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Déliberation - 22 02 2013 ODJ32
Document publié le Vendredi 22 février 2013 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 22 02 2013 ODJ32)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 22 février 2013 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt deux février deux mille treize
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 15 février 2013, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Cécile AUDET, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER- COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Patricia AUCOUTURIER à Corinne NAJIM, Danielle AUROI à Odile VIGNAL, Fatima CHENNOUF-TERRASSE à Alain LAFFONT, Cyril CINEUX à Jacques LANOIR, Roger GIRARD à Yves REVERSEAU, Danièle GUILLAUME à Françoise NOUHEN, Odile SAUGUES à Olivier BIANCHI
Excusé(e)s :
Absent(e)s : Guy BALLET
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Messieurs Jérôme GODARD et Olivier BIANCHI (avec le pouvoir de Madame Odile SAUGUES) arrivent pendant le débat de la question n°2.
Monsieur Bruno SLAMA arrive pendant le débat de la question n°2 et reprend son pouvoir (donné à Monsieur Grégory BERNARD).
Madame Marie SAVRE et Messieurs Djamel IBRAHIM-OUALI et Eric SEVRE quittent la séance avant le vote de la question n°4.
Madame Cécile AUDET donne pouvoir à Madame Claudine KHATCHADOURIAN-TECER et quitte la séance avant le vote de la question n°5.
Monsieur Alain LAFFONT donne pouvoir à Monsieur Jean-Michel DUCLOS et quitte la séance avant le vote de la question n°6 (fin de validité du pouvoir de Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE). Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question n°7. Madame Sandrine BERGEROT-RAYNAL quitte la séance avant le vote de la question n°7. Madame Christiane JALICON donne pouvoir à Madame Anne COURTILLÉ et quitte la séance avant le vote de la question n°9.
Monsieur Louis VIRGOULAY donne pouvoir à Madame Christine DULAC-ROUGERIE et quitte la séance avant le vote de la question n°9. ----------------------------------------------------
Rapport N° 32
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES AMICALES LAÏQUES, MOUVEMENTS DE JEUNES ET ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES ET SOCIO-ÉDUCATIVES
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Le crédit inscrit au budget primitif 2013, en vue de l’attribution des subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives s’élève à 40 500 euros.
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’attribuer les subventions figurant sur le tableau ci-annexé.
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 19 mars 2013
Pour le Maire et par délégation
L’Adjoint à l’Animation, la Jeunesse
Et la Politique de la Ville
Simon POURRET AGAPE 350
AMICALE LAIQUE DES ANCIENS DE L'ÉCOLE FONTGIÈVE 1 300
AMICALE LAIQUE DES LANDAIS 1 200
AMICALE LAIQUE JEAN MOULIN 1 200
AMICALE LAIQUE JEAN ZAY 1 600
AMICALE LAIQUE JULES FERRY 1 500
AMICALE LAIQUE MERCOEUR 1 300
AMICALE LAIQUE NESTOR PERRET 850
AMICALE LAIQUE PAUL BERT 2 000
AMIS DE L'ECOLE ANATOLE FRANCE 1 000
APECA – RADIO ALTITUDE 6 500
ASCOT 900
ASSOCIATION CULTURELLE MAGHREBINE 1 300
ASSOCIATION KHMERE 500
BRESIL VOCANIQUE 1 000
DANSONS L'AUVERGNE 500
FEMMES ET HOMMES D'AVENIR 500
GENEPI 2 000
GROUPE UNIONISTE AGAPE 500
JEUNESSE ET HORIZONS 1 000
JPA 2 000
LA BOURRERO DEU BRAYEU 500
LA MAISON DES JEUX 1 200
LES DIABLOTINS DE LA MARE 500
LES ENFANTS DE L'AUVERGNE 500
LES IRREDUCTIBLES DE JULES VALLES 1 000
LES PETITS ECOLIERS 500
LES Z'ARTS 775
LOUS VEILHADOURS LIMOUSINS 400
MOTO CLUB LES COPAINS D'ABORD 200
PARENTS 1 000
PINCEAUX EN LIBERTE 900
POUR LA NATION KHMERE (PNK) 500
RAND'ORADOU 250
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE 900
ZWISS ET COMPAGNIE 800
Subvention 2013 Association