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Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Chaville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 23 juin 2025)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 JUIN 2025 A 18H00
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE
Numéro
de la
délibération
Objet de la délibération Décision du Conseil municipal
I/ MODERNISATION DE L’ADMINISTRATION
DEL01_2025_0033 Budget principal pour l’exercice 2025 – Décision modificative nº1 Délibération adoptée
DEL01_2025_0034
Actualisation de l’autorisation de programme pour
l’opération de rénovation thermique du site des
Muguets
Délibération adoptée
DEL01_2025_0035 Budget principal 2025 - Admissions en non-valeur de créances éteintes et de créances irrécouvrables Délibération adoptée
DEL01_2025_0036
Fixation des tarifs des accueils périscolaires et
extrascolaires applicables à compter du 1er juillet
2025
Délibération adoptée
DEL01_2025_0037
Fixation des tarifs des services publics locaux et
des redevances d’occupation ou d’utilisation
privative du domaine public applicables à compter
du 1er juillet 2025
Délibération adoptée
DEL01_2025_0038 Budget annexe Atrium - Fixation des tarifs des activités de l’Atrium à compter du 1er juillet 2025 Délibération adoptée
DEL01_2025_0039
Etalement de charges sur plusieurs exercices –
Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de
reconstruction du multi-accueil et du relais petite
enfance « La Chaloupe »
Délibération adoptée
DEL01_2025_0040
Etalement de charges sur plusieurs exercices –
Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de
construction d’une cuisine communale et d’un
établissement d’accueil du jeune enfant
Délibération adoptée
DEL01_2025_0041 Fixation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er juillet 2026 Délibération adoptée
DEL01_2025_0042 Effectifs communaux des emplois permanents et non permanents Délibération adoptée
II/ VIE LOCALE
DEL01_2025_0043 Avis préalable à l’ouverture de la crèche Tillou Chaville Marivel de la société Tillou crèche Délibération adoptée
DEL01_2025_0044 Avis préalable à l’ouverture de la crèche Jacanda de la société New Born Délibération non adoptée
DEL01_2025_0045
Micro-crèches associatives à gestion parentale
« La Mare Adam » et « Les Grenouilles » - Avenant
nº2 aux conventions d’objectifs et de financement
Délibération adoptée
DEL01_2025_0046
Appel à projets de la CAF des Hauts-de-Seine
Qualité d’accueil – Leviers d’insertion innovants –
Formation (Qualiif) – Création de places de crèche
à vocation d’insertion professionnelle
Délibération adoptée
DEL01_2025_0047
Etablissements d’accueil du jeune enfant –
Modification du plafond des ressources mensuelles
pour le calcul des participations familiales
Délibération adoptée
DEL01_2025_0048 Reconduction du Projet Educatif de Territoire 2022-2025 pour une durée d’un an Délibération adoptée
DEL01_2025_0049 Actualisation du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires Délibération adoptée
DEL01_2025_0050
Marché nº2022002 relatif à l’organisation de
séjours en classes externées pour les enfants de
CM1 des écoles élémentaires publiques de la Ville
– Modification nº1
Délibération adoptée
DEL01_2025_0051
Marché d’organisation de séjours en classes
découvertes pour les enfants de CM1 des écoles
publiques de la Ville – Lancement d’une procédure
de consultation sous forme d’appel d’offres
Délibération adoptée
DEL01_2025_0052 Contrat d’utilisation de la piscine de Viroflay pour l’année scolaire 2025-2026 Délibération adoptée
DEL01_2025_0053 Convention de partenariat pour l’organisation du marché des produits fermiers de 2025 Délibération adoptée
DEL01_2025_0054 Attribution d’une subvention communale à l’association sportive Football Club de Chaville Délibération adoptée
DEL01_2025_0055
Attribution d’une subvention exceptionnelle
communale à l’association des commerçants et
acteurs économiques de Chaville
Délibération adoptée
III/ CADRE DE VIE
DEL01_2025_0056
Adhésion au SIGEIF de la commune de Villejust au
titre de la compétence d’autorité organisatrice du
service public de la distribution de gaz
Délibération adoptée
DEL01_2025_0057
Conventions d’occupation temporaire du domaine
public passées avec le SIGEIF pour la production
d’électricité photovoltaïque en autoconsommation
collective sur les toitures de trois sites communaux
Délibération adoptéeDEL01_2025_0058
Adhésion à l’association « Sigeif Energie Soleil »,
personne morale organisatrice des projets
d’autoconsommation collective
Délibération adoptée
DEL01_2025_0059
Marché nº2024007 de nettoyage et d’entretien des
bâtiments communaux de la ville de Chaville –
Modification nº1
Délibération adoptée
IV/ AMENAGEMENT
DEL01_2025_0060
Attribution d'une subvention en faveur de
l'installation d'un équipement à énergie
renouvelable
Délibération adoptée
DEL01_2025_0061 Attribution d’une subvention en faveur de travaux de rénovation énergétique Délibération adoptée
DEL01_2025_0062 Cession d’une Tiny House Délibération adoptée
DEL01_2025_0063
Annulation de la cession de la parcelle cadastrée
section AM numéro 747 sise 6, avenue Sainte
Marie
Délibération adoptée
DEL01_2025_0064 Rapport d’activité 2024 de la Société Publique Locale « Seine Ouest Aménagement » Délibération adoptée
DEL01_2025_0065
Marchés nº2023021 de travaux d’extension de
l’école Ferdinand Buisson – Modifications nº1 pour
les lots nº1, 2 et 4 – Modifications nº2 pour les lots
nº3, 5, 6 et 7
Délibération adoptée
DEL01_2025_0066
Attribution d’une subvention d’investissement pour
l’aménagement d’un logement sis 18, rue de
l’Etang Saint-Denis par SNL-Prologues
Délibération adoptée
DEL01_2025_0067 Dénomination d’une promenade – Hommage à Philippe SOUPAULT Délibération adoptée
V/ VŒU
DEL01_2025_0068
Vœu de soutien à la proposition de loi déposée par
le Sénateur Patrick CHAIZE visant à assurer la
qualité et la pérennité des raccordements aux
réseaux de communications électroniques à très
haut débit en fibre optique
Délibération adoptée
#SIGNATURE#
Jean-Jacques GUILLET
Maire de Chaville
Publication le :
#SIGNA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NATU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TURE#
Signé électroniquement par :
Jean-Jacques GUILLET
Date de signature : 27/06/2025
Qualité : Mr LE MAIRE
(Jean-Jacques GUILLET)
30 juin 2025