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Ordre du Jour - cms CM 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villard-Bonnot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 2026)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE L’ISERE
Ordre du jour du Conseil Municipal du
Mardi 24 février 2026 à 18h30
En Mairie de Villard-Bonnot (salle du Conseil Municipal)
La séance sera retransmise via le lien Teams
I – Désignation d’un(e) secrétaire de séance
II – Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 janvier 2026
III – Intercommunalité
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Transfert compétence Domaine du Barioz
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Transfert compétence Funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet
- Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Transfert 4 équipements petite enfance de le Commune de Saint -Martin d’Uriage
IV – Ressources Humaines
- Créations et suppressions d’emplois
- Mise en place et indemnisation des astreintes
- Prise en charge des frais de déplacement professionnels
V – Urbanisme – Aménagement
- Bilan des acquisitions et cessions immobilières – année 2025
- Parking du Collège Belledonne : transfert de propriété du foncier - parcelle AK332 - de la Commune de Villard-Bonnot au Département de l’Isère
VI – Finances
- Compte Financier Unique 2025 – Budget principal
- Compte Financier Unique 2025 - Budget annexe Centrale Hydroélectrique Vors 1 - Ratios communaux 2025
- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 – Budget principal - Travaux de rénovation thermique des logements de la Citadelle - Consultation des entreprises
VII – Education – Enfance
- Convention de participation des communes aux frais de fonctionnement du Réseau d’Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté (RASED) pour l’année scolaire 2024-2025 - Convention avec la Commune d’Echirolles concernant l’accueil d’élèves de Villard-Bonnot en classe ULIS pour l’année 2024-2025
Informations aux membres du Conseil Municipal
Questions diverses