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Déliberation - Liste DES Deliberations du 3 JUILLET 2023
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 3 JUILLET 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
1
MORANNES
sh Gale
»-
DAUMERAY
Le
3 juillet
2023
à
19h00,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la
salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
27 juin
2023
— Nombre
de
membres
29
— Présents
24
Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
:
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et
adjoint,
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
DIARD
Françoise,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
CLÉMOT
Dany,
DELUK
-—
de
BUYSSCHER
Véronique,
de
RICHEMONT
Xavier,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
, MOGUET
Françoise,
RENAULT
Alexandra,
THIBAULT
Jean-Paul
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
: de
MIEULLE
Roger
(pouvoir
à
MOGUET
Françoise),
MARTIN
Denis
(pouvoir
à DAVY
Jean-Luc),
SIMON
Emmanuel
(pouvoir
à LEDERNET
Christian)
Absents
excusés
: ALLARD
Mickaël,
Absents
: DUPUIS
Virginie,
Secrétaire
de
Séance
: RENAULT
Alexandra
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 JUILLET
2023
[ PROCES
VERBAL DU 9 MAI 2023
|
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
9 mai
dernier
est
approuvé
à l’unanimité.
[DcM
N°
049
: PRESENTATION
PROJET
PARC
SOLAIRE
|
Pas
de
vote
du
CM
DCM
N°
050
: PERSONNEL
COMMUNAL
- VALIDATION
DE
LA
DURÉE
ANNUELLE
DU
TEMPS
DE
TRAVAIL
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
051
: PERSONNEL
COMMUNAL
- MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
052
: SIEML
-
FONDS
DE
CONCOURS
POUR
REMPLACEMENT
ARMOIRE
EP
RUE
DES
ECOLES
À
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
053
: ENQUETE
PUBLIQUE
COMPLÉMENTAIRE
RÉGULARISATION
DE
PROCEDURE
INSTALLATIONS
CLASSÉES
COMMUNES
DE
CHATEAU-GONTIER
SUR
MAYENNE,
GENNES-LONGUEFUYE,
ST
DENIS
D’ANJOU
et BOUERE
Avis
défavorable
émis
par
le CM
(13
avis
défavorables,
11
avis
favorables,
3
abstentions).
DCM
N°
054
: CCALS
— ADOPTION
DES
RAPPORTS
DE
JUIN
2023
N°1
ET
N°2
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D’ÉVALUATION
DE
TRANSFERTS
DE
CHARGE
Délibération
approuvée
à l’unanimité
pour
le rapport
N°1.
Pas
de
vote
du
CM
pour
le rapport
N°2.
Page
1 sur
2 DCM
N°
055
: BUDGET
GÉNÉRAL
DE
LA
COMMUNE
- DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
|
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
#
DCM
N°
056
: BUDGET
GENERAL
DE
LA
COMMUNE
- REGULARISATION
AMORTISSEMENTS Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
057
: MODIFICATION
DES
TARIFS
DES
REPAS
DES
RESTAURANTS
:
SCOLAIRES
A
COMPTER
DU
01/09/2023
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
058
: MODIFICATION
DES
TARIFS
DES
GARDERIES
PÉRISCOLAIRES
A
COMPTER
DU
01/09/2023
‘
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
059
: MODIFICATION
DES
TARIFS
DU
JUDO
À
COMPTER
DU
01/09/2023
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
060
: MODIFICATION
DES
TARIFS
DE
LA
GYMNASTIQUE
ADULTE
À
COMPTER
DU
01/09/2023
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
061
: MODIFICATION
DE
LA
TARIFICATION
DES
SALLES
POUR
LES
ASSOCTATIONS
DE
LA
COMMUNE
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
062
: CONSTRUCTIONS
DE
BATIMENTS
ANNEXES
DES
SERVICES
TECHNIQUES
- AUTORISATION
DE
DEPOT
DES
PERMIS
DE
CONSTRUIRE
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
063
: CONVENTION
CINE
VACANCES
|
Délibération
approuvée
à lunanimité,
DCM
N°
064
: TRAVAUX
ÉGLISE
DE
MORANNES
- DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
—
PLAN
DE
FINANCEMENT
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
065
: CONSTITUTION
D’UNE
COMMISSION
« TRAVAUX
ÉGLISE
»
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
Fait
à Morannes
sur
Sarthe
— Daumeray
Affichage
Le
10 juillet
2023.
Le
Maire,
Jean-Marie
CARDOEN.
Page
2
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