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Ordre du Jour - ODJ CM 28042025
Ordre du Jour - ODJ Pour Affichage
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarzeau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Pour Affichage)
Thèmes du document : Loisirs, Banque, Logement,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24
juin
2024
N°
TITRE
2024-082
Titres restaurant
2024-083
Avancement
de grade
: Ratios
pour la commune
à compter de 2024
2024-084
Modification
du tableau
des effectifs
2024-085
Présentation
du
Rapport
Social
Unique
2022
de la Commune
2024-086
Garantie
partielle d'emprunt
- Construction
de 5 logements
"Les Allées de Rohaliguen"
2024-087
Approbation
du
projet de construction
d'une cuisine
centrale
dans
le cadre
de
la demande
de Dotation
de Soutien
à l'investissement
Local
(DSIL)
2024
2024-088
Approbation
du projet de construction
du souterrain
de
Kergroës
dans
le cadre
de la
demande
de Dotation
de Soutien
à l'investissement
Local
(DSIL)
2024
2024-089
Convention
enquête
famille - INSEE
2024-090
Convention
de partenariat - Cohabitation
intergénérationnelle
2024-091
Restauration
collective
: Prix
moyen
du
repas
par enfant
en 2023
2024-092
Coût élève
2024-093
Règlement
intérieur des
services
d'accueil
enfance
jeunesse
2024-094
Règlement
périscolaire
2024-095
Règlement
de fonctionnement
crèche
- Proposition
de
modification
2024-096
Convention
PEDT-
Plan
mercredi
2024-097
convention
de partenariat financier pour l'accueil des
enfants
des
communes
extérieures
2024-098
Convention
complémentaire
relative à la répartition
des frais de fonctionnement
pour
les
enfants
scolarisés
en classe
ULIS
2024-099
Demande
du
Label
« Ma
commune
aime
lire et faire lire »
2024-100
Convention
tripartite - Classe
à horaires
aménagés
musique
et danse
du collège
de
Rhuys
2024-101
règlement
intérieur des salles communales
2024-102
Modification
du
règlement
d'attribution
de subvention
2024-103
Subventions
évènementielles
et fonctionnement
2024-104
Tarif de location de la salle de spectacles
de l'Hermine
2024-105
Tarifs de location
de salles communales
2024-106
Adhésion
de la commune
au groupement
des
Déchets
Abandonnés
2024-107
Désignation
de représentant au COPIL
Natura
2000
2024-108
Port Saint-Jacques
: nouvelle grille tarifaire grutages
et utilisation du terre-plein
2024-109
Projet de piste cyclable
: échange
foncier au niveau
de
la cour Penvins
2024-110
Cessions
de parcelles
communales
à Kerséal
2024-111
Acquisition
de la parcelle ZE
n°55
en zone
naturelle sise à Kermaillard
2024-112
Acquisition
de terrains naturels
à Kerquet
2024-113
Convention
meublés
de tourisme
GMVA
2024-114
Convention
GMVA
sur l'application
du droit des
sols
2024-115
Convention
d'occupation
pour l'hébergement
d'une
antenne
relais à Kerollaire
2024-116
ORANGE
- Convention
relative aux travaux de modification
des
équipements
de
communications
électroniques
appartenant
à Orange
consécutifs
à la réalisation de
l'opération
"Kergroës
- passage
souterrain"
2024-117
Conseil
Départemental
du
Morbihan
- Evaluation
du
besoin
d'un aménagement
cyclable
-
RD780
: section
Le Duer/Saint-Colombier
2024-118
Syndicat
Morbihan
énergies
: éclairage - extension
- 2
candélabres
solaires - Parking
Saint-Vincent
2024-119
Syndicat
Morbihan
énergies
: éclairage - extension
-3
candélabres
solaires - Restaurant
scolaire
Saint-Vincent
2024-120
Syndicat
Morbihan
énergies
: Sobriété
énergétique
- Maîtrise
de la demande
en énergie -
Contrats
de partenariat pour le pilotage de l'éclairage
public au service des
réseaux
électriques en cas d'alerte "ECOWATT"
2024-121
Accord
de principe
pour le transfert du Centre
Nautique
de Sarzeau
à Golfe
du
Mobihan-
Vannes
agglomération
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DELEGATION
INFORMATIONS N°
TITRE
QUESTIONS
DIVERSES
Affiché
le
1 7 JUIN
2024
Sarzeaule
{7
JUIN
2024