Procès Verbal - 20230323191144 convoc 1

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Procès Verbal - 20230323191144 convoc 1 Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Thiers-sur-Thève. Lien du pdf (Procès Verbal - 20230323191144 convoc 1)Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Ruralité, 23/03/2023

République Française

Département Oise

Thiers-sur-Thève

CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil qui aura lieu le :

Mercredi 29 mars 2023

à

19:00

L'ordre du jour sera le suivant :

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Points abordés lors de la précédente réunion et approbation du procès-verbal du 25 janvier 2023 3) Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire

4) Délibérations à prendre concernant :

4-1) le vote du compte administratif 2022 du budget principal

4-2) le vote du compte de gestion 2022 du budget principal

4-3) l'affectation du résultat 2022 sur le budget principal 2023

4-4) le vote des taux d'imposition des taxes directes locales au titre de l'année 2023 4-5) le vote du budget primitif 2023

4-2) la déclaration d'intention d'aliéner concernant l'immeuble :

4-2-1) N°2023/0003 de la SAFER

4-2-2) N°2023/0004 de la SAFER

4-2-3) N°2023/005 de Monsieur et Madame ALNY Eric

4-2-4) N°2023/006 de Monsieur ROUSSEL Bruno

4-3) Adhésion des communes de Plailly, Mortefontaine et Luzarches au SICTEUB pour la compétence eaux pluviales urbaines

4-4) Adhésion des communautés de communes du Clermontois et du Pays de Valois au syndicat d'Energie de l'Oise 4-5) Sollicitation de subvention de :

4-5-1) l'ADMR

4-5-2) l'UNAPEI 60

4-6) Appel à projets relatif à la réhabilitation du petit patrimoine rural des communes du PNR

4-7) Vente d'une habitation (Maison de fonction) sur la parcelle AC 241 — Procédure de pollicitation 5) Compte-Rendu

5-1) de la réunion du conseil syndical du SICGPOV en date du 15 février 2023 5-2) de la réunion du comité syndical du SICTEUB en date du 09 mars 2023 5-3) de la réunion de la communauté de communes Senlis Sud Oise en date des 9 et 16 mars 2023 6) Informations diverses

7) Questions diverses

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

POUVOIR

Je soussigné donne pouvoir à

+ de me représenter à la réunion du conseil municipal, le 29/03/2023

e de prendre part à toutes les délibérations

e d'émettre tous votes et signer tous documents