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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 14
Convocation - 2023 06 27 CM CONVOCATION ODJ
Ordre du Jour - 2024 03 14 ODJ 1
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Dreux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 03 14 ODJ 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 14 MARS 2024
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance.
Assemblées 1.
Évènementiel 2.
Éducation 3.
4.
Politique 5.
de la ville
Urbanisme 6.
7.
8.
9.
Systèmes 10.
d'informations
mutualisés
Ressources 11.
humaines
12.
Approbation du Procès-verbal du 15 février 2024
« Naturalies » des samedi 13, dimanche 14 avril 2024
Renouvellement de la convention à l'OGEC de Saint-
Pierre Saint-Paul
Signature d’une Convention d’Objectifs et de
Financement « Contrat Local d’Accompagnement à la
Scolarité » 2023-2024
Signature du contrat « Engagements Quartiers 2030 »
Déclassement d’une emprise du domaine public
communal rue Salvador Allende
Signature d’une convention de servitude — Gedia
Cession des parcelles cadastrées AB384 et AB393 (tour
médiévale)
Approbation du Plan Local d'Urbanisme de Dreux
Convention d’utilisation partagée et mutualisée
d’infrastructures fibre entre la Ville de Dreux et la
Communauté d'agglomération du pays de Dreux
Créations et suppressions de postes : mise à jour du
tableau des emplois
Création d'emplois aidés dans le cadre du dispositif
Parcours Emploi Compétences (PEC)
Pierre-Frédéric BILLET
Sophie WILLEMIN
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Sébastien LEROUX
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Jean-Michel POISSON
Lydie GUÉRIN
Caroline VABRE
Caroline VABRE Finances
Assemblées
Information :
14.
15.
16.
17.
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 14 MARS 2024
Budget Principal - Rapport sur les orientations
budgétaires 2024 Lydie GUÉRIN
Budget Lotissements - Rapport sur les orientations
budgétaires 2024 Lydie GUÉRIN
Budget Locations et Parc des expositions - Rapport sur les
orientations budgétaires 2024 Lydie GUERIN
Budget Parkings - Rapport sur les orientations
budgétaires 2024 Lydie GUÉRIN
Compte-rendu des décisions prises en application des
dispositions de l'article L2122.22 du code général des Pierre-Frédéric BILLET collectivités territoriales
État des indemnités versées aux élus pour l’année 2023
Maire