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Déliberation - 1 Procs verbal sance 20250605
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Procs verbal sance 20250605)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé
en
préfecture
le 25/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
25/06/2026
Publié
le
25/06/2026
S
L Gr
ID
: 081-200063360-20260622-20260625
1-DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
22
juin
2026
Nombre
de
membres
:
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
L'an
deux
mille
vingt-six
et
le vingt-deux
juin
à dix-neuf
heures,
En
exercice
: 27.
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR
Thierry,
Maire.
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 25.
Date
de
la convocation
: 15/06/2026
Présents
: M.
DUFOUR
Thierry,
MME
BOUSQUET
Audrey,
M.
HEIM
Philippe,
MME
BENSETTI
Nawel,
M.
MEDALLE
Henri,
M.
DUPUIS
Alain
(Procuration
de
MME
BARTHE
DELANOË
Anne-Marie),
M.
LAHAYE
Guillaume,
M.
JOUANY
Claude,
M.
ROUSSEAU
Lionel,
MME
VERGNES
Brigitte,
M.
TROUCHES
Michel,
M.
CHABRIDON
Olivier,
MME
PECCOLO
Anabelle,
MME
TEIXEIRA
FERNANDES
Sylvie,
M.
COSQUER
Cyril
(Procuration
de
MME
DAMOISON-MONTEILS
Céline),
M.
JUNIOT
LEVY
Yoann,
M. AILLOS
Hélène,
M.
GOUTY
Michel
(Procuration
de
M.
CUPOLI
Michel),
MME
MENOU-AMIEL
Josiane,
MME
NOUVEL
Nathalie,
MME
LAROCHELLE
Muriel,
M.
COQUELET
Christophe.
Date
d'affichage:
15/06/2026
Absents
excusés
:
MME
LAGHZAOUI
Nawal,
MME
BARTHE
DELANOË
Anne-Marie
(Procuration
à
M.
DUPUIS
Alain),
MME
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline,
MME
DAMOISON-MONTEILS
Céline
(Procuration
à
M.
COSQUER
Cyril),
M.
CUPOLI
Michel
(Procuration
à
M.
GOUTY
Michel).
Secrétaire
: M.
DUPUIS
Alain.
N°
DEL2026-46
: Procès-verbal
de
séance
du
conseil
municipal
du
05
juin
2026
—
Approbation.
Conformément
au
règlement
intérieur,
chaque
séance
de
Conseil
municipal
donne
lieu
à
établissement
d'un
procès-verbal
lequel
est
mis
aux
voix
pour
adoption
à
la
séance
qui
suit
son
établissement.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
05
juin
2026
a
été
dressé
et
communiqué
avec
l’ordre
du
jour.
-__Vule
code
général
des
collectivités
territoriales,
-
Vu
le
règlement
intérieur
du
conseil
municipal,
-
Vu
le
procès-verbal
de
la
séance
du
05
juin
2026
ci-annexé
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
:
-
__APPROUVE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
05
juin
2026.
Ainsi
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Alain
DUPUIS
Thierry
DUFOUR
1/1