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Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
Lien du pdf (Convocation - Convocation com CM 01 12 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Numérique,
1
Conseil Municipal du 1er décembre 2025
Le 25 novembre 2025
CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher.e collègue,
J’ai le plaisir de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
LUNDI 1ER DECEMBRE 2025 A 20 H 00
SALLE DU CONSEIL - MAIRIE
L’ordre du jour sera le suivant :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29/09/2025 (Annexe 1)
1/ RESSOURCES HUMAINES
2025-51) Adhésion convention participation protection sociale complémentaire (Annexe 2) 2025-52) Participation à la protection sociale complémentaire santé des agents
2/ FINANCES
2025-53) Subvention pour agenda culturel VIVA SAONE
2025-54) Autorisation des investissements
2025-55) Rectification erreur matérielle-Délibération du 30 juin 2025 portant sur les admissions en non-valeur
3/ ADMINISTRATION GENERALE
2025-56) Approbation du plan communal de sauvegarde (Annexe 3)
2025-57) Convention cadre-Offre de services numériques à l’usager (Annexe 4) 2025-58) Avenant à la convention cadre-Nouveaux services numériques (Annexes 5, 6 et 7) 2025-59) Convention de partenariat et de financement Contrat Educatif Local (Annexes 8 et 9) 2025-60) Convention d’objectifs et de moyens-CAJ (Annexe 10)
4/Patrimoine
2025-61) Acquisition bande de terrain par la Métropole (Annexe 11 et 12) 2025-62) Vente parcelle AM19 (Annexe 13)
2025-63) Bilan des acquisitions et cessions-Année 2025
INFORMATIONS DIVERSES
Cimetière :
• Présentation des travaux réalisés et à effectuer.
• Reprise des concessions
• Jardin du souvenir
• Terrain commun
Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)
Retour diagnostic RPS
Dans le cas où vous ne pourriez pas assister à cette réunion et afin d’avoir l’assurance d’obtenir le quorum nécessaire, je vous serais reconnaissante de bien vouloir remplir et renvoyer le pouvoir que vous trouverez en annexe.
Dans l’attente de cette rencontre et comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher.e Collègue, mes plus sincères salutations.
La Maire,
Béatrice DELORME