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Ordre du Jour - ODJ POUR AFFICHAGE 1
Ordre du Jour - ODJ Pour Affichage
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sarzeau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Pour Affichage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Eau et assainissement,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
du 13 octobre 2026
N°
TITRE
2026-124
Révision du plan local d'urbanisme - second débat sur les orientations du plan d'aménagement et développement durable
2026-25
Modification de la délibération n°2026-030 du 27 mars 2026 relative à la création des commissions communales et à la désignation des membres
2026-126
Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
2026-127
Désignation d’un représentant de la commune auprès de l'EHPAD Pierre de Francheville - Remplacement d'un membre démissionnaire
2026-128
Désignation des représentants de la commune aux COPIL Natura 2000
2026-129
Mise en oeuvre d'une stratégie d'attractivité pour le maintien et le développement de l'offre de soins - Complément à la délibération 2024-134 du 14 octobre 2024
2026-130
Délégation de service public : Approbation des tarifs 2027 relatifs à l'exploitation du camping de la Grée Penvins
2026-131
Convention de groupement de commandes entre la commune et Soliha BLI
2026-132
Adhésion à la centrale d'achat GIGALIS
2026-133
Désignation du représentant de la commune dans le cadre du groupement de commandes accastillage
2026-134
Indemnités des élus
2026-135
Indemnité des élus : Majoration de 15%
2026-136
Modalité d'attribution de chèques cadeaux aux agents
2026-137
Modification du tableau des effectifs
2026-138
Société publique locale golfe énergies renouvelables - augmentation de capital social de la société
2026-139
Ajustement des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiements (CP)
2026-140
Budget communal - Décision modificative n°2026-01
2026-141
Budget annexe zones de repli - Décision modificative n°2026-01
2026-142
Budget annexe Mouillages océan - Décision modificative n°2026-1
2026-143
Création d'un budget annexe cuisine centrale
2026-144
Garantie d'emprunt - construction d'un foyer de jeunes travailleurs de 30 logements - rue Adrien Régent
2026-145
Taxe foncière sur les propriétés bâties - Abattement pour les logements faisant l'objet d'un bail réel solidaire (BRS)
2026-146
Convention de partenariat crèche - école
2026-147
Convention classe Bagad école Marie Le Franc
2026-148
Subvention aux sinistrés des communes touchées par les incendies
2026-149
Associations de Sarzeau : demandes de subventions évènementielles 2026
2026-150
Cimetières communaux : reprise de concessions perpétuelles
2026-151
Dénomination d'une impasse privée
2026-152
Echange de terrains au DUER
2026-153
Acquisition à titre gratuit des parcelles cadastrées CM n°169,170,171, 172 et 175, gestion des espaces non bâtis et constitution d'une servitude passage.
2026-154
Acquisition des parcelles YK 47, YR 29 et YR 292 dans le cadre du projet de la piste cyclable landrezac-penvins
2026-155
Piste cyclable Sarzeau-Arzon : acquisition de la parcelle ZI n°184
2026-156
Piste cyclable Sarzeau-Arzon : acquisition de la parcelle ZI n°183
2026-157
Enedis : convention de mise à disposition sur la parcelle ZH 75 à Bréhuidic
2026-158
Bail Emphytéotique Collège de Rhuys chaufferie Réseau Chaleur Urbain
2026-159
Clôtures mitoyennes soumises à autorisation
2026-160
Adhésion à l'Association Nationale des Elus de la Vigne et du Vin (ANEV)
2026-161
Adhésion à l'Association de Sauvegarde des Moulins de Bretagne (ASMB)
2026-162
Convention avec GMVA pour la récupération des cartons
2026-163
Délibération relative à la révision de l'arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB) du Marais du Duer
2026-164
Convention gestion des eaux pluviales N°
TITRE
DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DELEGATION INFORMATIONS QUESTIONS DIVERSES Affiché
le
0G//0/
s O6
Sarzeau le
G/1O/ 90t6
Le Maire,