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Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune de Gargenville.
Lien du pdf (Déliberation - cm du 22 mars 2023 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
GAR
GEN
ViLLE Seine de vos envies
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
(article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
L'an deux mi
Gargenville,
lle vingt-trois, le vingt-deux mars à vingt heures, le Conseil Municipal de légalement convoqué, s'est réuni en mairie sous la présidence de Monsieur Yann PERRON, Maire.
Présents :
Procurations :
Absent :
KKKKKRKREEEE
Mmes Anne-Marie MALAIS, Marjolaine GROLLEAU, Mélanie FAIVRE, Marie-José DE CARVALHO, Christine PREAUD, Agnès DURFORT, Lamiaa BAYH, Murielle
CHARDEY,
MM. Yann PERRON, Jackie SCHINZEL, Romano MOSCETTI, Jean-Claude HENNEQUIN, Michel PEZET, Jean-François BRICOURT, Laurent NERAS, Rhamid HACHEMI, Antonio MACEDO, David GODDE, Frédéric VEISS, Arnaud DAOUDAL, Arnaud VERNERET,
M. Jean-Luc JEANNOT à M. Romano MOSCETTI
Mme Patricia NOËL à M. Jean-François BRICOURT
Mme Nathalie LE HELLEGOUARCH à Mme Mélanie FAIVRE
M. Fabrice LALLET à M. David GODDE
Mme Marianne BELLAIZE à M. Yann PERRON
Mme Magalie BURON PELLAUMAIL à Mme Anne-Marie MALAIS M. Sébastien COUVET à M. Jackie SCHINZEL
Mme Manon LESAULNIER
KKKKKRERERE
= Condition de quorum remplie
= Secrétaire de séance désigné(e) : Mme Mélanie FAIVRE
=" Examen du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2022 : approuvé à l'unanimité
=" Examen du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2022 : approuvé à l'unanimité
Délibérations examinées :
Délibération n° Objet Vote
23802 [penses dinvestissoment avant vote du budget prmitf 202 | APPrOuVÉE
nee fn ne 0 divestsenen du donnée 23 B 04 Se eo - Attribution d'un acompte sur subvention au Aprronvée
Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 22 mars 2023 1 Délibération n° Objet Vote
Avenant n° 1 au marché « Entretien ménager des bâtiments de la , 23 B 05 : . . Approuvée
ville de Gargenville et approvisionnement en consommables »
Marché « Entretien ménager des bâtiments communaux et ,
#06 Vitreries » - Avenant n° 2 au lot n° 2 « Vitreries » DOUTE
Déménagement de l'école maternelle La Fontaine à compter de ,
26 B07 la rentrée scolaire 2023 Se
Modification de la convention de mise à disposition
23 B 08 d'équipements municipaux aux associations dont le siège social Approuvée
est à Gargenville
23 B 09 Projet de FIEN Partenarial de Gestion de la demande de logement AHDroUVES
social et d’information des demandeurs
Adhésion de la Commune de Chambourcy au Syndicat ,
DE Intercommunal Handi Val de Seine AEPIALNES
23B 11 Recrutement de vacataires Approuvée
23B 12 Rapport d'Orientations Budgétaires 2023 Approuvée
Fait à Gargenville, le 28 mars 2023
Affiché et publié le 29 mars 2023
Le Maire,
Yann PERRON Mélanie FAIVRE La Secrétaire de séance,
Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 22 mars 2023