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Déliberation - 1 Procs verbal sance 20240304
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Procs verbal sance 20240304)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/04/2024
Publié
le
05/04/2024
S
L
O7
ID
: 081-200063360-20240403-20240405
1-DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du Tarn
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
03
avril
2024
Nombre
de
membres
:
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le trois
avril
à vingt
heures
trente,
En
exercice
: 27.
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR,
Maire.
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 21.
Date
de
la convocation
: 18/03/2024
Présents:
M.
DUFOUR
Thierry,
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine,
M.
BOUCHON
Christophe,
M.
DE
LAGARDE
Vincent,
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
MME
MALAQUIIN
Hélène),
M.
HEIM
Philippe,
MME
VIGUIÉ
Nawel,
M.
KROL
Alfred,
M.
ANTOINE
Gérard
MME
BLANCO
Caroline
(Procuration
de
MME
BONNET
Céline),
M.
CACERES
Philippe
(Procuration
de
MME
VERGNES
Brigitte),
MME
COBOURG
Monique,
M.
GAYRARD
Alain,
M.
GOUTY
Michel,
M.
GOZE
Emile,
M
JOUANY
Claude
(Procuration
de
M.
TROUCHES
Michel),
MME
LAGHZAOUI
Nawal.
Date
d'affichage
: 18/03/2024
Absents
excusés
:
MME
TAMBORINI
Christine,
MME
BONNET
Céline
(Procuration
à
MME
BLANCO
Caroline),
M.
COSQUER
Cyril,
MME
MALAQUIN
Hélène
(Procuration
à
MME
BOUSQUET
Audrey),
M.
TROUCHES
Michel
(Procuration
à
M.
JOUANY
Claude),
MME
VERGNES
Brigitte
(Procuration
à
M.
CACERES
Philippe).
Absents
: M.
BAYLE
Nicolas,
MME
DUBOIS
Océane,
M.
PAULIN
Samuel
M.
ROYER
Jacques
Secrétaire
: MME
COBOURG
Monique.
N°
DEL2024-09
:
Procès-verbal
de
séance
du
conseil
municipal
du
4
mars
2024
-
Approbation. Conformément
au
règlement
intérieur,
chaque
séance
de
Conseil
municipal
donne
lieu
à
établissement
d'un
procès-verbal
lequel
est
mis
aux
voix
pour
adoption
à
la
séance
qui
suit
son
établissement.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
4
mars
2024
a
été
dressé
et
communiqué
avec
la
note
de
synthèse
de
séance.
-__Vule
code
général
des
collectivités
territoriales,
-
Vu
le
règlement
intérieur
du
conseil
municipal,
-
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
4
mars
2024
ci-annexé
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité :
-__
APPROUVE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
4
mars
2
24.
Ainsi
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
La
secrétaire
de
séance
Monique
COBOURG
‘
C
\
|
11