Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - deliberation 2026 01 election maire et adjoints pv
Déliberation - deliberation 2025 54 elections du 5eme adjoint au
Déliberation - deliberation 12 2026 elections des adjoints au mai
Déliberation - 2026 021 ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Déliberation - deliberation 2025 28 election du 8eme adjoint
Déliberation - 2026 027 Election des Adjoints au Maire
Convocation - del16 2026 election des adjoints au maire
Déliberation - 2026 01 03 Election des adjoints au Maire
Déliberation - deliberation 2026 05 delegations consenties au mai
Procès Verbal - deliberation 2025 03 election du 7e adjoint pv et
Déliberation - deliberation 2026 01 election maire et adjoints pvfeuille proclamtiontableau c.m
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Parmain.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2026 01 election maire et adjoints pvfeuille proclamtiontableau c.m)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
VAL-D'OISE
ARRONDISSEMENT
PONTOISE
Effectif légal du conseil municipal
Vingt-Neuf
Nombre de conseillers en exercice
Vingt-Neuf
Envoyé en préfecture le 25/03/2026
-1]- Reçu en préfecture le 25/03/2026
Publié le 25/03/2026
ID : 095-219504800-20260321-DEL202601-DE
Communes de T UUU
COMMUNE : habitants et plus
PARMAIN i . Élection du maire et
des adjoints
PROCÈS-VERBAL
DE L'ÉLECTION DU MAIRE
ET DES ADJOINTS
L'an deux mille vingt-six, le vingt et un du mois de mars à dix heures et trente minutes, en
application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales
(CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de PARMAIN.
Étaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d’un conseiller par case) :
TAILLANTER Loïc BLAISOT Armelle
CALVES Nadine LECHAT Patrick
PENPENIC Alexis NOBLE Maria
MICHEL Valérie JOLIT Jean-Luc
PRISSETTE Alain COCHETEUX Sandine
FEINSOHN Louise PONNET Didier
GEAY Stéphane LAsteNee LI
TRINQUESSE Marie-France
JEAN-BAPTISTE Erwan
NAÏT-SEGHIR Naïma
ALONSO Stéphane
MORIN Manon
DAMERVAL Michel
BOU ANICH Renée
LEUX Pierre
AJAS Corinne
WUCHNER Arthur
GLONDU Estelle
MANCHERON Olivier Envoyé en préfecture le 25/03/2026
Reçu en préfecture le 25/03/2026
Publié le 25/03/2026
ID : 095-219504800-20260321-DEL202601-DE
er VERRINE es pouvoir Louise Eee ne DER | «
DANMAN... MORE Re 8 eus.) fhtla. 1 NICE... CAS Cr A. [”
1. Installation des conseillers municipaux 2
La séance a été ouverte sous la présidence de Mme BOU ANICH Renée, doyenne d'âge (ou
remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du conseil
municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.
Monsieur Arthur WUCHNER a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal
(art. L. 2121-15 du CGCT).
2. Élection du maire
2.1. Présidence de l’assemblée
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée
(art. L; Es 8 du CGCT). || a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré
A ha AAA...) [26 Eds ve serrncencencse sas pren vous conseillers présents et a constaté que la condition de
auordn posée à |’article L. 2121-17 du CGCT était remplieÿ.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. || a rappelé qu'en
application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la
majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est
procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de
suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
2.2. Constitution du bureau
La ve pis
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins: M me. Mie 2. NE nie ACLCHUUR P g
fee Sac An. COCRETEUX
2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s’est approché de la table de vote. lla
fait constater au président qu'il n'était porteur que d'une seule enveloppe du modèle uniforme
fourni par la mairie. Le président l'a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal
a déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui
n'ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.
1 Préciser s’ils sont excusés.
2 Ce paragraphe n’est pas rempli lorsque l’élection du maire et des adjoints a lieu en cours de mandature.
3 Majorité des membres en exercice du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum. Envoyé en préfecture le 25/03/2026
=3- Reçu en préfecture le 25/03/2026
Publié le 25/03/2026
ID : 095-219504800-20260321-DEL202601-DE
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des
bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l'article
L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres d u bureau et annexés au
procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été
annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans
une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. Il en va de
même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils
n'entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait
spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin
est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).
Lorsque l'élection n’a pas été acquise lors d'un des deux premiers
procédé à un nouveau tour de scrutin.
2.4. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...
b. Nombre de votants (enveloppes déposées)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ….
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)...
e. Nombre de suffrages exprimés [b — cd]...
f. Majorité absolue 4... iii
tours de scrutin, il a été
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
2.5. Résultats du deuxième tour de scrutin °
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... A
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) L
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) .…
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)...
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]
4 La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur.
$ Ne pas remplir les 2.5 et 2.6 si l’élection a été acquise au premier tour. Envoyé en préfecture le 25/03/2026
Reçu en préfecture le 25/03/2026
Publié le 25/03/2026
ID : 095-219504800-20260321-DEL202601-DE
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
2.6. Résultats du troisième tour de scrutin 5
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...
b. Nombre de votants (enveloppes déposées)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral).
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c -— d]
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
2.7. Proclamation de l'élection du maire
Monsieur Loïc TAILLANTER a été proclamé maire et a été immédiatement installé.
3. Élection des adjoints
Sous la présidence de Monsieur Loïc TAILLANTER élu maire (ou son remplaçant en
application de l'article L. 2122-17 du CGCT), le conseil municipal a été invité à procéder à
l'élection des adjoints.
$ Ne pas remplir le 2.6 si l'élection a été acquise au deuxième tour. Envoyé en préfecture le 25/03/2026
“8 & Reçu en préfecture le 25/03/2026
Publié le 25/03/2026
ID : 095-219504800-20260321-DEL202601-DE
3.1. Nombre d’adijoints $ ae HA a
Le président a indiqué qu’en applitätion des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la
commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d'un nombre d'adjoints
correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit huit adjoints au maire au
maximum. || a rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce
jour, de huit adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à huit le nombre des
adjoints au maire de la commune.
3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adijoint au maire
Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste
à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.
Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux
tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de
scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la
liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).
Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de deux minutes pour le dépôt, auprès du
maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent comporter au plus autant
de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.
A l'issue de ce délai, le maire (ou son remplaçant) a constaté que 4 ke... (A.)
listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire avaient été déposées. Ces listes ont été jointes
au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par
l'indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste.
Il a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau
désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.8.
3,3. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... _ Q _
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) . LP Co
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... ©
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... . S. A
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]............................................... 6. _ _ _
f. Majorité absolue 4... . À EL
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
PALUES.. Dadkhae…). JU... Envoyé en préfecture le 25/03/2026
-6- Reçu en préfecture le 25/03/2026
Publié le 25/03/2026
ID : 095-219504800-20260321-DEL202601-DE
3.4. Résultats du deuxième tour de scrutin ?
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...
b. Nombre de votants (enveloppes déposées)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) …
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)...
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]
f. Majorité absolue 4... inc |
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE
(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
3.5. Résultats du troisième tour de scrutin $
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... Lo
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) do
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) …
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... Co
e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d]......................................................... A Un
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE . En chiffres En toutes lettres (dans l’ordre alphabétique)
3.6. Proclamation de l’élection des adjoints
Ont été proclamés adjoints fe immédiatement installés les candidats figurant sur la liste
conduite par Mh4.. Nada CAVE nr . Ils ont
pris rang dans l'ordre de cette liste, tels qu'ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.
7 Ne pas remplir les 3.4 et 3.5 si l’élection a été acquise au premier tour.
8 Ne pas remplir le 3.5 si l’élection a été acquise au deuxième tour. Envoyé en préfecture le 25/03/2026
-7- Reçu en préfecture le 25/03/2026
Publié le 25/03/2026
ID : 095-219504800-20260321-DEL202601-DE
4. Observations et réclamations °
5. Clôture du procès-verbal
Le présent procès-verbal, dressé et clos, le 21 mars 2026, A .
7 OQ..... heures, .…. Li A em na
minutes, en double exemplaire © a été, après lecture, signé par le maire (ou son remplaçant), le
conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.
Le maire (ou sonremplaçant), Le conseiller municipal le plus âgé, Le secrétaire,
ni €te UC te
® Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de cette annexion est faite au bas du
paragraphe « Observations et réclamations ».
10 Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec les déclarations de candidature et un exemplaire de la feuille de proclamation. Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au représentant de l’État. DÉPARTEMENT
VAL D'OISE
Envoyé en préfecture le 25/03/2026
Reçu en préfecture le 25/03/2026
Publié le 25/03/2026
ID : 095-219504800-20260321-DEL202601-DE
COMMUNE : PARMAIN
ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
FEUILLE DE PROCLAMATION
annexée au procès-verbal de l'élection
NOM ET PRÉNOM DES ÉLUS (dans l’ordre du tableau)
Qualité À . _ à Suffrages (M. ôu Mmiéi NOM ET PRÉNOM Date de naissance Fonction obtenus par le
candidat ou la
M. TAILLANTER Loïc 26/12/1968 Maire 1423
Mme CALVES Nadine 06/04/1965 1° adjointe 1423
M. PENPENIC Alexis 09/10/1974 2è adjoint 1423
Mme MICHEL Valérie 03/09/1967 3è adjointe 1423
M. PRISSETTE Alain 03/02/1953 4è adjoint 1423
Mme FEINSOHN Louise 30/08/1957 5è adjointe 1423
M. GEAY Stéphane 18/02/1972 6è adjoint 1423
Mme NAÏT-SEGHIR Naïma 08/09/1970 7è adjointe 1423
M. JEAN-BAPTISTE Erwan 29/07/1976 8è adjoint 1423
Fait à Parmain, le 21 mars 2026
Le maire Le conseiller municipal Les assesseurs, Le secrétaire,
(ou son remplaçant),
1 Préciser : maire ou adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l’adjoint).
le plus âgé,
je
| RE ZE DÉPARTEMENT
VAL
D'OISE
ARRONDISSEMENT
PONTOISE
EPCI
à fiscalité
propre
:
CCVO3F
COMMUNE
: PARMAIN
Envoyé
en
préfecture
le 01/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/04/2026
Publié
le 31/03/2026
ID
: 095-219504800-20260821-DEL202601B-DE
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—-
CGCT)
Effectif
légal
du
conseil
municipal
:
Vingt-neuf
- 29
L'ordre
du
tableau
détermine
le rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les adjoints
puis
les conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
de
l’avant-dernier
alinéa
de
l’article
L.
2122-7-2
et
du
second
alinéa
de
l’article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l’ordre
de
nomination
et,
entre
adjoints
élus
le même
jour
sur
la même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l’ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
L'ordre
du
tableau
des
conscillers
municipaux
est déterminé
:
1°
Par
la
date
la
plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le
dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal ;
2°
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de voix,
par priorité
d’âge.
Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à
18
heures
le
lundi
suivant
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
Pour
les
communes
de
moins
de
1000
habitants,
est
également
adressée
au
préfet,
dans
les
mêmes
délais,
la liste
des
conseillers
communautaires
résultant
de
l’application
de
l’article
L.
273-11
du
code
électoral.
Suffrages
;
Qualité
Date
de
la
obtenus
EM
&
É
Date
de
s
k
ES
plus
récente
par
le
Ordre
Eonctorÿ
(ou
NOM ET PRÉNOM
naissance
élection à la | candidat | SE fonction
en
chiffres)
1
Maire
M.
TAILLANTER
Loïc
26/12/1968 | Française
|
Directeur
juridique
21/03/2026
24|
OUI
2
Première
adjointe
| Mme
| CALVES
Nadine
06/04/1965 | Française
|
Fonction
publique
d'état
| 21/03/2026
24|
OUI
3
|Deuxième
adjoint
|M.
PENPENIC
Alexis
09/10/1974 |
Française
|
Formateur
21/03/2026
24|
OUI
Chargée
de
grands
4
|Troisième
adjointe
| Mme
| MICHEL
Valérie
03/09/1967 | Française
|comptes
21/03/2026
24|
OUI
Retraité
fonctionnaire
de
5
|Quatrième
adjoint
|M.
PRISSETTE
Alain
03/02/1953 | Française
|
police
21/03/2026
24|
OUI
Cinquième
Retraitée
ressources
6
|adjointe
Mme
| FEINSOHN
Louise
30/08/1957 |
Britannique | humaines
21/03/2026
24|
OUI
7
|Sixième
adjoint
M.
GEAY
Stéphane
18/02/1972 |
Française
|
Informaticien
21/03/2026
24|
OUI
.
Industrie
8
|Septième
adjointe
| Mme
| NAÏT-SEGHIR
Naïma
08/09/1970 | Française
|
pharmaceutique
21/03/2026
24
9
|Huitième
adjoint
M.
JEAN-BAPTISTE
Erwan
29/07/1976 |
Française
|
Chef
d'entreprise
21/03/2026
24
Conseillère
10
|municipale
déléguée
| Mme
| TRINQUESSE
Marie-France
01/03/1959 |
Française
|
Juriste
15/03/2026
1423|
OUI
Conseiller
11
|municipal
délégué
|M.
ALONSO
Stéphane
19/02/1970 | Française
|
Chef
d'entreprise
15/03/2026
1423
Conseillère
12
| municipale
déléguée
| Mme
| MORIN
Manon
10/07/1996 |
Française
|Commerce
15/03/2026
1423
Conseiller
.
13
|
municipal
M.
DAMERVAL
Michel
25/09/1957 | Française
|Chef
d'entreprise
15/03/2026
1423
Conseillère
Retraitée
Mairie
de
14
|
municipale
Mme
| BOU
ANICH
Renée
18/08/1944 |
Française
|Paris
15/03/2026
1423
Conseiller
:
.
15
municipal
M.
LEUX
Pierre
02/11/1957 |
Française
|Retraité
Mairie
de
Paris
|15/03/2026
1423
Conseillère
L
16
|municipale
Mme
| AJAS
Corinne
18/07/1981
| Française
|Psychomotricienne
15/03/2026
1423
Conseiller
|
|
|
17
| municipal
M.
WUCHNER
Arthur
24/05/1999 | Française
|Biologie
15/03/2026
1423
Conseillère
|
18
|municipale
Mme
| GLONDU
Estelle
21/04/1983 | Française
| Commerciale
15/03/2026
1423
Conseiller
|
19
|municipal
M.
MANCHERON
Olivier
28/10/1986 |
Française
|Chef
d'entreprise
15/03/2026
1423
Conseillère
|
Retraitée
20
|municipale
Mme
|BLAISOT
Armelle
09/11/1949 | Française
| Ophtalmologue
15/03/2026
1423
Conseiller
.
21
|municipal
M.
LECHAT
Patrick
23/11/1964 | Française
|Transport
routier
15/03/2026
1423
1 Préciser
: maire,
adjoint
(indiquer
le
numéro
d'ordre
de
l’adjoint)
ou
conseiller. Envoyé
en
préfecture
le 01/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
01/04/2026
Conseillère
Publié
le 31/03/2026
22
|municipale
Mme
|NOBLE
Maria
08/12/1956 | Française
|Commerce
|} .005.219#04800-20260321-DEI 202601B-DE
Conseiller
23
|municipal
M.
JOLIT
Jean-Luc
10/09/1954 |
Française
| Psychologue
15/03/2026
1423
Conseillère
EE
24
| municipale
Mme
| VERRINO
Virginie
16/02/1971
| Française
|Assistante
maternelle
15/03/2026
1423
Conseillère
Adjointe
direction
25
municipale
Mme
COCHETEUX
Sandrine
20/07/1980
|
Française
|résidence
service
sénior
|
15/03/2026
907
Conseiller
26
|municipal
M.
PONNET
Didier
16/01/1966 |
Française
|Cadre
technique
Apave
|15/03/2026
907
Conseillère
27
|municipale
Mme
|PORTIER
Émilie
19/08/1981
| Française
|Sans
emploi
15/03/2026
907
Conseiller
Retraité
cadre
28
municipal
M.
TOUZALIN
Philippe
15/12/1954
|
Française
|
commercial
Xerox
15/03/2026
907
Conseillère
Retraitée
géographe
29
municipale
Mme
LASTERNAS
Isabelle
26/07/1960
|
Française
|urbanisme
15/03/2026
907
Cachet
de
la
mairie
:
A,
Parmain,
le
21
mars
2026,