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Procès Verbal - ccas invitation ca 19 03 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Benfeld.
Lien du pdf (Procès Verbal - ccas invitation ca 19 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Exploration spatiale,
*
VILLE
DE
+) BAD
Benfeld,
le
13
mars
2024
Le
Président
du
CCAS
de
Benfeld
à Mmes
et
MM.
les
Membres
du
Conseil
d'Administration
du
CCAS
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
prier
de
bien
vouloir
assister
à
la
prochaine
réunion
du
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CCAS
Mardi
19
mars
2024
à
18h00
à
l'Hôtel
de
Ville.
HAE
ORDRE
DU
JOUR
1)
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
2)
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
25
janvier
2024
3)
Information
sur
les
décisions
prises
par
M.
le
Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations
de
compétences
4)
Affaires
financières
:
a)
Compte
administratif
2023
b)
Compte
de
gestion
2023
c)
Budget
primitif
2024
d)
Attributions
de
subventions
e)
Fixation
des
loyers
2024
de
la
RPA
et
du
dépôt
de
garantie
f)
Fixation
d’un
tarif
pour
les
« chambres
d’amis
»
g)
Admission
en
non-valeur
5)
Mise
en
place
d’une
procédure
de
télétransmission
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
6)
Communiqués
et
divers
Dans
l’attente,
je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
&
salutations.
3,
rue
du
Château
-
B.P.
40021
-
67231
BENFELD
Cedex
- Tél.
03
88
74
42
17
-
Fax
03
88
74
00
22
www.benfeld.fr
-
E-mail
: mairie@ville-de-benfeld.fr