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Conseil Municipal - 4358 001
Déliberation - 1256 001
Acte Administratif - 0 Actes administratifs 1
Déliberation - 4c Reglement ecrit
unknown - 20240620151708 2
Convocation - convocation
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thiers-sur-Thève.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
21/11/2024 nl LS lert Sue There
République Française
Département Oise
Thiers-sur-Thève
ONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil qui aura lieu le :
Mercredi 27 novembre 2024
à
19:00
L'ordre du jour sera le suivant :
1) Désignation du secrétaire de séance
2) Points abordés lors des précédentes réunions et approbation des procès-verbaux des 30 septembre et 16 octobre 2024
3) Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire
4) Délibérations à prendre concernant :
4-1) la déclaration d'intention d'aliéner concernant l'immeuble :
4-1-1) N°2024/0015 de Monsieur et Madame Christian MIQUEL
4-1-2) N°2024/0016 de Madame Muriel DELALAIN
4-1-3) N°2024/0017 de Monsieur et Madame Christopher MARQUET
4-2) l'adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le centre de gestion de l'Oise 4-3) la demande de subvention de l'association « ÊTRE-là »
4-4) le rapport annuel 2023 du service public assainissement collectif & assainissement non collectif 4-5) le rapport annuel 2023 du service public de l'eau potable
4-6) L'adhésion des communes de Noisy sur Oise et Viarmes au SICTEUB pour la compétence Eaux Pluviales Urbaines
4-7) L'adhésion de la Communauté de Communes de l'Aire Cantilienne pour la compétence Assainissement 4-8) Le rapport d'activités 2023 du Syndicat d'Énergie de l'Oise
4-9) l'appel à projets relatif à la réhabilitation du petit patrimoine rural des communes du PNR - programme 2026
4-10) l'octroi de chèques cadeaux aux agents communaux
4-11) la révision du montant de la location à la SARL JALMAIN et ses fils 4-12) la fixation des montants de subvention aux associations communales 4-13) la mise en place de la convention entre la commune et l'association « Etoile Sportive de Thiers-sur-Thève » (Football) 4-14) la décision modificative
4-15) la modification des tarifs du périscolaire applicables au 01/01/25 4-16) l'adhésion au syndicat intercommunal de santé du Serval pour la gestion du centre de santé 5) Compte-Rendu
5-1) Des réunions du Conseil communautaire de la CCSSO
5-2) De la réunion du SICTEUB en date du 03 octobre 2024
5-3) De la réunion du conseil d'école en date du 05 novembre 2024
6) Informations diverses
7) Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée. Pie rre R QUEFLET
Le)Maifé,
Pierre BOUFFLET,
AT l
PS mp
POUVOIR
Je soussigné donne pouvoir à
e de me représenter à la réunion du conseil municipal, le 27/11/2024
e de prendre part à toutes les délibérations
e d'émettre tous votes et signer tous documents