Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm 26 avril 2013
Procès Verbal - pv conseil du 26 fevrier 2016
Procès Verbal - pv conseil 2016 01 29
Procès Verbal - pv conseil du 31 mars 2016
Procès Verbal - pv du 9 avril 2024
Procès Verbal - pv cm du 10 octobre 2016
Procès Verbal - pv cm du 17 juin 2016
Procès Verbal - pv seance du 9 dec 2016
Procès Verbal - pv du 14 avril 2021
Conseil Municipal - cm du 24 avril 2019
Procès Verbal - pv cm du 26 avril 2016
Document publié le Mardi 26 avril 2016 par la commune de Denney.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 26 avril 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Conseil Municipal du Mardi 26 Avril 2016.
Début de la Séance à 19h30.
Le maire ouvre la séance après avoir constaté que le quorum est atteint, il a procédé, en conformité de l’article L2121-15 du code général des collectivités territoriales à l’élection du secrétaire au sein des conseillers.
Mr Fleury Sylvain est nommé secrétaire de séance.
Mr Bertrand Paillard absent donne pouvoir à Jean-Paul MORGEN
Au début de la séance, tous les autres membres du Conseil sont présents sauf Mme Virginie Gruss, Mr Boudjema Nacer et Mr Jérémy Robez – Masson.
Ils ne prennent pas part au vote de la 1ère délibération, à savoir l’approbation du PV du Conseil municipal du 31 Mars 2016.
Tous les membres du Conseil sont présents à compter de la seconde délibération.
1/ Approbation du PV du Conseil du 31 Mars 2016.
Le PV est adopté à l’unanimité des membres présents.
2/ Délibération fixant les modalités de mise à disposition du public sur le projet de modification simplifiée n°2 du PLU.
Mr Le Maire met en exergue une seconde erreur matérielle survenue lors de l’élaboration du PLU, erreur manifestement due au bureau d’études.
Afin de préciser son propos, Mr Le Maire remet à chacun des membres du Conseil un extrait du POS ainsi qu’un extrait du PLU ; on ne peut que constater la disparité entre le POS et le PLU ; les parcelles 145 et 272 classées en zone UB dans le POS passent en zone Agricole dans le PLU.
Il faudrait d’importants et pertinents arguments pour déclasser des terrains initialement classés en zone UB.
Il n’y a pas de frais pour la commune, mis à part le coût de la publication dans la presse, le dossier étant monté par la maire et distribué aux PPA par nos propres moyens. Mr le maire précise qu’il a pris un arrêté en date du 19 avril 2016 prescrivant la modification simplifié N°2 du PLU. Arrêté affiché en mairie et transmis à Monsieur le Préfet du Territoire de Belfort.
Il propose pour que chacun puisse être informé des projets de modification simplifié du PLU de mettre à disposition du public le dossier en mairie durant un mois et pouvoir consulter le dossier sur le site internet de la commune « denney.fr » ou d’adresser les doléances au maire par courrier.
Notification sera faite aux Personnes Publiques Associées (PPA).
Il propose la mise à disposition du public du 09 mai au 10 juin inclus visible en mairie durant les jours et heures d’ouverture du secrétariat.
Le conseil municipal à l’unanimité accepte la présentation et la mise à disposition du public Proposée par le maire. 3/ Question diverses.
Proposition par l’ADLCR pour les personnes âgées qui tombent.
L’ADLCR a proposé aux membres du CCAS de prendre en charge la mise en place d’une activité qu’elle ne peut assumer par manque de bénévoles. Il s’agit de proposer aux personnes de 60 ans et plus une activité pour maintenir une bonne santé et contrôler la chute et l’équilibre.
C’est un intervenant extérieur qui propose des séances d’une heure.
Forfait 7 séances : 35 euros/personne
Il faut 10 à 12 personnes présentes lors de la séance (sans quoi elle n’aura pas lieu). Les inscriptions doivent se faire avant le 10 Mai 2016, soit à la Mairie, soit auprès de Mme Claudine Cuenot téléphone 06 81 25 31 80.
Mr Fleury intervient pour la marche cantonale et met en place un planning avec les autres membres du Conseil pour la tenue du stand de ravitaillement dimanche 1er Mai.
Mr Le Maire lève la séance à 20h20.