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Ordre du Jour - ODJ Pour Affichage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sarzeau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Pour Affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Transports,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
30
juin
2026
N°
TITRE
2026-082
Désignation
du représentant de la commune
à la Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
2026-083
Délégation
du conseil
municipal
au
Maire
- Modification
de la délibération
du 21
mars
2026
2026-084
Protocole transactionnel
avec
la société
EERI
56
2026-085
Convention
de groupement
de commandes
entre
la commune
et le centre communal
d'action
sociale
2026-086
Délégation
de
service
public
relative
au
réseau
de
chauffage
urbain
- Avenant
n°1
2026-087
Délégation
de service
public
: rapport annuel
2025
relatif à l'exploitation du camping
de la
grée
penvins
2026-088
Délégation
de service
public : rapport annuel
2025
relatif à l'exploitation de l'aire de
camping-cars
au
Roaliguen
2026-089
Référent déontologue
pour les élus
2026-090
Budget
formation
des
élus
2026-091
Mise a jour des tarifs des
agents
pour les travaux en
régie
2026-092
Véhicules
de
service
et de fonction
2026-093
Avancement
de grade
: Ratios pour la commune
à compter de 2026
2026-094
Modification
du
tableau
des
effectifs
pour faire suite aux
avancements
de
grade
2026
2026-095
Adoption
d'une charte
informatique
2026-096
Admissions
en
non
valeur - Budget
principal
2026-097
Admissions
en
non
valeur - Budget
annexe
Port du
Logeo
et Mouillages
du
Golfe
2026-098
Admissions
en
non
valeur - Budget
annexe
mouillages
océan
2026-099
Affectation
des
résultats 2025
complémentaire
2026-100
Règlement
de
fonctionnement
et projet d'établissement
de
la crèche
" L'Arbre
à Malice"
2026-101
Règlement
intérieur des
services d'accueil d'enfance jeunesse
2026-102
Conventions
de
responsabilités - collèges
2026-103
Convention
d'utilisation des équipements
sportifs par les collèges
à titre onéreux
2026-104
Restauration
collective
: Coût
moyen
du
repas
en
2025
2026-105
Coût élève
2025
2026-106
Dénomination
de la salle des fêtes de
Brillac
2026-107
Convention
de
partenariat entre
la commune
de Sarzeau
et la société
Reelax
Tickets
(revente sécurisée
des
billets)
2026-108
Associations
de Sarzeau
: demandes
de subventions
évènementielles
2026
2026-109
Hermine
- tarifs saison
culturelle (invitation
promotionnelle)
2026-110
Piste cyclable
Sarzeau-Arzon
: acquisition
de la parcelle ZI n°183
2026-111
Morbihan
énergie
: contrat portant autorisation
d'occupation
d'emplacement(s)
références
: 56240N2025038
2026-112
Repli des campeurs-caravaniers
: renonciation
au
lot n°3 du PRL
du
Feuntennio
2,
acquisition
de la parcelle YL
n°36
et tolérance
à camper
2026-113
Bail à réhabilitation francheville
2026-114
Acquisition
des
parcelles YE
n°34, YI n°96,
YR
n°50
et YT
n°78
: Projet de liaison douce
Landrezac
- Penvins
2026-115
Acquisition
de la parcelle cadastrée
CK
n°55
dans
le cadre du
projet de
requalification du
coeur de bourg
2026-116
Acquisition
de
la parcelle cadastrée
yr n°342
dans
le cadre du projet de liaison cyclable
Landrezac-Penvins
2026-117
Dénomination
d'une
impasse
privée située à proximité
de la résidence
de la Châtaigneraie
2026-118
Cession
des
parcelles
communales
cm
181-184-189-196-197-200
sises
rue
Marie
Josephe
Grouhel
2026-119
Convention
de
mise
à disposition
du
terrain
cadastrée
ZT
n°150
- navettes
estivales
2026-120
Institution
de
servitudes
- parcelle
cadastrée
CK
n°356
2026-121
Avenant
à l'Autorisation d'Occupation
Temporaire
des Zones
de
Mouillages
et N°
TITRE
d'Equipements
Légers
côté Océan
2026-122
Golfe du
Morbihan
Vannes
Agglomération
(GMVA)
Renouvellement
de l'autorisation de
rejet du système
d'assainissement
de la station Kerners
à Arzon
2026-123
Syndicat
Morbihan
Energies
: Effacement/rénovation
- Réseaux
électrique, télécom
et
éclairage
public - Rue
du Général
Leclerc
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
INFORMATIONS
Sarzeau
le
C3J6/
Tor
Affiché le
2 3/46/2026