Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM 10 09 2024 COMPTE RENDU
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM DU 29 06 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 09 09 2019
Compte-Rendu - CM 09 03 2021 COMPTE RENDU s
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 02 09 2021 s
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 20 09 2022
Procès Verbal - PV CM 09 06 2023
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 28 01 2025 20250129110752 Signatur
Compte-Rendu - CM 10 01 2023 COMPTE RENDU
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM s
Compte-Rendu - Compte Rendu cm 09 06 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Hézo.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm 09 06 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DU HEZO
56450
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
(Affiché en Mairie et mis en ligne sur lehezo.com dans les 7 jours suivant la réunion conformément à l’article L2121-25 du CGCT)
L’an deux mille vingt-trois, le neuf juin, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune du Hézo, dûment convoqué en date du 05/06/2023, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy DERBOIS, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux : 15 Présents : 9 Votants : 12
Présents :
Guy DERBOIS, Laëtitia ROUAULT, Claude MAMOU, Pascale MEYER, Fabien PLAUD, Nicolas DESCHAMPS,
Benoit ARTAULT, Béatrice GREFF, Joël COUTANT.
Absents excusés :
Jean-François NEDELEC, Isabelle COMTE, Guillaume MAIO, Mireille LE POCHAT.
Absents :
Philippe MAES et Didier LOLLIVIER
Pouvoirs : Jean-François NEDELEC a donné pouvoir à Claude MAMOU, Guillaume MAIO a donné pouvoir à
Guy DERBOIS, Mireille LE POCHAT a donné pouvoir à Laëtitia ROUAULT.
Secrétaire de séance : Joël COUTANT
N° Objet Résultat du vote
21 Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants pour l’élection des sénateurs Unanimité
22 Intégration au décret du risque d’érosion et recul du trait de côte Unanimité
23 Recensement des chemins ruraux Unanimité
24 Convention d’adhésion au groupement de commandes relatif à la restructuration du VC1-VC8 entre LE HEZO et SURZUR 10 POUR, 1 CONTRE, 1 ABSTENTION
Le 12 juin 2023
Le Maire, Guy DERBOIS