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Déliberation - 27 06 2014 ODJ32
Document publié le Vendredi 27 juin 2014 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 27 06 2014 ODJ32)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Consommateurs,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 juin 2014 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI vingt sept juin deux mille quatorze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 20 juin 2014, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC- ROUGERIE, Monique BONNET, Odile VIGNAL, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile
AUDET, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise
JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard
BOHNER, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE,
Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe
BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre
BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-
Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis
COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia
GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre
LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre
MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle
PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine
RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence
SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jérôme GODARD à Grégory BERNARD, Nadia GUERMIT- MAFFRE à Louis COUSTÈS, Fabienne MONTEL à François
BARRIÈRE
Excusé(e)s : Anne FAUROT
Absent(e)s :
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote du voeu et donne pouvoir à Monsieur Philippe BOHELAY. Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE quitte la séance avant le vote de la question n°9. Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°12 et donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO. ----------------------------------------------------
Rapport N° 32
ASSOCIATION "LES ENFANTS DU PARC" : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PLURI-ANNUELLE ET SUBVENTION
----------------------------------------------------
Afin de permettre la création et le fonctionnement d’une structure multi-accueil de 40 places sur le Parc Technologique de la Pardieu, la Ville et l’association « Les Enfants du Parc » ont défini un partenariat dans le cadre d’une convention d’objectifs permettant l’accueil d’enfants clermontois ; la première avait été approuvée par délibération du 9 novembre 2007, modifiée par avenant approuvé par délibération du 26 septembre 2008 puis deux autres conventions annuelles, dans l’attente de la signature du Contrat Enfance Jeunesse, ont été approuvées (délibérations du 24 février 2012 et du 28 juin 2013).
Compte-tenu de la volonté de poursuivre ce partenariat, une nouvelle convention pluri-annuelle vous est proposée ; d’autre part, l’Association a déposé son dossier de demande de subvention pour 2014.
En conséquence, il vous est proposé, en accord avec votre commission :
- d’autoriser le Maire à signer la convention pluri-annuelle ci-jointe ;
- de verser la somme de 66 000 euros au titre de 2014.
DELIBERATION
Les propositions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 04 juillet 2014
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
L'Adjointe chargée de l’Éducation,
l'Enfance et la Petite Enfance,
Cécile AUDET CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC L'ASSOCIATION « LES ENFANTS DU PARC »
Entre la Commune de Clermont-Ferrand, représentée par son Maire, habilité à l'effet des présentes par délibération du Conseil Municipal en date du 27 Juin 2014, déposée à la Préfecture le dont une expédition demeurera ci-annexée, d'une part,
Et l'Association « Les Enfants du Pare », ayant son siège social 60 allée du Pont de la Sarre, Parc Technologique de La Pardieu à Clermont-Ferrand, représentée par son Président, Monsieur Sylvain Jourdy (N° SIRET 4926 31494 00027 - CODE APE 8891 A),
d'autre part,
Préambule :
L'association gère une crèche inter-éntreprises de 40 places dans le Parc Technologique de la Pardieu, sise Allée du Pont de la Sarre à Clermont-Ferrand.
Son objet social est d'accueillir en priofité les enfants dont l’un des représentants légaux travaille sur la zone d'activité du Parc Technologique de La Pardieu, un minimum de dix places étant affecté àl des enfants de familles domiciliées sur le territoire de la Commune de Clermont-Férrand.
Cette démarche répond à la nécessité de diversifier les modes d'accueil et de développer le nombre de places en structures multi-accueil notamment à proximité
du lieu de travail des parents.
Les actions mises en œuvre présentent donc un intérêt public local pour la Commune, justifiant pleinement le versement d'une subvention,
il a été convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1° : Objet
L'association s'engage à son initiative at sous sa responsabilité à assurer le maintien d'une crèche inter-entreprises et à méttre en œuvre à cette fin, tous lès moyens nécessaires à son bon fonctionnement.
Pour sa part, la Commune s'engage, à soutenir financièrement la réalisation de cette action par le versement d'une subvention annuelle.
Article 2 : Durée
La présente convention a une durée glpbale de trois ans et demi soit jusqu'au 30 juin 2017. Elle est conclue pour une duréé d'un an reconduite chaque année par tacite reconduction sous réserve de la prés tation par l'association un mois après la tenue
3 de l'assemblée générale et, au plus tard, à l'expiration d'un délai de six mois suivant la clôture de l'exercice comptable des documents mentionnés à l’article 5.
Article 3 : Modalités d'exécution
Figure en annexe 1 à la présente convention :
- un rapport décrivant les activités de la crèche et les moyens mis en Œuvre (locaux-personnel-matériel)
Article 4 : Montant de la subvention et conditions de paiement
4.14, La Commune versera pour l'année 2014 une subvention d'un montant de 66 000 euros au vu du dossier de demande de subvention déposé.
La subvention est imputée SUr les crédits du chapitre 65-645, article 6574, du budget de la Ville.
La subvention sera créditée au compte de l'association selon les procédures comptables en vigueur et les modalités suivantes, pour l'année 2014 :
- versement des 3 premiers trimestres après la signature de la présente convention.
- versement du 4éme trimestre en début du trimestre correspondant.
4.2 Pour les années 2015 et 2016, le montant prévisionnel annuel sera de 66 000 € ; l'engagement financier de la Ville sera défini annuellement en fonction du dossier
déposé et fera si nécessaire l'objet d'un avenant concerté entre les parties.
Les versements seront effectués au compte (n° 00150 40921 299745 21, établissement de crédit 11907, agence BPMC), sous réserve des trois conditions
suivantes :
- le vote annuel par la Commune d'une délibération ;
- le respect par l'association des obligations souscrites au titre de la présente convention ; |
- la vérification par la Commune que lé montant de la contribution n'excède pas le coût de l'action.
La subvention sera créditée au compte de l'association selon les procédures comptables en vigueur et les modalités suivantes :
- versement du premier trimestre effectué à terme échu,
- versements des 3 autres trimestres en début du trimestre correspondant.
Article 5 : Obligations comptables
L'association s'engage :
- à fournir chaque année, le compte rendu financier de l’année précédente, signé par le président ou toute personne habilitée, dans les six mois de la clôture de chaque
4 exercice ainsi qu'un compte-rendu d'activités et un budget prévisionnel détaillant les principaux postes.
- à adopter un cadre budgétaire et comptable conforme au règlement no 99-01 du 16 février 1999 du Comité de la réglementation comptable relatif aux modalités
d'établissement des comptes annuels des associations et fondations, homologué par arrêté interministériel en date du 8 avril 1999, et à fournir lesdits comptes annuels avant le 01 juin. |
L'association, qui est soumise à l'obligation légale de faire procéder au contrôle par un (ou plusieurs) commissaire(s) aux comptes ou qui fait appel volontairement à un contrôle exercé par un commissaire aux comptes, s'engage à transmettre à l'administration tout rapport produit par celui-ci ou ceux-ci dans les délais utiles.
Article 6 : Autres engagements
L'association s'engage :
- à mettre en œuvre un projet d'établibsement conforme à la réglementation en vigueur qui devra être adapté à la diversité des enfants accueillis.
- à veiller à la santé, à la sécurité, au bien être et au bon développement des enfants qui lui sont confiés.
- à signaler sans délai au médecin chef de service territorial de PMI, les cas où la santé de l'enfant est compromise où menacée par des mauvais traitements, ou
carences graves de soins, afin de mettre en œuvre toutes les mesures d'urgence appropriées.
- à respecter les jours et horaires d'ouverture annexés à la présente convention (des modifications peuvent y être apportées apres accord écrit entre les deux parties).
- à assumer toutes les opérations relatives à l'inscription des enfants et à la mise en œuvre du règlement intérieur de l'établissement.
- à appliquer la Prestation de Service Unique définie par la Caisse Nationale d'Allocations Familiales.
- à contracter, compte tenu que les activités placées sont Sous Sa responsabilité exclusive, toutes les polices d'assurance nécessaires pour garantir ses
responsabilités.
Article 7 : Sanctions
En cas de non-exécution, de retard significatif ou de modification substantielle Sans l'accord écrit de la Ville des conditions d'exécution de la convention par l'association, la Ville peut suspendre ou diminuer le montant des avances et autres versements, remettre en cause le montant de la subvention ou exiger le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention.
Article 8 : Contrôle de l'administration
L'association s'engage à faciliter, à tout moment, le contrôle par la Ville de la réalisation de l'objectif, notamment par l'accès à toute pièce justificative des
dépenses et tout autre document dont la production serait jugée utile.
5 Au moins six mois avant le terme de là convention, l'association remet, un bilan
couvrant l'ensemble de la période d'exécution de la convention. Un contrôle,
éventuellement sur place, est réalisé par la Ville, en vue d'en vérifier l'exactitude.
Article 9 : Conditions de renouvellement de la convention
La conclusion éventuelle d'une nouvelle convention est subordonnée à la réalisation
du contrôle prévu à l'article 8.
Article 10 : Modification
Toute modification des conditions oÿ modalités d'exécution de la présente
convention, définie d'un commun accord Bntre les parties, fera l'objet d'un avenant.
Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention, sans que ceux-ci ne
puissent conduire à remettre en cause lef objectifs généraux définis à l'article 1er.
Article 11 : Résiliation de la convention
En cas de non-respect par l'une ou l'autre partie des engagements respectifs inscrits
dans la présente convention, celle-ci paurra être résiliée de plein droit par l'une ou
l'autre partie à l'expiration d'un délai de trois mois suivant l'envoi d'une lettre
recommandée avec accusé de réceptioh valant mise en demeure de se conformer
aux obligations contractuelles et restée infructueuse.
Tout différend ne pouvant être réglé! à l'amiable sera soumis à la juridiction
compétente.
La présente convention prendra effet à compter de la date de sa notification par la
Commune à l'association.
Fait à Clermont-Ferrand, le 2014
Le Maire, Le Président,
6 LES ENFANTS DU PARC
RAPPORT D'ACTIVITE DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU
07 AVRIL 2014
RAPPORT D’ACTIVITE 2013
+ Bilan des inscriptions des familles et du taux d'occupation
La crèche a accueilli 64 enfants sur l’année : 51 « enfants-entreprises »/ 13 « enfants-mairie ».
Au 31/12/2013. la crèche accueille 46 familles.
Ci-dessous : tableau de comparaison des heures réservées de 2009 à 2013.
L'année 2013 bat les records de réservations, puisqu'elles atteignent 76603 heures. Le forfait
supplémentaire de 9 heures demandé par la CAF, en plus de ceux de 5 et 10 heures, n’a finalement
pas eu d'impact négatif sur Le taux d'heures réservées.
1! sera toutefois difficile de maintenir cette tendance ascendante dès lors que l'association, en respect
des normes PSU sera contrainte de passer à la tarification par heure, et non plus par forfait. au mois de
septembre 2014.
Les points forts de cette année ont été les suivants :
+ Le renouvellement du contrat enfance jeunesse :
Le CEJ est renouvelé jusqu’en 2016 inclus : il permet à l'association de bénéficier d’une
subvention exceptionnelle, qui profite directement aux entreprises, puisqu'elle contribue à
diminuer considérablement la part de leur financement, par rapport à toutes les autres crèches
d'entreprises qui se sont créées plus tard.
60, allée du Pont de la Sarre — Pare Technologique de la Pardieu - 63 000 Clermont-l'errand
Tél: 0473 14 16 85- Fax : 04 73 14 07 64- email : lesenfantsdigprarc a orange fr
NP siret : 492 631 494 00027
7 La signature de ce nouveau CEJ a pris beaucoup de temps. car subordonnée aux négociations nationales. li aurait dû être signé juste avant 2013, puisqu'il démarre cette année. Mais l'accord faisant suite aux négociations a été connu tardivement, si bien que le nouveau CEJ n’a pu être signé qu'en décembre 2013.
Ci-dessous, le comparatif de l’ancien et du nouveau CEJ :
Le 19 CE 2008 - 2032 _|Le 28 CE 2013-2017 2008 : 50 701 2013 : 81279
2009 : 97 333 2014 : 73 603
2019 : 53 423 2015 : 66 143
2011 : 99 192 2016 : 58 581
2012 : 94151
Ces montants correspondent au maximum versé, sous réserve que le taux d'occupation des familles « entreprises » soit égal ou supérieur à 70% et que le nombre de jours d'ouverture corresponde bien à celui indiqué sur les prévisionnels de ces 4 années.
On peut constater que les montants diminuent chaque année, c'est pourquoi, fl conviendra
d’ajuster la part entreprise sur les prochains exercices : les projections sur les années à venir qui
seront évoquées en fin d'assemblée générale devront en tenir compte.
e Le renouvellement du contrat avec la mairie n'est pas encore finalisé, car la mairie souhaitait
s’aligner sur le calendrier de la CAF. Compte tenu du retard accusé pour la signature du CEJ,
le contrat de la mairie ne sera validé que sur le premier semestre 2014. Le calendrier électoral
risque également d’avoir pour effet de retarder sa signature.
Rappelons que le tarif des places mairie est équivalent au tarif des places entreprises.
+ Les élections du délégué du personnel ont été organisées au mois de février. Aucun candidat
ne s'étant présenté, elles ont débouché sur un PV de carence.
e Le pédiatre attaché à la crèche n'a pas souhaité reconduire sa mission pour cette année. Il faut
donc retrouver un nouvel intervenant, ce qui prend du temps. compte tenu du peu de
disponibilité des praticiens.
+ Des travaux d'entretien ont été réalisés au cours de l'été :
- Peinture de a salle de bain, salle de psychomotricité, dortoirs, cuisine, porte des dortoirs et du
couloir de ta cuisine.
- Installation d'une douche et réaménagement des vestiaires/sanitaires
+ Décision de fermer la structure sur 5 semaines à compter de la saison 2014/2015: 4 semaines en août, 1 semaine à Noël.
La raison repose sur le constat suivant :
- les families prennent plus de 4 semaines de congés (seules 5 familles ont pris 4 semaines en
2012 -8 familles en 2013),
- le taux d'occupation de la semaine d'août sur laquelle serait étendue la période de fermeture
est très faible : 52% en 2012 et 53 Yen 2015.
#+ La crèche a été victime d’un cambriolage au printemps. causant des dégâis matériels, tels que
bris de verre (fenêtre brisée par des jets de pierres), vols de matériel hifi, et petits matériels
divers cassés. Depuis, la structure s’est dotée d’un système de vidéo surveillance.
60, allée du Pont de la Sarre -- Parc Technologique de la Pardieu - 63 000 Clermont-Ferrand
Tél : 04 73 1416 85- Fax : 04 73 14 07 64 email : lesenfantsdnpare't orange. fr
N° siret : 492 631 494 00027
8 Fr Bilan des adhésions des entreprises
Au 31 décembre 2013. les entreprises adhérentes sont au nombre de 17:
AËS ; Almerys; Atlas Formation : Bet Choulat : Centre Etoile Auto :CHD Auvergne ; Restaurant Chez les Filles : Ducros Bois ; Fibre Auvergne : Gina coiffure : Habasque : Lojelis ; Leroy Merlin ; Mac Donald ; M.ILM ; Moteur Parc et Jardin : Prizee.com : Serec.
Ont quitté l'association en cours d'année car n'ayant plus de besoin: Item ; Augalopc ; Stagbio ; Centre étoile Auto ; Capdiff ; Planeix ; Notaires Papon
Ont adhéré en cours d'année : Atlas Formation- Restaurant Chez les Filles - libre Auvergne -
Habasque -
On peut constater que les entreprises restent fidèles : certaines sont là depuis l'ouverture en février 2008, et ont toujours répondu aux besoins de leurs salariés.
Parmi les entreprises qui regroupent le plus de familles. deux sont de grandes entreprises Almerys et
Mac Donald, Les autres adhérents sont soit des PME, soit des TPE, sachant que la tailie de l'entreprise
n'est pas forcément en corrélation avec le nombre de places qu’elles financent : Prizee et Bet Choulet
sont des PME qui réservent entre 4 et 7 places selon les années.
+ L'équipe
Toujours au nombre de 13 personnes, l'équipe se compose de 12 temps plein et 1 temps partiel de
80%.
- l'infirmière puéricultrice
- 2 éducatrices jeunes enfants
- 5 auxiliaires de puériculture
- 3 CAP petite enfance
- l'agent d'entretien
- ] cuisinier
Suite au départ pour cause de déménagement d'une CAP, le poste a été remplacé par une auxiliaire de
puériculture, afin d'avoir une qualification supplémentaire.
+ Activités de la crèche :
- Sur les différentes manifestations et activités :
Les thèmes de l'année étaient les $ continents/ puis les 5 sens
1 sortie avec Graines de Spectacle,
2 pique-nique au Jardin Lecog cet été
Sortie Illuminations de Noël en centre ville
Spectacle de fin d'année : Alice Merveille, sur Le thème de Noël
Visite de la ferme pédagogique de Montpeyroux
Formation du personnel sur l'éveil corporel
L'assemblée générale se prononce pour l'approbation à l'unanimité du rapport moral
Le Président
Sylvain Jourdy
CLS
6!), allée du Pont de la Sarre — Pare Technologique de la Pardieu - 63 000 Clermont-Ferrand
tél : 04 73 14 16 85- Fax : {4 73 14 07 64- email : lesuntuntsdupars «4 orunge.jr
N° siret : 492 631 494 00027
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