché de travaux pour l'aménagement d'un kiosque et de ses abords au parc Saint Martin a Verneuil-sur-Seine (78480) : Approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023-16 : Demande de subvention auprès de l'agence nationale du sport dans le cadre dispositif « plan 5000 terrains de sports » : Approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023-17 : Rapport sur les orientations budgétaires, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que sur la structure et la gestion de la dette : Ville — Béjart : Le Conseil Municipal, à l’unanimité PREND ACTE de la tenue du débat d'orientation budgétaire concernant les budgets ville — Béjart puis il PREND ACTE du rapport d'orientations budgétaires ci-après annexé.
Fait à Verneuil-sur-Seine le 21 mars 2023
Le secrétaire de séance,
( Paul MALLERET
HÔTEL DE VILLE - B.P. N°10 - 6, Bd André Malraux - 78480 Verneuil s/Seine
Tél. : 01 39 71 57 00 - www.verneuil78.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE