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Convocation - Liste des délibérations du CM du 3 juin 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Convocation - Liste des délibérations du CM du 3 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
MORANNES
] D,
Ch
B-
DAUMERAY
Le
03
juin
2024
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
28
mai
2024
— Nombre
de membres
29
— Présents
23.
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs :
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et
adjoint,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints, CLÉMOT
Dany,
DELUK
—
de
BUYSSCHER
Véronique,
DIARD
Françoise,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Éric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MOGUET
Françoise,
THIBAULT
Jean-Paul,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
: de
MIEULLE
Roger
(pouvoir
à
MOGUET
Françoise),
DUPUIS
Virginie
(pouvoir
à
BONNAVENTURE
Mickaël),
MARTIN
Denis
(pouvoir
à
CHERBONNIER
Noël),
SIMON
Emmanuel
(pouvoir
à LECOURT
Sylvie).
Absents
excusés
: ALLARD
Mickaël,
de
RICHEMONT
Xavier.
Absents:
Néant.
Secrétaire
de
Séance
: CHERBONNIER
Noël.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 JUIN
2024
INTERVENTION
DE
LA
SOCIETE
VOLTALIA
—
PRESENTATION
DU
PROJET
AQUAVOLTAIQUE
À
LA
MILLASSERIE
ET
POSTE
HTB
[PROCES-VERBAL
DU
8 AVRIL2024
Approuvé
à l’unanimité.
| DCM
N°
035
: ACCORD
DE
PRINCIPE
SUR
LE
PROJET
DE
POSTE
HTB
VOLTALIA
Délibération
approuvée
à l’unanimité
moins
5 abstentions.
DCM
N°
036
: CCALS
— ADHESION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
LA
PASSATION
D'UN
MARCHE
PUBLIC
DE
TRAVAUX
D'ASSAINISSEMENT
EU
et EP
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[DCM
N°
037
: CCALS
- PROLONGATION
DE
LA
MISSION
D’ARCHIVAGE
|
Délibération
approuvée
à l’unanimité
DCM
N°
038
: MODIFICATION
DE
LA
DELIBERATION
DU
25
MAI
2020
DE
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
— DELEGATION
RELATIVE
AU
MONTANT
DE
LA
LIGNE
DE
CREDIT
DE
TRESORERIE
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
039
: MODIFICATION
DE
SENTIERS
PEDESTRES
INSCRITS
DANS
LE
PLAN
DEPARTEMENTAL
DES
ITINERAIRES
DE
PROMENADES
ET
RANDONNEES
NON
MOTORISEES
(PDIPR)
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
Page
1 sur
2 DCM
N°
040
:PROCEDURE
DE
DESAFFECTATION
ET
D’ALIENATION
DE
PARTIES
DE
CHEMINS
RURAUX
ET
DE
VOIES
COMMUNALES
—
AJOUT
DE
DEUX
NOUVELLES
PORTIONS
DE
CHEMINS
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
041:
BUDGET
DE
LA
COMMUNE
- DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
042:
BUDGET
DE
LA
COMMUNE
-
MODIFICATION
AMORTISSEMENT
SUBVENTION
TRAVAUX
CAMPING
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
043
:BUDGET
DE
LA
COMMUNE
-
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
DUREES
D’AMORTISSEMENT
Délibération
approuvée
à Punanimité.
DCM
N°
044:
TARIFS
DES
REPAS
DES
RESTAURANTS
SCOLAIRES
DE
LA
COMMUNE
à compter
du
01/09/2024
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
045
:TARIFS
DES
ACCUEILS
PERISCOLAIRES
DE
LA
COMMUNE
à compter
du
01/09/2024
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[pcM
N°
046:
ALTER
PUBLIC
— ZAC
DU
CLOS
DES
VIGNES
— GARANTIE
D'EMPRUNT
Délibération
approuvée
(1
abstention,
3 voix
CONTRE,
23
voix
POUR).
[DCM
N°
047:
GRATIFICATION
STAGIAIRE
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[pCM
N°
048:
PROPOSITION
D’INSTALLATION
DE
L'APPLICATION
INTRA-MUROS
Délibération
approuvée
à l’unanimité
moins
une
abstention.
Fait
à Morannes
sur
Sarthe
— Daumeray
Page
2 sur
2 |