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Ordre du Jour - XX ODJ CM 12 10 23
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Convocation - 2022 12 13 cm Convocation ODJ
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Dreux.
Lien du pdf (Convocation - 2022 12 13 cm Convocation ODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 DÉCEMBRE 2022
Dreux, le 7 DEC, 2099
= 4
Ville de Dreux
SERVICE ASSEMBLÉES
DIRECTION AFFAIRES JURIDIQUES, ASSEMBLÉES,
COMMANDE PUBLIQUE
Æ : 02.37.38.84.74
Réf. PFB/AA
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil municipal qui se tiendra le
mardi 13 décembre 2022 à 19 heures 00 en salle du Conseil municipal à Dreux.
Je vous informe que comme annoncé précédemment, la séance sera filmée.
Vous trouverez joints à la présente convocation l’ordre du jour et le dossier
correspondant.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’expression de ma meilleure considération.
Le Maire,
Pierre-Frédéric BILLET
Mairie de Dreux
2 rue de Châteaudun — BP 80 129 — 28 103 Dreux cedex — Tél. 02 37 38 84 12 — www.dreux.com CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 DÉCEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance.
Assemblées :
1 Approbation du Procès-verbal du 13 octobre 2022 Pierre-Frédéric BILLET
2 Approbation du Procès-verbal du 17 novembre 2022 Pierre-Frédéric BILLET
3 Commissions municipales - modification de la composition Pierre-Frédéric BILLET
4 Représentation de la municipalité — SICSPAD Pierre-Frédéric BILLET
, . es té de tumelage — 5 Représentation de la municipalité Comité e jumelage Pierre-Frédéric BILLET
Assemblée générale et Conseil d'administration
: . malt ation des Ami D | ne 6 Représentation de la municipalité - Association des Amis de Dreux Pierre-Frédéric BILLET
Koudougou
Représentation de la municipalité - Commission "Aire de mise en . Vus
7 Valeur de l'Architecture et du Patrimoine” AVAP Pierre-Frédéric BILLET
E Î I icipalité - ai jeunes en . ee 8 Représentation de ë municipa ité - Fonds d'aide aux jeun Pierre-Frédéric BILLET
difficulté - comité d'attribution
£ i | icipalité - Contrat local de santé avec . Lie 9 Représentation de la municipa ité - Cont de Pierre-Frédéric BILLET l'agence régionale de santé
= i icipalité - mission communale pou 10 Représentation de la municipa ité Com iss )Mmmu pour Pierre-Frédéric BILLET
l'accessibilité aux personnes handicapées
11 Représentation de la municipalité - Lycée Branly Pierre-Frédéric BILLET
12 | Représentation de la municipalité - Lycée Maurice Viollette Pierre-Frédéric BILLET
, . io lté Lucé fessi LD 13 Représentation de la municipalité - Lycée professionnel De Pierre-Frédéric BILLET
Couasnon
14 | Représentation de la municipalité - Collège Pierre et Marie Curie Pierre-Frédéric BILLET
15 | Représentation de la municipalité - Collège Martial Taugourdeau | Pierre-Frédéric BILLET
16 Représentation de la municipalité - Collège Louis Armand Pierre-Frédéric BILLET
| Représentation de la municipalité - Conseil d'administration de la . Lure
17 société de construction de DREUX Pierre-Frédéric BILLET
Mairie de Dreux
2 rue de Châteaudun — BP 80 129 — 28 103 Dreux cedex — Tél. 02 37 38 84 12 — www.dreux.com
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 DÉCEMBRE 2022
Affaires juridiques :
Communauté d'agglomération du Pays de Dreux - Modification 18 | 88 y Pierre-Frédéric BILLET
statutaire
Citoyenneté :
19 Achat d'une licence IV - autorisation de signer les actes Mariam CISSÉ
Jeunesse :
20 Acquisition de jeux stimulants pour les élèves du cycle Yucel KISA
élémentaire des écoles de Dreux
Sport :
Modification du montant de la subvention de fonctionnement .
21 | 2022 de l'Etoile Dreux Athlétic Club Alain GUENZI
Demande de subvention exceptionnelle pour l'achat d'un fauteuil .
22 roulant handisport pour l'Alliance Dreux Basket Alain GUENZI
Demande de subvention exceptionnelle pour l’organisation de la
23 première édition du tournoi « Belhanda Cup » pour l'Association | Alain GUENZI Sportive des Oriels
Politique de la Ville :
Avenant n°3 aux conventions d’abattement de la taxe foncière sur 24 ce és. . Li .
les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la ville
Sébastien LEROUX
Urbanisme :
25 Modalités de partage de la taxe d'aménagement Jean-Michel POISSON Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles 26 .
sise rue de Moronval
Jean-Michel POISSON
Foires et marchés :
Subvention de fonctionnement au Syndicat des commerçants des
27 Marchés de France du Drouais Sébastien LEROUX
Action Cœur de Ville :
Signature de la convention chapeau Opération de Revitalisation de
Territoire de (ORT) | 28 Talal ABDELKADER
Mairie de Dreux
2 rue de Châteaudun — BP 80 129 — 28 103 Dreux cedex — Tél. 02 37 38 84 12 —- www.dreux.com CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 DÉCEMBRE 2022
29 Dérogation au repos dominical pour l’année 2023 Talal ABDELKADER
30 Sn paEne IncItatVe de ravalement des façades — supplément de Talal ABDELKADER
Urbanisme :
31 Avenant n°2 Concession d'aménagement du passage des buttes Pierre-Frédéric BILLET |
NPNRU :
32 Avenant n°1 à la convention NPNRU - Signature Pierre-Frédéric BILLET
Ressources humaines :
Lu - 3 | 33 Créations et suppressions de poste mise à jour du tableau des Caroline VABRE
emplois
34 Contractuels de 3 ans Caroline VABRE
35 Achésion à a convention de pantieIpation aux risques santé" et Caroline VABRE prévoyance" avec le centre de gestion d’Eure-et-Loir
36 Nouveau taux de cotisation de l’assurance statutaire Caroline VABRE
37 Approbation du rapport annuel de mise à disposition Caroline VABRE
38 Indemnités des élus — mise à jour Caroline VABRE
Finances :
39 Décision modificative n°2 — Budget principal — Exercice 2022 Lydie GUÉRIN l
40 Attribution de subventions - Décision modificative n°2 - Budget Lydie GUÉRIN principal — Exercice 2022
41 Décision modificative n°2 — Budget locations et parc des expositions Lydie GUÉRIN — Exercice 2022
42 Décision modificative n°1 — Budget parkings — Exercice 2022 Lydie GUÉRIN
Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des
43 dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget Lydie GUÉRIN primitif 2023 — Budget principal
Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des |
44 dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget Lydie GUÉRIN
primitif 2023 — Budget locations et parc des expositions
Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des
45 dépenses d'investissement dans l’attente du vote du budget Lydie GUÉRIN
primitif 2023 - Budget parkings
Mairie de Dreux
2 rue de Châteaudun — BP 80 129 — 28 103 Dreux cedex — Tél. 02 37 38 84 12 — www.dreux.com CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 DÉCEMBRE 2022
Assemblées :
46 Délégations du Conseil municipal au Maire - Modification Pierre-Frédéric BILLET
47 Compte-rendu des décisions prises en application des dispositions de l'article L2122.22 du code général des collectivités territoriales Pierre-Frédéric BILLET
Pr erédéne BI FT 6 F \dE th Conseiller régional
Mairie de Dreux
2 rue de Châteaudun — BP 80 129 — 28 103 Dreux cedex — Tél. 02 37 38 84 12 —- www.dreux.com