Convocation - convocation

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Convocation - convocation Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thiers-sur-Thève. Lien du pdf (Convocation - convocation)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, 21/11/2024 nl LS lert Sue There

République Française

Département Oise

Thiers-sur-Thève

ONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil qui aura lieu le :

Mercredi 27 novembre 2024

à

19:00

L'ordre du jour sera le suivant :

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Points abordés lors des précédentes réunions et approbation des procès-verbaux des 30 septembre et 16 octobre 2024

3) Compte-rendu des décisions de Monsieur le Maire

4) Délibérations à prendre concernant :

4-1) la déclaration d'intention d'aliéner concernant l'immeuble :

4-1-1) N°2024/0015 de Monsieur et Madame Christian MIQUEL

4-1-2) N°2024/0016 de Madame Muriel DELALAIN

4-1-3) N°2024/0017 de Monsieur et Madame Christopher MARQUET

4-2) l'adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le centre de gestion de l'Oise 4-3) la demande de subvention de l'association « ÊTRE-là »

4-4) le rapport annuel 2023 du service public assainissement collectif & assainissement non collectif 4-5) le rapport annuel 2023 du service public de l'eau potable

4-6) L'adhésion des communes de Noisy sur Oise et Viarmes au SICTEUB pour la compétence Eaux Pluviales Urbaines

4-7) L'adhésion de la Communauté de Communes de l'Aire Cantilienne pour la compétence Assainissement 4-8) Le rapport d'activités 2023 du Syndicat d'Énergie de l'Oise

4-9) l'appel à projets relatif à la réhabilitation du petit patrimoine rural des communes du PNR - programme 2026

4-10) l'octroi de chèques cadeaux aux agents communaux

4-11) la révision du montant de la location à la SARL JALMAIN et ses fils 4-12) la fixation des montants de subvention aux associations communales 4-13) la mise en place de la convention entre la commune et l'association « Etoile Sportive de Thiers-sur-Thève » (Football) 4-14) la décision modificative

4-15) la modification des tarifs du périscolaire applicables au 01/01/25 4-16) l'adhésion au syndicat intercommunal de santé du Serval pour la gestion du centre de santé 5) Compte-Rendu

5-1) Des réunions du Conseil communautaire de la CCSSO

5-2) De la réunion du SICTEUB en date du 03 octobre 2024

5-3) De la réunion du conseil d'école en date du 05 novembre 2024

6) Informations diverses

7) Questions diverses

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée. Pie rre R QUEFLET

Le)Maifé,

Pierre BOUFFLET,

AT l

PS mp

POUVOIR

Je soussigné donne pouvoir à

e de me représenter à la réunion du conseil municipal, le 27/11/2024

e de prendre part à toutes les délibérations

e d'émettre tous votes et signer tous documents