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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 14 2023 Approbation du PV de la seance du 01 12 2022 min
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 14 2023 Approbation du PV de la seance du 01 12 2022 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
nf NZ ù C4 Æ=
Accusé de réception en préfecture
.
s
087-248719353-20230316-DEL-14-2023-DE
Communauté
de
Communes
Date
de
télétransmission
: 14/04/2023
des
Portes de Vassivière
Date
de réception
préfecture
: 14/04/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
16
MARS
2023
L'an
deux
mille
vingt
et
trois,
le
16
mars
2023à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
Nedde,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:9
mars
2023
Membres
en
Présents
Pouvoirs
Votants
Exprimés
Poste
vacant
exercice
35
21
9
30
30
1
Pour
Contre
Abstention
30
0
0
Membres
présents
:BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHAMPAUD
Marc,
ECHASSERIAU
Vincent,
GLANGEAU
Delphine,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel
;
6
Membres
suppléants
ayant
voix
délibérative
:LECOMTE
Jean-Luc
Membres
ayant
donné
pouvoir
:ANOMAN
Matthieu
à THEYS
Michel,
BERTRAND
Sylvaine
à
BAUDEMONT
Dominique,
BODIN
Pascal
à
BIDAUD
Jean-Michel,
CHADELAUD
Michel
à
PAQUET
Laurent,
COLIN
Juliana
à
SUDRON
Frédéric,
GASCHET
Gérald
à
MARQUES
Evelyne,
GORA
Richard
à
PLAZANET
Mélanie,
LEVET
Elise
à BRUN
Patrick,
LOURADOUR
Patricia
à
CHABANAT
Christine.
Membres
excusés
:BOUR
Coline,
COUPET
Georges.
Secrétaire
de
séance
:LEBLANC
Christian
INSTITUTION Délibération
n°
14-2023
: Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
01
décembre
2022
Le
procès
verbal
de
la
séance
du
O1
décembre
2022
a été
envoyé
avec
la
note
de
synthèse.
p. 1/2 Accusé de réception en préfecture 087-2487
19353-20230316-DEL-14-2023-DE
Date
de
télétransmission
: 14/04/2023
Date de réception préfecture : 14/04/2023
Madame
La
Présidente
demande
s’il y
a
des
corrections
à apporter
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l'unanimité
d’
"__
ADOPTER
le
procès-verbal
de
la
séance
du
01
décembre
2022.
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
À
Eymoutiers,
le
29
mars
2023
La
Présidente
Mélanie
PLA
Acte
rendu
exécutoire le:
ÿ
7
AVR
1e
rss
de
iè
"
[°69/9,
lue de la
Libérté
Publié
le :
f 7
AVR,
2023
87120
EYMOUTIERS
p. 2/2