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Déliberation - 21 02 2014 ODJ32
Document publié le Vendredi 21 février 2014 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 21 02 2014 ODJ32)
Thèmes du document : Fin de vie, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 février 2014 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt et un février deux mille quatorze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 14 février 2014, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF- TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER- COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Odile SAUGUES, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Guy BALLET à Anne COURTILLÉ, Pascaline BIDOUNG à Christophe BERTUCAT, Eric SEVRE à Djamel IBRAHIM-OUALI
Excusé(e)s :
Absent(e)s : Havva ISIK, Carole COURTIAL
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Madame Odile SAUGUES quitte la séance pendant le débat sur la question n° 2. Madame Marie SAVRE quitte la séance avant le vote de la question n° 3. Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n° 3 et donne pouvoir à Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE.
Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n° 3. ----------------------------------------------------
Rapport N° 32
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS TRAVAILLANT DANS LE DOMAINE SOCIAL
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Subventions de fonctionnement
Amicale des Retraités Territoriaux de la ville de Clermont-Ferrand
L’Amicale des Retraités Territoriaux de la ville de Clermont-Ferrand a pour but «rencontres et divertissements amicaux».
Ces rencontres et divertissements amicaux permettent de lutter contre l’isolement des retraités.
L’association demande une subvention d’un montant de 2 000 euros.
Il est à noter que cette association a perçu au titre de l’année 2008 une subvention de fonctionnement de 500 euros.
Compte tenu de ces éléments, il vous est demandé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 700 euros à l’Amicale des Retraités Territoriaux de la ville de Clermont- Ferrand, au titre de l’année 2014.
Croix-Rouge Française
La Croix-Rouge Française créée en 1863, reconnue d’utilité publique, a pour objet de prévenir et d’alléger en toutes circonstances les souffrances humaines (humaniser la vie des personnes vulnérables).
L’unité locale de Clermont-Ferrand compte 108 bénévoles dont 49 clermontois.
Le budget prévisionnel est de 82 270 euros.
L’association demande une subvention d’un montant de 1 500 euros.
Il est à noter que cette association a perçu au titre de l’année 2012 une subvention de fonctionnement de 1 200 euros.
Compte tenu de ces éléments, il vous est demandé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 1 200 euros à l’unité locale de Clermont-Ferrand de la Croix-Rouge Française, au titre de l’année 2014.
Association Nationale des Visiteurs de Prison - Section du Puy-de-Dôme
L’Association Nationale des Visiteurs de Prison (A.N.V.P.) a pour but : - d’aider moralement et matériellement les personnes incarcérées et leurs familles pendant la période de détention ;
- d’aider les personnes détenues à réussir leur réinsertion sociale lors de leur libération. Son siège social est à Paris.
La section du Puy-de-Dôme met en œuvre les buts poursuivis par l’A.N.V.P. à la Maison d’Arrêt de Clermont-Ferrand ainsi qu’à la Maison d’Arrêt et au Centre de Détention de Riom.
Le budget prévisionnel est de 2 810 euros.
L’association demande une subvention d’un montant de 210 euros.
Il est à noter que cette association a perçu au titre de l’année 2013 une subvention de fonctionnement de 210 euros.
Compte tenu de ces éléments, il vous est demandé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 210 euros à l’Association Nationale des Visiteurs de Prison Section du Puy- de-Dôme, au titre de l’année 2014.
Formation Chien-Guide Les Quatre «A»
L’association Formation Chien-Guide Les Quatre «A» a pour but :
- de rendre service aux personnes déficientes visuelles afin de les rendre autonomes par différents moyens non limitatifs ;
- d’assurer la formation, la remise et le suivi des chiens-guides, les chiens-guides étant remis gratuitement aux personnes agrées par l’association ;
- d’agir pour que les chiens-guides soient acceptés en tous lieux ;
- d’exercer devant les juridictions tous les droits réservés à la partie civile.
En 2013, aucun chien-guide n’a été remis à un Clermontois cependant l’association mène toujours différentes actions à l’EHPAD Le Moulin.
Le budget prévisionnel est de 173 980 euros.
Il est à noter que cette association a perçu au titre de l’année 2013 une subvention exceptionnelle de 3 000 euros.
Compte tenu de ces éléments, il vous est demandé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de fonctionnement de 500 euros à l’association Formation Chien-Guide Les Quatre «A», au titre de l’année 2014.
Club Viviani
L’association Club Viviani a pour but d’organiser toutes les activités susceptibles d’améliorer le bien-être des personnes retraitées ou actives venant au Club et susciter entre elles des rapports d’amitié et d’entraide.
L'association va fêter ses 40 ans cette année et demande une subvention de 4 000 euros.
3 Nous proposons de donner 1 500 euros en subvention de fonctionnement et 1 500 euros en subvention exceptionnelle en lien avec cette manifestation cette année.
Compte tenu de ces éléments, il vous est demandé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention de 3 000 euros soit 1 500 euros en subvention de fonctionnement et 1 500 euros en subvention exceptionnelle au Club Viviani, au titre de l’année 2014.
Subvention exceptionnelle
AXOTOLT
L’association AXOTOLT a pour but la création et la diffusion artistique et chorégraphique en danse contemporaine.
Virginie BASSET, violoniste, a porté au sein de cette association le projet [Violon à l’Hôpital}, partenariat entre une structure artistique et un établissement hospitalier sur l’année 2013.
Ces actions sont toujours en cours aujourd’hui et trouvent des échos favorables auprès des patients, de leurs familles, des équipes hospitalières ainsi que des différents partenaires.
L’association envisage donc de renouveler ce projet en 2014 pour conforter la présence musicale et artistique au CHU Estaing dans la durée, et progresser encore dans la collaboration des équipes soignantes et artistiques.
Le projet [Violon à l’Hôpital #2} s’inscrit dans la continuité de celui mené la première année.
Le budget prévisionnel est de 17 240 euros.
L’association demande une subvention d’un montant de 2 500 euros.
Il est à noter que cette association a perçu au titre de l’année 2012 une subvention exceptionnelle de 2 000euros.
Compte tenu de ces éléments, il vous est demandé, en accord avec votre commission, d’allouer une subvention exceptionnelle de 1 500 euros à l’association AXOTOLT, au titre de l’année 2014.
DELIBERATION
La proposition, mise aux voix, est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 06 mars 2014
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjointe,
4 Françoise NOUHEN
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