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Convocation - 2022 09 19 CM CONVOCATION ODJ
Ordre du Jour - 2024 03 14 ODJ 1
Convocation - 2023 02 07 CM CONVOCATION ODJ
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du CM du 13 Oct 2022
Ordre du Jour - 2025 04 10 CM ODJ
Ordre du Jour - 2026 02 03 CM ODJ
Convocation - 2023 03 23 CM CONVOCATION ODJ
Convocation - 2022 10 13 cm Convocation ODJ
Document publié le Jeudi 13 octobre 2022 par la commune de Dreux.
Lien du pdf (Convocation - 2022 10 13 cm Convocation ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 OCTOBRE 2022
ty Dreux, le 0 7 DC. 2022
Ville de Dreux
SERVICE ASSEMBLÉES
DIRECTION AFFAIRES JURIDIQUES, ASSEMBLÉES,
COMMANDE PUBLIQUE
Æ : 02.37.38.84.74
Réf. PFB/AA
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra
le jeudi 13 octobre à 20 heures en salle du Conseil municipal à Dreux.
Je vous informe que comme annoncé précédemment, la séance sera filmée.
Vous trouverez joints à la présente convocation l’ordre du jour et le dossier
correspondant.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’expression de ma meilleure
considération.
Le Maire,
Pierre-Frédéric BILLET
Mairie de Dreux
2 rue de Châteaudun — BP 80 129 — 28 103 Dreux cedex -— Tél. 02 37 38 84 12 — www.dreux.com CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 OCTOBRE 2022
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance.
10
11
Présentation
Présentation
Assemblées
Iluminations de Noël
Sobriété énergétique
Approbation du Procès-verbal du 29 juin 2022
Approbation du Procès-verbal du 19 septembre
2022
Élection d'un Adjoint au Maire (1)
Élection d'un Adjoint au Maire (2)
Commissions municipales -modifications de la
composition
Commission pour le choix du concessionnaire
d'aménagement
Comité de la caisse des écoles
Syndicat intercommunal du centre de secours
principal - désignation d'un membre du Conseil
municipal
Correspondant défense - Désignation
Commission consultative des services publics locaux
- modification des représentants élus du Conseil
municipal
Commission locale évaluant les transferts de
charges
Mairie de Dreux
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
2 rue de Châteaudun — BP 80 129 — 28 103 Dreux cedex — Tél. 02 37 38 84 12 — www.dreux.com 12
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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 OCTOBRE 2022
Affaires juridiques
Urbanisme
Centre Départemental de la gestion de la fonction
publique territoriale
SEML GEDIA - modification de la représentation du
Conseil municipal
Conseil d'administration de la SEM Construction de
Dreux
SPL "Gestion Aménagement Construction" -
Organisation de la direction générale
SPL "Gestion Aménagement Construction" - Cession
d'action à la commune de Mézières en Drouais
Société Publique Locale (SPL) Gestion
Aménagement Construction
Rapport des délégués représentants de la Ville de
Dreux
Approbation des comptes rendus d'activités 2021
Contrat de concession d'aménagement SPL : Site
des Buissons
Cession Passages des Buttes SPL
Opération d'aménagement SPL lotissement
"Passage des Buttes"
- Avenant n°2
Diagnostic du Plan Local d'Urbanisme
Biens vacants et sans maître
Désaffectation et déclassement du domaine public
de l'ancien Sanatorium de Dreux
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) des
Fenôts SAEDEL :
Approbation du compte rendu d'activités 2021
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Square
SAEDEL
Approbation du compte rendu d'activités 2021
Mairie de Dreux
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Pierre-Frédéric BILLET
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
2 rue de Châteaudun — BP 80 129 — 28 103 Dreux cedex — Tél. 02 37 38 84 12 - www.dreux.com 26
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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 OCTOBRE 2022
Sécurité
Espaces Verts
Action cœur de ville
Transition écologique
Culture
Éducation
Ressources humaines
Charte de bonne conduite pour une cérémonie de
mariage réussie
Convention de partenariat avec la société "Les roses
anciennes André Eve"
Concours communal des maisons fleuries 2022 :
Montant des prix par catégorie
Marché de noël : Droits de places et règlement
Subvention de fonctionnement exceptionnelle : BGE
Convention de partenariat avec l'Agence de
Biodiversité pour redéfinir les modalités de
réalisation et de mise en place des visites
Biodiv'Tour pour le pont Hoddé
Gratuité au Musée d’Art et d'Histoire de Dreux
Déploiement de Espace Numérique de Travail
primOT dans les écoles élémentaires de Dreux
Renouvellement de la convention relative à la mise
en place du projet éducatif territorial et du plan
mercredi
Renouvellement de la convention avec l'OGEC de
Saint-Pierre Saint-Paul Modification du forfait
communal
Renouvellement de la convention de mise en œuvre
du dispositif "Petits-déjeuners" dans la commune
de Dreux
Créations et suppressions de postes : mise à jour du
tableau des emplois
Création d'emplois aidés dans le cadre du dispositif
parcours emploi compétences (PEC)
Création d’une activité accessoire
Mairie de Dreux
Sébastien LEROUX
Sophie WILLEMIN
Sophie WILLEMIN
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Nelson FONSECA
Fouzia KAMAL
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Caroline VABRE
Caroline VABRE
Caroline VABRE
2 rue de Châteaudun — BP 80 129 — 28 103 Dreux cedex — Tél. 02 37 38 84 12 — www.dreux.com 40
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CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 OCTOBRE 2022
Finances
Recrutement d'agents contractuels sur emploi
permanent : mise à jour
Approbation de la convention relative à la mise à
disposition d’un conseiller de prévention du Centre
interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande
Couronne de la région Ile-de-France au sein de la
Commune de DREUX
Taux de rémunération des agents vacataires : Mise
à jour
Décision modificative n°1 — Budget principal —
Exercice 2022
Attribution de subventions - Décision modificative
n°1 - Budget principal — Exercice 2022
Reprise des résultats de fonctionnement et
d'investissement — Budget Lotissements — Exercice
2021
Budget Supplémentaire — Budget Lotissements —
Exercice 2022
Décision Modificative n°1 - Budget locations et parc
des expositions - Exercice 2022
Autorisation de Programme et Crédit de Paiement
Revitalisation du Cœur de ville par la renaturation
des abords de la Blaise du Square de la République -
Place Doumer- Rue de Châteaudun - Modification
Autorisation de Programme et Crédit de Paiement
Travaux de voirie Melsungen - Boulevard Pasteur
par la rue du Bois des Fosses - Modification
Admissions en non-valeur — Budget Principal
Garantie de la Ville à hauteur de 80 % pour un
emprunt de 660 000 £ à la Société Publique Locale
Gestion Aménagement Construction
Mairie de Dreux
Caroline VABRE
Caroline VABRE
Caroline VABRE
Lydie GUÉRIN
Lydie GUÉRIN
Lydie GUÉRIN
Lydie GUÉRIN
Lydie GUÉRIN
Lydie GUÉRIN
Lydie GUÉRIN
Lydie GUÉRIN
Lydie GUÉRIN
2 rue de Châteaudun -— BP 80 129 — 28 103 Dreux cedex — Tél. 02 37 38 84 12 — www.dreux.com CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 OCTOBRE 2022
Compte-rendu des décisions prises en application
52 Assemblées des dispositions de l'article L2122.22 du code Pierre-Frédéric BILLET
général des collectivités territoriales
Pierre-Frédéric BILLET
Mairie de Dreux 2 rue de Châteaudun — BP 80 129 — 28 103 Dreux cedex — Tél. 02 37 38 84 12 —- www.dreux.com