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Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations prises le 20 03 23)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Exploration spatiale,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Rumilly, le 20 mars 2023.
Administration générale – Patricia BUTTIN – Page 1 sur 2
Centre Communal
d’Action Sociale
Hôtel de ville
BP 100
74152 Rumilly cedex
Tél. 04 50 64 69 02
Fax 04 50 64 69 21
Contact@mairie-rumilly74.fr
www.mairie-rumilly74.fr
Liste des délibérations
prises par le conseil d
’ administration du
20
mars
2023
Séance du Conseil d’Administration du
Centre Communal d’Action Sociale de
la Ville de Rumilly du 20 mars 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-trois, le 20 mars à quatorze heures,
Le Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Rumilly, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie de Rumilly, sous la présidence de Mme Monique BONANSEA, Adjointe au Maire chargée des affaires sociales et de la petite enfance, Vice-présidente du CCAS.
Nombre de membres en exercice : 16
Date de la convocation du Conseil d’Administration : 9 mars 2023
PRÉSENTS : Mmes Monique BONANSEA, Martine BILQUEY, Catherine COGNARD, Liliane DEBERNARDI, Fabienne JACCOUD, Yolande SANCHEZ,
MM. Serge BERNARD-GRANGER, Jean-Noël CASSÉ, Dominique GARIN, Daniel GIRODIN.
PROCURATIONS : Mme Christine BOICHET-PASSICOS a donné pouvoir à M. Serge BERNARD-GRANGER, Mme Marie STABLEAUX a donné pouvoir à Mme Yolande SANCHEZ, M. Jean-François MORIN a donné pouvoir à Mme Monique BONANSEA et M. Eddie TURK-SAVIGNY a donné pouvoir à Mme Catherine COGNARD.
EXCUSÉS : MM. Christian HEISON et M. Pierre JAY.
Mme Yolande SANCHEZ a été désignée secrétaire de séance.
Les délibérations prises au cours de la présente séance sont les suivantes :
➢ Délibération n° 2023-03-01a
Objet : Approbation du compte de gestion 2022
Approuvée à l’unanimité.
➢ Délibération n° 2023-03-01b
Objet : Approbation du compte administratif 2022
Approuvée à l’unanimité.
➢ Délibération n° 2023-03-02
Objet : Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 constaté lors du vote du compte administratif 2022
Approuvée à l’unanimité. C.C.A.S. de Rumilly
Administration générale – Patricia BUTTIN – Page 2 sur 2
➢ Délibération n° 2023-03-03
Objet : Vote du budget primitif 2023
Approuvée à l’unanimité.
➢ Délibération n° 2023-03-04
Objet : Vote des subventions aux associations, attribution des pass sports et loisirs
Approuvée à l’unanimité.
➢ Délibération n° 2023-03-05
Objet : Convention de groupement de commande entre la Commune de Rumilly, le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Rumilly et la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie pour la passation d’un accord-cadre de fournitures et livraison de matériels informatiques et de logiciels standards
Approuvée à l’unanimité.
➢ Délibération n° 2023-03-06
Objet : Convention d’adhésion au service de médecine de prévention du Centre De Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Savoie
Approuvée à l’unanimité.
➢ Délibération n° 2023-03-07
Objet : Soutien à la parentalité : Bilan des actions 2022 et projet d’actions 2023 dans le cadre du financement par le REAAP 74 (Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents)
Approuvée à l’unanimité.