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Arrêté - 202529 Arreté circulation allée VIGNAUX pétanque 21
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 202529 Arreté circulation allée VIGNAUX pétanque 21)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
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4 HW
æ République Française
Iberté- Epalité — Fraternité
#Cémmune de
BARBAZAN à
Fi (Haute-Garonne) ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION
Concours de pétanque, samedi 21 juin 2025
Allée le Vignaux
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STATION THERMALE CLASSEE
VU le'code de la route,
VU le’tode général des collectivités territoriales,
VU le'toüe de l'urbanisme,
VU Ilof N° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, fhodifiée et complétée par la loi 82-623 du 22 juillet 1982 et par la loi 83-8 du 07 janvier 1983. VU lénétruction interministérielle sur la signalisation routière (livre I, huitième partie: signalisation tempofaife) approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992,
CONSIDERANT la demande de l’association Barbazan Pétanque,
CONSIDERANT le concours de pétanque qui se tiendra dans le parc des thermes et les allées le Vignaux, le samedi 24 juin 2025,
F
ARRETE
ARTICLE 1 :
La ciréulätion sera temporairement règlementée sur la voie : Allée le Vignaux. La cirëulätion sera règlementée à partir du samedi 21 juin 2025 de 8h à 18h. ARTIÈLE 2 :
La cirEulätion et le stationnement seront interdits :
-# Sur l’Allée Le Vignaux
ARTIELE 3 :
Cette réglementation ne s’applique pas aux véhicules d’incendie et de secours. Les riveräins auront également accès.
ARTIGLE 3 :
Toutesnfraction aux dispositions du présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTIGLE 4 :
Le présent arrêté fera l’objet d’une publication et d’un affichage selon les règles en vigueur. ARTICLE 5 :
Mr le Chef de Brigade commandant la Gendarmerie de BARBAZAN,
Mr le Directeur Départemental de l’Equipement,
Mme aire de la Commune de Barbazan,
Mr le Président de Barbazan Pétanque,
Sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’application du présent arrété.
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Fait à Barbazan, le 10 juin 2025,
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Le Maire,
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Mairie 31510 BARBAZAN Tél. : 05.61.88.30.06 re
contact@commune-barbazan. fe" E E
Mod. 540330-04/22 Fabrègue Enireprelabelisée Rtruranenre