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Compte-Rendu - CM 17 11 2020 COMPTE RENDU
Document publié le Mardi 17 novembre 2020 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 17 11 2020 COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
COMMUNE DU HEZO
56450
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2020 (Affiché en Mairie et mis en ligne sur lehezo.com dans les 7 jours suivant la réunion conformément à l'article 12121-25 du CGCT)
L'an deux mille vingt, le dix-sept novembre, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, dûment convoqué en date du 13 novembre 2020, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 14 Présents : 10 Votants : 14
Présents :
GUY DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Jean-François NEDELEC, Claude MAMOU, Nicolas DESCHAMPS, Elsa
MILVOY, Pascale MEYER, Ehouarn DE BONVILLER, Benoit ARTAULT, Marie BOURGAIN,
Absents excusés :
Fabien PLAUD, Gaëlle PALMADE, Isabelle COMTE, Philippe MAES.
Pouvoirs:
Fabien PLAUD a donné pouvoir à Claude MAMOU, Gaëlle PALMADE a donné pouvoir à Pascale MEYER,
Isabelle COMTE a donné pouvoir à Jean-François NEDELEC, Philippe MAES a donné pouvoir à Benoit
ARTAULT
Secrétaire de séance : Pascale MEYER
35 Opposition au transfert de la compétence PLU à l'agglomération Golfe Unanimité du Morbihan Vannes Agglomération
Transfert des excédents ou déficits de clôture du SIAEP de la Presqu'lle nr 36 Unanimité de Rhuys
37 Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Unanimité Directes (CCID)
Approbation de la convention avec la SAUR pour l'entretien et la on z 38 A . . ' : | Unanimité réparation des appareils de défense contre l'incendie
Approbation de la convention avec le Centre de Gestion du Morbihan — 39 ve . Unanimité relative à la prestation paye
Le 18-11-2020
e Maire,
Guy DERBOIS | É Piios_