Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2025.04.07 Liste des délibérations
Conseil Municipal - 2024.10.15 Liste des délibérations
Conseil Municipal - 2024.12.12 Liste des délibérations
Conseil Municipal - 2025.06.23 Liste des délibérations
PLU - Annexes - liste SUP
Conseil Municipal - 2025.09.02 Liste des délibérations
Conseil Municipal - 2025.10.16 Liste des délibérations
Conseil Municipal - 2024.03.26 Liste des délibérations
Conseil Municipal - 2019.04.08 CM
Conseil Municipal - Délibérations du 24.11
Conseil Municipal - 2026.04.20 Liste des délibérations
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Tracy-sur-Loire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026.04.20 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Eau et assainissement,
COMMUNE DE TRACY SUR LOIRE
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 AVRIL 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
N°
Délibération Objet Décision du Conseil
2026-13 Délégations consenties par le Conseil municipal au Maire Approuvée à l’unanimité
2026-14
Désignation des délégués auprès du Syndicat
Intercommunal d’Énergies, d’Équipement et
d’Environnement de la Nièvre
Approuvée à l’unanimité
2026-15
Désignation des délégués auprès du Syndicat
Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la
Bourgogne Nivernaise
Approuvée à l’unanimité
2026-16 Désignation des délégués auprès de la Réserve Naturelle du Val de Loire Approuvée à l’unanimité
2026-17 Désignation des délégués auprès du Comité des Œuvres Sociales de la Nièvre Approuvée à l’unanimité
2026-18 Désignation des délégués auprès Centre sociale de Pouilly Approuvée à l’unanimité
2026-19
Désignation des délégués auprès de l’Agence Régionale
du Numérique et de l’intelligence artificielle (Groupement
d’intérêt public)
Approuvée à l’unanimité
2026-20 Désignation des délégués auprès de l’Association Nivernaise RN 7 2x2 voies Approuvée à l’unanimité
2026-21 Désignation du correspondant défense Approuvée à l’unanimité
2026-22 Élection de la Commission d’Appel d’Offres Approuvée à l’unanimité
2026-23 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2026 Approuvée à l’unanimité
2026-24 Adhésion de la commune de RAVEAU au SIAEP de la Bourgogne Nivernaise au 1er janvier 2027 Approuvée à l’unanimité
2026-25 Adhésion de la commune de RIX au SIAEP de la Bourgogne Nivernaise au 1er janvier 2027 Approuvée à l’unanimité
Affiché le 27 avril 2026.
Le Maire,
Sylvain COINTAT.