Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20251124 PV signer
Conseil Municipal - 20220124 Aff CM signee
Compte-Rendu - 20260126 aff signe
Déliberation - 20260427 aff signe
Déliberation - 20250519 aff signe
Déliberation - 20260428 aff signe
Déliberation - 20250630 aff signe
Conseil Municipal - 20201130 Aff CM signe
Conseil Municipal - 20200921 Aff CM signe
Conseil Municipal - 20210927 Aff CM signee
Déliberation - 20251124 aff signe
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Prouant.
Lien du pdf (Déliberation - 20251124 aff signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Réunion du Conseil Municipal
Le lundi 24 novembre 2025
À 20h
À la Mairie
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 27 octobre 2025
- Décisions prises par Monsieur le Maire
- Avenant N°3 au marché Stan lot 7 : Menuiseries Intérieurs
- Avenant N° 4 au marché Stan lot 7 : Menuiseries Intérieurs
- Avenant N°1 Marche Calandreau CCV
- Mise à jour du tableau des effectifs, création et suppression de postes
- Accroissement temporaire à compter du 08.12.2025 sur le restaurant scolaire
- Détermination du montant de la tva sur la marge pour les ventes de terrains au
lotissement du Bouchaud
- Admissions en non-valeur et créances éteintes budget principal
- Participation au financement de la protection sociale complémentaire vole santé :
- Vente de terrain
- Statuts de la communauté de communes : approbation du projet de modification en
matière de transport à la demande
- Rapport Vendée Eau
- Rqps Saint Prouant
Questions diverses :
- Compte-rendu du Nouveau Cœur de Bourg
- Compte-rendu de la Communauté de communes
- Compte-rendu des activités des adjoints et des conseillers
Le Maire.
Y. Soulard