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Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES IDENTIFIANT BUDGET 00102 SGC BRON N° de SIRET 21690029000414 N° CODIQUE 069039
Date Edition : 21/03/2024
Compte : PROVISOIRE
CINEMA LES ALIZES - BRON
BUDGET ANNEXE
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2023
PRÉSENTÉ À PAR LE(S) COMPTABLE(S) AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION M le Trésorier-Payeur général Mme Valérie CHANAL DU 01/01/2023 AU 01/01/2023 Mme Noëlle SCARAFIA DU 02/01/2023 AU 21/03/2024
Population 42645
Nomenclature M14 sup egal 10000h
Voté par Nature avec ref. fonct.
SOMMAIRE
Le Compte de Gestion sur Chiffres
1ERE PARTIE : Situation patrimoniale ......................................... 3 1 Bilan synthétique .............................................. Etat I-1 4 2 Bilan .......................................................... Etat I-2 5 2.1 Bilan Actif
2.2 Bilan Passif
3 Compte de résultat synthétique ................................. Etat I-3 13 4 Compte de résultat ............................................. Etat I-4 14 5 Annexe ....................................................... 18 Etats des opérations pour compte de tiers ...................... Etat I-5 19 2EME PARTIE : Exécution budgétaire ........................................... 21 1 Résultats budgétaires de l'exercice ............................ Etat II-1 22 2 Résultats d'exécution .......................................... Etat II-2 23 3 Etat de consommation des crédits ............................... Etat II-3 26 4 Etat de réalisation des opérations ............................. Etat II-4 30 3EME PARTIE : Comptabilité des deniers et valeurs ............................ 34 1 Balance des comptes ............................................ Etat III-1 35 2 Situation des valeurs inactives ................................ Etat III-2 41 4EME PARTIE : Page des signatures ............................................ 42 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
3/
Situation Patrimoniale - Bilan Synthétique
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
ACTIF NET(1) Total(En Milliers d'Euros) PASSIF Total(En Milliers d'Euros)
Immobilisations incorporelles (nettes) Dotations
Terrains Fonds Globalisés Constructions 1,29 Réserves Réseaux et installations de voirie et
réseaux divers
Différences sur réalisations
d'immobilisations
Immobilisations corporelles en cours Report à nouveau 5,00 Immobilisations mises en concession,
affermage ou à disposition et
immobilisations affectées
Résultat de l'exercice 19,35
Autres immobilisations corporelles Subventions transférables Total immobilisations corporelles
(nettes)
1,29 Subventions non transférables
Immobilisations financières Droits de l'affectant, du concédant, de l'afferment et du remettant
TOTAL ACTIF IMMOBILISE 1,29 Autres fonds propres
Stocks TOTAL FONDS PROPRES 24,35 Créances 26,77 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Valeurs mobilières de placement Dettes financières à long terme
Disponibilités Fournisseurs(2) 3,71
Autres actifs circulant Autres dettes à court terme TOTAL ACTIF CIRCULANT 26,77 Total dettes à court terme 3,71
Comptes de régularisations TOTAL DETTES 3,71 Comptes de régularisations
TOTAL ACTIF 28,06 TOTAL PASSIF 28,06
(1) Déduction faite des amortissements et provisions
(2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice 2024 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
4/
BILAN (en Euros)
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Subventions d'équipement versées
Autres immobilisations incorporelles
Immobilisations incorporelles en cours
Terrains en toute propriété
Constructions en toute propriété 1 289,88 1 289,88 Construction sur sol autrui en tte prop
Réseaux installations voirie rés divers
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
Immobilisations corporelles en cours
Immo affect à service non personnalisé
Immo en concess afferm à dispo immo aff
Terrains reçus au titre de mise à dispo
Construc reçues au titre mise à dispo
Construction sur sol autrui mise à dispo
Réseaux installations voirie rés divers
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
ACTIF
IMMOBILISE
MONTANT A REPORTER 1 289,88 1 289,88 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
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BILAN (en Euros)
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
REPORT 1 289,88 1 289,88 Terrains recus au titre d'affectation
Construct reçues au titre d'affectation
Construc sol d'autrui au titre affectat
Réseaux installations voirie rés divers
Collections et oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
Participations et créances rattachées
Autres titres immobilisés
Prêts
Avances en garanties d'emprunt
Autres créances
ACTIF
IMMOBILISE
SUITE
ACTIF IMMOBILISE TOTAL I 1 289,88 1 289,88 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
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BILAN (en Euros)
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Terrains
Production autre que terrains
Autres stocks
Redevables et comptes rattachés 666,67 Créanc irrécouv adm par juge des cptes
Créances sur l'Etat et collec publiques 2 256,00 2 256,00 52 952,00 Créances sur BA CCAS et CDE rattachées 24 514,96 24 514,96 4 334,00 Opérations pour le compte de tiers
Autres créances
Valeurs mobilières de placement
Disponibilités
Avances de trésorerie
Charges constatées d'avance
ACTIF
CIRCULANT
ACTIF CIRCULANT TOTAL II 26 770,96 26 770,96 57 952,67 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
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BILAN (en Euros)
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Charges à répartir sur plusieurs exer
Primes de remboursement des obligations
Dépenses à classer ou à régulariser
Ecarts de conversion - Actif
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III
COMPTES
DE
REGULARI SATION
TOTAL GENERAL (I + II + III) 28 060,84 28 060,84 57 952,67 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
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BILAN (en Euros)
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Dotations
Mise à disposition chez le bénéficiaire
Affectation par collec de rattachement
Réserves
Neutra amortis subv equip versees
Report à nouveau 5 000,67 Résultat de l'exercice 19 353,35 5 000,67 Subventions transférables
Différences sur réalisations d'immob
Fonds globalisés
Subventions non transférables
Droits de l'affectant
FONDS
PROPRES
FONDS PROPRES TOTAL I 24 354,02 5 000,67 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
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BILAN (en Euros)
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Provisions pour risques
Provisions pour charges
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
10/
BILAN (en Euros)
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Emprunts obligataires
Emprunts auprès des étab de crédits
Emprunts et dettes financières divers
Crédits et lignes de trésorerie
Fournisseurs et comptes rattachés 2 158,96 Dettes fiscales et sociales
Dettes envers l'Etat et les collec publ
Dettes envers BA CCAS et CDE rattachées
Opérations pour le compte de tiers
Autres dettes
Fournisseurs d'immobilisations 1 547,86 Produits constatés d'avance
DETTES
DETTES TOTAL III 3 706,82 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
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BILAN (en Euros)
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Recettes à classer ou à régulariser 52 952,00 Ecarts de conversion - Passif
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV 52 952,00
COMPTES
DE
REGULARI SATION
TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV) 28 060,84 57 952,67 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
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Compte de Résultat Synthétique
En Milliers d'Euros
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Impôts et taxes perçus
Dotations et subventions reçues 234,71 52,95 Produits des services
Autres produits 0,67 Transfert de charges
Produits courants non financiers 234,71 53,62 Traitements, salaires, charges sociales
Achats et charges externes 12,15 Participations et interventions 203,21 48,62 Dotations aux amortissements et provisions
Autres charges
Charges courantes non financières 215,36 48,62 RESULTAT COURANT NON FINANCIER 19,35 5,00 Produits courants financiers
Charges courantes financières
RESULTAT COURANT FINANCIER
RESULTAT COURANT 19,35 5,00 Produits exceptionnels
Charges exceptionnelles
RESULTAT EXCEPTIONNEL
IMPOTS SUR LES BENEFICES
RESULTAT DE L'EXERCICE 19,35 5,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
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COMPTE DE RESULTAT 2023
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
PRODUITS COURANTS NON FINANCIERS
Impôts locaux
Autres impôts et taxes
Produits services, domaine et ventes div
Production stockée
Production immobilisée
Reprise sur amortissements et provisions
Transferts de charges
Autres produits 0,41 666,67 Dotations de l'Etat
Subventions et participations 234 712,39 52 952,00 Autres attributions (péréquat, compensa)
TOTAL I 234 712,80 53 618,67 CHARGES COURANTES NON FINANCIERES
Traitements et salaires
Charges sociales
Achats et charges externes 12 147,06 Impôts et taxes
Dotations amortissements des immob
Dot amort sur charges à répartir N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
14/
COMPTE DE RESULTAT 2023
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Dotations aux provisions
Autres charges
Contingents et participations
Subventions 203 212,39 48 618,00 TOTAL II 215 359,45 48 618,00 A - RESULTAT COURANT NON FINANCIER (I-II) 19 353,35 5 000,67 PRODUITS COURANTS FINANCIERS
Valeurs mob et créances de l'actif immo
Autres intérêts et produits assimilés
Gains de change
Produit net sur cessions de VMP
Reprises sur provisions
Transferts de charges
TOTAL III
CHARGES COURANTES FINANCIERES
Intérêts et charges assimilées
Pertes de change
Charges nettes sur cessions de VMP
Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL IV N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
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COMPTE DE RESULTAT 2023
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
B - RESULTAT COURANT FINANCIER (III-IV)
A + B - RESULTAT COURANT 19 353,35 5 000,67 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Produits except op gestion : Subventions
Prod exception gestion : Autres opér
Produits des cessions d'immobilisations
Diff réalis(négatives)repr cpte résultat
Neutralisation des amortissements
Prod exception capital : Autres opér
Reprises sur provisions
Transferts de charges
TOTAL V
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Charg except op gestion : subventions
Charg excep op gestion-Autres opérations
Valeur comptable des immo cédées
Diff réalis(positives)transf à investist
Charg excep op capital-Autres opérations
Dotations aux amort et aux provisions
TOTAL VI N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
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COMPTE DE RESULTAT 2023
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI)
TOTAL DES PRODUITS (I+III+V) 234 712,80 53 618,67 TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI) 215 359,45 48 618,00 RESULTAT DE L'EXERCICE 19 353,35 5 000,67 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
18/
Opérations Compte de Tiers
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2023
Balance d'entrée Balance de sortie Opérations pour le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année Solde débiteur Solde créditeur N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
19/
Opérations Compte de Tiers
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2023
Balance d'entrée Balance de sortie Opérations pour le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année Solde débiteur Solde créditeur N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
21/
Résultats budgétaires de l'exercice
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a) 16 000,00 242 670,67 258 670,67 Titres de recette émis (b) 234 712,80 234 712,80 Réductions de titres (c)
Recettes nettes (d = b - c) 234 712,80 234 712,80 DEPENSES
Autorisations budgétaires totales (e) 16 000,00 242 670,67 258 670,67 Mandats émis (f) 1 289,88 215 359,45 216 649,33 Annulations de mandats (g)
Depenses nettes (h = f - g) 1 289,88 215 359,45 216 649,33 RESULTAT DE L'EXERCICE
(d - h) Excédent 19 353,35 18 063,47 (h - d) Déficit 1 289,88 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
22/
Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
RESULTAT A LA CLOTURE DE
L'EXERCICE PRECEDENT : 2022
PART AFFECTEE A
L'INVESTISSEMENT :
EXERCICE 2023
RESULTAT DE L'EXERCICE 2023
TRANSFERT OU INTEGRATION
DE RESULTATS PAR OPERATION
D'ORDRE NON BUDGETAIRE
RESULTAT DE CLOTURE
DE L'EXERCICE 2023
I - Budget principal
Investissement
Fonctionnement
TOTAL I
II - Budgets des services à
caractère administratif
CINEMA LES ALIZES - BRON
Investissement -1 289,88 -1 289,88 Fonctionnement 5 000,67 19 353,35 24 354,02 Sous-Total 5 000,67 18 063,47 23 064,14 TOTAL II 5 000,67 18 063,47 23 064,14 III - Budgets des services
à
caractère industriel
et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 5 000,67 18 063,47 23 064,14 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
23/
Etat Consommation des Crédits Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
21 Immobilisations corporelles 16 000,00 16 000,00 1 289,88 1 289,88 14 710,12 SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS
OPERATIONS
16 000,00 16 000,00 1 289,88 1 289,88 14 710,12
TOTAL DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT 16 000,00 16 000,00 1 289,88 1 289,88 14 710,12 TOTAL GENERAL 16 000,00 16 000,00 1 289,88 1 289,88 14 710,12 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
24/
Etat Consommation des Crédits Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
021 Virement de la section de
fonctionnement (section
d'investissement)
16 000,00 16 000,00 16 000,00
TOTAL RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT 16 000,00 16 000,00 16 000,00 TOTAL GENERAL 16 000,00 16 000,00 16 000,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
25/
Etat Consommation des Crédits Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
011 Charges à caractère général 22 504,00 22 504,00 12 147,06 12 147,06 10 356,94 65 Autres charges de gestion
courante
146 000,00 57 500,00 203 500,00 203 212,39 203 212,39 287,61
67 Charges exceptionnelles 666,67 666,67 666,67 TOTAL DEPENSES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
146 000,00 80 670,67 226 670,67 215 359,45 215 359,45 11 311,22
023 Virement à la section
d'investissement (section de
fonctionnement)
16 000,00 16 000,00 16 000,00
TOTAL DEPENSES D'ORDRE DE
FONCTIONNEMENT
16 000,00 16 000,00 16 000,00
TOTAL GENERAL 162 000,00 80 670,67 242 670,67 215 359,45 215 359,45 27 311,22 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
26/
Etat Consommation des Crédits Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
74 Dotations et participations 160 000,00 75 000,00 235 000,00 234 712,39 234 712,39 287,61 75 Autres produits de gestion
courante
2 000,00 670,00 2 670,00 0,41 0,41 2 669,59
TOTAL RECETTES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
162 000,00 75 670,00 237 670,00 234 712,80 234 712,80 2 957,20
002 Résultat de fonctionnement
reporté
5 000,67 5 000,67 5 000,67
TOTAL GENERAL 162 000,00 80 670,67 242 670,67 234 712,80 234 712,80 7 957,87 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
27/
Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
21318 Autres batiments publics 1 289,88 1 289,88 SOUS-TOTAL CHAPITRE 21 Immobilisations corporelles 1 289,88 1 289,88 SOUS-TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS
OPERATIONS
1 289,88 1 289,88
TOTAL DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT 1 289,88 1 289,88 TOTAL GENERAL DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
1 289,88 1 289,88 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
28/
Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Emissions Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
29/
Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
60612 Achats non stockés de fournitures non stockables - énergie
électricité
9 988,10 9 988,10
6135 Services extérieurs - locations mobilières
1 460,56 1 460,56
615228 Autres bâtiments 698,40 698,40 SOUS-TOTAL CHAPITRE 011 Charges à caractère général 12 147,06 12 147,06 6574 Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes
de droit privé
203 212,39 203 212,39
SOUS-TOTAL CHAPITRE 65 Autres charges de gestion
courante
203 212,39 203 212,39
TOTAL DEPENSES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
215 359,45 215 359,45
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE
FONCTIONNEMENT
215 359,45 215 359,45 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
30/
Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Emissions Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
74741 Participations des Communes
membres du GFP
234 712,39 234 712,39
SOUS-TOTAL CHAPITRE 74 Dotations et participations 234 712,39 234 712,39 7588 Autres produits divers de gestion courante
0,41 0,41
SOUS-TOTAL CHAPITRE 75 Autres produits de gestion
courante
0,41 0,41
TOTAL RECETTES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
234 712,80 234 712,80
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE
FONCTIONNEMENT
234 712,80 234 712,80 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
32/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
110 Report à
nouveau solde
créditeur
5 000,67 5 000,67 5 000,67
11 Sous Total
compte 11
5 000,67 5 000,67 5 000,67
12 Résultat
exercice excéd
déficit
5 000,67 5 000,67 5 000,67 5 000,67 0,00
12 Sous Total
compte 12
5 000,67 5 000,67 5 000,67 5 000,67 0,00
Total classe 1 5 000,67 5 000,67 5 000,67 5 000,67 10 001,34 5 000,67 21318 Autres
batiments
publics
1 289,88 1 289,88 1 289,88
2131 Sous Total
compte 2131
1 289,88 1 289,88 1 289,88
213 Sous Total
compte 213
1 289,88 1 289,88 1 289,88
21 Sous Total
compte 21
1 289,88 1 289,88 1 289,88
Total classe 2 1 289,88 1 289,88 1 289,88 4011 Fournisseurs 11 985,71 11 985,71 11 985,71 11 985,71 0,00 401 Sous Total
compte 401
11 985,71 11 985,71 11 985,71 11 985,71 0,00
4041 Fournis immob 1 547,86 1 547,86 1 547,86 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
33/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
404 Sous Total
compte 404
1 547,86 1 547,86 1 547,86
408 Fournis
factures non
parvenues
2 158,96 2 158,96 2 158,96
40 Sous Total
compte 40
11 985,71 15 692,53 11 985,71 15 692,53 3 706,82
4111 Redevables -
amiable
666,67 666,67 666,67 666,67 0,00
411 Sous Total
compte 411
666,67 666,67 666,67 666,67 0,00
41 Sous Total
compte 41
666,67 666,67 666,67 666,67 0,00
4411 Etat aut coll
publ subv à
recev amiable
52 952,00 234 712,39 287 664,39 287 664,39 287 664,39 0,00
4416 Etat aut
col pub
sub à recev
contentieux
52 952,00 52 952,00 52 952,00 52 952,00 0,00
441 Sous Total
compte 441
52 952,00 287 664,39 340 616,39 340 616,39 340 616,39 0,00
44562 Etat - TVA
déduct sur
immobilisations
258,00 258,00 258,00 258,00 0,00
44566 TVA déduct sur
autres biens
et services
1 998,00 1 998,00 1 998,00 1 998,00 0,00
44567 Etat - crédit
de TVA à
reporter
2 256,00 2 256,00 2 256,00
4456 Sous Total
compte 4456
4 512,00 2 256,00 4 512,00 2 256,00 2 256,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
34/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
445 Sous Total
compte 445
4 512,00 2 256,00 4 512,00 2 256,00 2 256,00
44 Sous Total
compte 44
52 952,00 292 176,39 342 872,39 345 128,39 342 872,39 2 256,00
45101 Cpte rattach
avec à subdiv
par budg ann
4 334,00 235 379,06 215 198,10 239 713,06 215 198,10 24 514,96
451 Sous Total
compte 451
4 334,00 235 379,06 215 198,10 239 713,06 215 198,10 24 514,96
45 Sous Total
compte 45
4 334,00 235 379,06 215 198,10 239 713,06 215 198,10 24 514,96
46711 Autres comptes
créditeurs
203 212,39 203 212,39 203 212,39 203 212,39 0,00
4671 Sous Total
compte 4671
203 212,39 203 212,39 203 212,39 203 212,39 0,00
467 Sous Total
compte 467
203 212,39 203 212,39 203 212,39 203 212,39 0,00
46 Sous Total
compte 46
203 212,39 203 212,39 203 212,39 203 212,39 0,00
47138 Raet : autres 52 952,00 212 952,00 160 000,00 212 952,00 212 952,00 0,00 4713 Sous Total
compte 4713
52 952,00 212 952,00 160 000,00 212 952,00 212 952,00 0,00
471 Sous Total
compte 471
52 952,00 212 952,00 160 000,00 212 952,00 212 952,00 0,00
4784 Arrondis sur
déclaration de
TVA
0,41 0,41 0,41 0,41 0,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
35/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
478 Sous Total
compte 478
0,41 0,41 0,41 0,41 0,00
47 Sous Total
compte 47
52 952,00 212 952,41 160 000,41 212 952,41 212 952,41 0,00
Total classe 4 57 952,67 52 952,00 955 705,96 937 642,49 1 013 658,63 990 594,49 26 770,96 3 706,82 60612 Achts non
stkés fournit
énergie élect
9 988,10 9 988,10 9 988,10
6061 Sous Total
compte 6061
9 988,10 9 988,10 9 988,10
606 Sous Total
compte 606
9 988,10 9 988,10 9 988,10
60 Sous Total
compte 60
9 988,10 9 988,10 9 988,10
6135 Locations
mobilières
1 460,56 1 460,56 1 460,56
613 Sous Total
compte 613
1 460,56 1 460,56 1 460,56
615228 Autres
bâtiments
698,40 698,40 698,40
61522 Sous Total
compte 61522
698,40 698,40 698,40
6152 Sous Total
compte 6152
698,40 698,40 698,40
615 Sous Total
compte 615
698,40 698,40 698,40 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
36/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
61 Sous Total
compte 61
2 158,96 2 158,96 2 158,96
6574 Subv fonct
assoc et pers
droit privé
203 212,39 203 212,39 203 212,39
657 Sous Total
compte 657
203 212,39 203 212,39 203 212,39
65 Sous Total
compte 65
203 212,39 203 212,39 203 212,39
Total classe 6 215 359,45 215 359,45 215 359,45 74741 Participations
Cnes membres
GFP
234 712,39 234 712,39 234 712,39
7474 Sous Total
compte 7474
234 712,39 234 712,39 234 712,39
747 Sous Total
compte 747
234 712,39 234 712,39 234 712,39
74 Sous Total
compte 74
234 712,39 234 712,39 234 712,39
7588 Autres
produits
divers de
gestion couran
0,41 0,41 0,41
758 Sous Total
compte 758
0,41 0,41 0,41
75 Sous Total
compte 75
0,41 0,41 0,41
Total classe 7 234 712,80 234 712,80 234 712,80 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
37/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Total général 57 952,67 57 952,67 960 706,63 942 643,16 216 649,33 234 712,80 1 235 308,63 1 235 308,63 243 420,29 243 420,29 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
38/
Balance des valeurs inactives Arrêtée à la date du 31/12/2023
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
DESIGNATION DES COMPTES DEBIT CREDIT SOLDES
N° Intitulé
Nature des valeurs inactives Balance d'entrée Année en cours TOTAL Balance d'entrée Année en cours TOTAL Débiteurs Créditeurs
861
Portefeuille
NEANT
Sous Total compte 861
862
Correspondant
NEANT
Sous Total compte 862
863
Prise en charge titre et valeur
NEANT
Sous Total compte 863
TOTAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 069039 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC BRON ETABLISSEMENT : CINEMA LES ALIZES - BRON
39/
Page des signatures
00102 - CINEMA LES ALIZES - BRON Exercice 2023
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats. Observations :
A , le
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de CINEMA LES ALIZES - BRON pendant l'année 2023 et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance. A , le
Vu par l'ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le ... par l'organe délibérant. A , le