Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2026.04.20 Liste des délibérations
Conseil Municipal - 2024.10.15 Liste des délibérations
Conseil Municipal - 2024.12.12 Liste des délibérations
Conseil Municipal - 2025.06.23 Liste des délibérations
Conseil Municipal - 2025.04.07 Liste des délibérations
Conseil Municipal - 2024.03.26 Liste des délibérations
PLU - Annexes - plan SUP
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Arrêté - 20220928 Limitation usage eau
PLU - Annexes - liste SUP
Conseil Municipal - Délibérations du 24.11
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Tracy-sur-Loire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Délibérations du 24.11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE TRACY SUR LOIRE
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
L’an deux mil vingt-cinq, le lundi 24 novembre à dix-huit heures trente minutes, le conseil municipal de la commune de TRACY-SUR-LOIRE, légalement convoqué le 17 novembre, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Sylvain COINTAT, Maire.
Membres présents : M. Sylvain COINTAT, M. Alain CAILBOURDIN, Mme Dominique BASSINO, Mme Marie
BACZYK, Mme Annie CROCHET, M. Eudovic GRIGNAC, Mme Delphine JOUINOT, M. Gérard MARIE et Mme
Magali MÉTENIER.
Membres excusés : Mme Emmanuelle BONARD (pouvoir à M. Sylvain COINTAT), M. Xavier JUHEL (pouvoir à Mme Marie BACZYK), M. Christophe DELOURBES, M. Aurélien JEUNET et Mme Annick PIVERT.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice.
Conformément à l’article L. 2121-15 du Code général des collectivité territoriales, Mme Marie BACZYK est nommée secrétaire de séance.
N° Délibération Objet Décision du Conseil
Convention d'objectifs pour la réalisation d’une voie verte entre
2025-19 la gare Tracy-Sancerre et le pont de Loire de Saint-Satur Approuvée à l'unanimité
Rapport sur le prix et la qualité du service de distribution d'eau 2025-20 potable 2025 Approuvée à l'unanimité
Dissolution du Syndicat Intercommunal de Transports Scolaires = y z 2025-21 de la Région Bourgogne-Franche-Comté Approuvée à l'unanimité
2025-22 Rapport annuel 2024 du Service Public d’Assainissement Non Approuvée à l'unanimité Collectif
2025-23 Rapport annuel 2024 du Service d’Assainissement Collectif Approuvée à l'unanimité
Rapport annuel 2024 du Service Prévention, collecte et A —. 2025-24 traitement des déchets Approuvée à l'unanimité
2025-25 Application du Droit des Sols (ADS) — Reconduction de la Approuvée à l'unanimité prestation de service
Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du
2025-26 Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Nièvre Approuvée à l'unanimité (CDG 58) pour la période du 01/01/2026 au 31/12/2030
Instauration de la participation de la collectivité à la
2025-27 complémentaire santé des agents Approuvée à l'unanimité
Affiché le 24 novembre 2025.
Sylvain COINTAT, Marie BACZYK, ,
Maire En u Sacrée de sg