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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - n°25 2022 Approbation du PV du 03 mars 2022 min
Document publié le Jeudi 3 mars 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - n°25 2022 Approbation du PV du 03 mars 2022 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
acausé
de
réception
en
préfecture
Conmnnaulé de Comnunes
D
TS ann
des Partes de Vassivièri
Date de réception préfecture : 15/04/2022
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
31
MARS
2022
L'an
deux
mille
vingt
et
deux,
le
31
mars
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
d'Eymoutiers,
sous
ja
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:
25
mars
2022
Membres
en
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Poste
vacant
exercice
35
26
7
0
1
1
Pour
Contre
Abstention
32
0
L
Membres
présents
:BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BRUN
Patrick,
CHADELAUD
Michel,
COUPET
Georges,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
GASCHET
Gérald,
GLANGEAUD
Delphine,
GORA
Richard,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel
Suppléant
avec
voix
délibérative
:GORGE
Christine,
LECOMTE
Jean
Luc
Membres
ayant
donné
pouvoir
:ANOMAN
Mathieu
à
THEYS
Michel,
CHABANAT
Christine
à
GLANGEAUD
Delphine,
COLIN
jJuliana
à
SIMON
Philippe,
DELEFOSSE
Laurent
à
PLAZANET
Mélanie,
ECHASSERIEAU
Vincent
à
CHADELAUD
Michel,
LEVET
Elise
à
MALET
Patrick,
LOURADOUR
Patricia
à
GLANGEAUD
Delphine
Membres
absents
:BERTRAND
Sylvaine
Secrétaire
de
séance
:BOSDEVIGIE
Jean-Pierre
INSTITUTION Délibération
n°
25-2022
: Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
03
mars
2022
Le
procès
verbal
de
la séance
du
03
mars
2022
a été
envoyé
avec
la convocation.
Madame
La
Présidente
demande
s’il y
a des
corrections
à apporter.
p. 1/2Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20220331-DEL-25-2022-DE Date
de
télétransmission
: 15/04/2022
Date
de
réception
préfecture
: 15/04/2022
Par
32
voix
pour
et
1
abstention
(Patrick
Malet},
le
Conseil
Communautaire
décide,
après
en
avoir
délibéré,
d’
ADOPTER
le
procès-verbal
de
la
séance
du
03
mars
2022.
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus,
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
À
Eymoutiers,
le
06
avril
2022
La
Prési
te,
nr
T
La
Préfidente
nunauté
de
Comm
Acte
rendu
exécutoire
le
:
Publié
le :
59
AVR.
2022
2 6
AVR
2927
p.
2/2