Déliberation - Liste des deliberations CM du 23 juin 2025

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CONSEIL MUNICIPAL

DU 23 JUIN 2025 A 18H00

LISTE DES DELIBERATIONS

EXAMINEES EN SEANCE

Numéro

de la

délibération

Objet de la délibération Décision du Conseil municipal

I/ MODERNISATION DE L’ADMINISTRATION

DEL01_2025_0033 Budget principal pour l’exercice 2025 – Décision modificative nº1 Délibération adoptée

DEL01_2025_0034

Actualisation de l’autorisation de programme pour

l’opération de rénovation thermique du site des

Muguets

Délibération adoptée

DEL01_2025_0035 Budget principal 2025 - Admissions en non-valeur de créances éteintes et de créances irrécouvrables Délibération adoptée

DEL01_2025_0036

Fixation des tarifs des accueils périscolaires et

extrascolaires applicables à compter du 1er juillet

2025

Délibération adoptée

DEL01_2025_0037

Fixation des tarifs des services publics locaux et

des redevances d’occupation ou d’utilisation

privative du domaine public applicables à compter

du 1er juillet 2025

Délibération adoptée

DEL01_2025_0038 Budget annexe Atrium - Fixation des tarifs des activités de l’Atrium à compter du 1er juillet 2025 Délibération adoptée

DEL01_2025_0039

Etalement de charges sur plusieurs exercices –

Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de

reconstruction du multi-accueil et du relais petite

enfance « La Chaloupe »

Délibération adoptée

DEL01_2025_0040

Etalement de charges sur plusieurs exercices –

Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de

construction d’une cuisine communale et d’un

établissement d’accueil du jeune enfant

Délibération adoptée

DEL01_2025_0041 Fixation des tarifs de la taxe de séjour à compter du 1er juillet 2026 Délibération adoptée

DEL01_2025_0042 Effectifs communaux des emplois permanents et non permanents Délibération adoptée

II/ VIE LOCALE

DEL01_2025_0043 Avis préalable à l’ouverture de la crèche Tillou Chaville Marivel de la société Tillou crèche Délibération adoptée

DEL01_2025_0044 Avis préalable à l’ouverture de la crèche Jacanda de la société New Born Délibération non adoptée

DEL01_2025_0045

Micro-crèches associatives à gestion parentale

« La Mare Adam » et « Les Grenouilles » - Avenant

nº2 aux conventions d’objectifs et de financement

Délibération adoptée

DEL01_2025_0046

Appel à projets de la CAF des Hauts-de-Seine

Qualité d’accueil – Leviers d’insertion innovants –

Formation (Qualiif) – Création de places de crèche

à vocation d’insertion professionnelle

Délibération adoptée

DEL01_2025_0047

Etablissements d’accueil du jeune enfant –

Modification du plafond des ressources mensuelles

pour le calcul des participations familiales

Délibération adoptée

DEL01_2025_0048 Reconduction du Projet Educatif de Territoire 2022-2025 pour une durée d’un an Délibération adoptée

DEL01_2025_0049 Actualisation du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires Délibération adoptée

DEL01_2025_0050

Marché nº2022002 relatif à l’organisation de

séjours en classes externées pour les enfants de

CM1 des écoles élémentaires publiques de la Ville

– Modification nº1

Délibération adoptée

DEL01_2025_0051

Marché d’organisation de séjours en classes

découvertes pour les enfants de CM1 des écoles

publiques de la Ville – Lancement d’une procédure

de consultation sous forme d’appel d’offres

Délibération adoptée

DEL01_2025_0052 Contrat d’utilisation de la piscine de Viroflay pour l’année scolaire 2025-2026 Délibération adoptée

DEL01_2025_0053 Convention de partenariat pour l’organisation du marché des produits fermiers de 2025 Délibération adoptée

DEL01_2025_0054 Attribution d’une subvention communale à l’association sportive Football Club de Chaville Délibération adoptée

DEL01_2025_0055

Attribution d’une subvention exceptionnelle

communale à l’association des commerçants et

acteurs économiques de Chaville

Délibération adoptée

III/ CADRE DE VIE

DEL01_2025_0056

Adhésion au SIGEIF de la commune de Villejust au

titre de la compétence d’autorité organisatrice du

service public de la distribution de gaz

Délibération adoptée

DEL01_2025_0057

Conventions d’occupation temporaire du domaine

public passées avec le SIGEIF pour la production

d’électricité photovoltaïque en autoconsommation

collective sur les toitures de trois sites communaux

Délibération adoptéeDEL01_2025_0058

Adhésion à l’association « Sigeif Energie Soleil »,

personne morale organisatrice des projets

d’autoconsommation collective

Délibération adoptée

DEL01_2025_0059

Marché nº2024007 de nettoyage et d’entretien des

bâtiments communaux de la ville de Chaville –

Modification nº1

Délibération adoptée

IV/ AMENAGEMENT

DEL01_2025_0060

Attribution d'une subvention en faveur de

l'installation d'un équipement à énergie

renouvelable

Délibération adoptée

DEL01_2025_0061 Attribution d’une subvention en faveur de travaux de rénovation énergétique Délibération adoptée

DEL01_2025_0062 Cession d’une Tiny House Délibération adoptée

DEL01_2025_0063

Annulation de la cession de la parcelle cadastrée

section AM numéro 747 sise 6, avenue Sainte

Marie

Délibération adoptée

DEL01_2025_0064 Rapport d’activité 2024 de la Société Publique Locale « Seine Ouest Aménagement » Délibération adoptée

DEL01_2025_0065

Marchés nº2023021 de travaux d’extension de

l’école Ferdinand Buisson – Modifications nº1 pour

les lots nº1, 2 et 4 – Modifications nº2 pour les lots

nº3, 5, 6 et 7

Délibération adoptée

DEL01_2025_0066

Attribution d’une subvention d’investissement pour

l’aménagement d’un logement sis 18, rue de

l’Etang Saint-Denis par SNL-Prologues

Délibération adoptée

DEL01_2025_0067 Dénomination d’une promenade – Hommage à Philippe SOUPAULT Délibération adoptée

V/ VŒU

DEL01_2025_0068

Vœu de soutien à la proposition de loi déposée par

le Sénateur Patrick CHAIZE visant à assurer la

qualité et la pérennité des raccordements aux

réseaux de communications électroniques à très

haut débit en fibre optique

Délibération adoptée

#SIGNATURE#

Jean-Jacques GUILLET

Maire de Chaville

Publication le :

#SIGNA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NA NATU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TU TURE#

Signé électroniquement par :

Jean-Jacques GUILLET

Date de signature : 27/06/2025

Qualité : Mr LE MAIRE

(Jean-Jacques GUILLET)

30 juin 2025