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Déliberation - 1 Procs verbal sance 20251215
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Procs verbal sance 20251215)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le
18/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
18/02/2026
Publié
le
18/02/2026
S
L
O7
ID
: 081-200063360-20260216-20260218
1-DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
16
février
2026
Nombre
de
membres
:
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le seize
février
à dix-neuf
heures,
En
exercice
: 27.
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR,
Maire.
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 21.
Date
de
la convocation
: 10/02/2026
Présents
:
M.
DUFOUR
Thierry,
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine
(Procuration
de
MME
MALAQUIN
Hélène),
M.
BOUCHON
Christophe,
MME
TAMBORINI
Christine,
M.
De
LAGARDE
Vincent,
MME
BOUSQUET
Audrey,
M.
HEIM
Philippe,
MME
BENSETTI
Nawel,
M.
KROL
Alfred,
MME
BONNET
Céline,
M.
CACERES
Philippe,
MME
COBOURG
Monique,
M.
COSQUER
Cyril,
M.
GAYRARD
Alain,
M.
GOZÉ
Émile,
M.
GOUTY
Michel,
M.
JOUANY
Claude,
MME
LAGHZAOUI
Nawal,
M.
TROUCHES
Michel,
MME
VERGNES
Brigitte.
Date
d'affichage:
10/02/2026
Absents
excusés :
MME
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline,
MME
MALAQUIN
Hélène
(Procuration
à
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine),
M.
PAULIN
Samuel. Absents
: M.
ANTOINE
Gérard,
M.
BAYLE
Nicolas,
MME
DUBOIS
Océane,
M.
ROYER
Jacques.
Secrétaire
: MME
LAGHZAOUI
Nawal.
N°
DEL2026-01
: Procès-verbal
de
séance
du
conseil
municipal
du
15
décembre
2025
—
Approbation.
Conformément
au
règlement
intérieur,
chaque
séance
de
Conseil
municipal
donne
lieu
à
établissement
d’un
procès-verbal
lequel
est
mis
aux
voix
pour
adoption
à
la
séance
qui
suit
son
établissement.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
15
décembre
2025
a
été
dressé
et
communiqué
avec
l'ordre
du
jour. -
__Vule
code
général
des
collectivités
territoriales,
-
Vu
le
règlement
intérieur
du
conseil
municipal,
-
_Vule
procès-verbal
de
la
séance
du
15
décembre
2025
ci-annexé
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
:
-
APPROUVE
le procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
15
décembre
2025.
Ainsi
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Nawal LÂGHZAOÛI
Û
Thierry
DUFOUR
f
|
1/1