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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 10 juin 2025
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 10 juin 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Aménagement du territoire,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2025
▪ Délibération n°2025-1 examinée le 10 juin 2025 – Ouverture de séance – Approuvée
▪ Délibération n°2025-2 examinée le 10 juin 2025 – Mise à disposition du terrain 41/43 rue Kilford au Centre
hospitalier Rives de Rives – Approuvée
▪ Délibération n°2025-3 examinée le 10 juin 2025 – Cession des bâtiments sis 5 rue Adélaïde – Approuvée
▪ Délibération n°2025-4 a examinée le 10 juin 2025 – Avenant DSP gestion multi-accueil Armand Silvestre –
Approuvée
▪ Délibération n°2025-4 b examinée le 10 juin 2025 – Avenant DSP gestion multi-accueil Donatello –
Approuvée
▪ Délibération n°2025-4 c examinée le 10 juin 2025 – Avenant DSP gestion multi-accueil Le Petit Prince –
Approuvée
▪ Délibération n°2025-5 examinée le 10 juin 2025 – Modification du règlement de fonctionnement des
établissements d’accueil de jeunes enfants – Approuvée
▪ Délibération n°2025-6 examinée le 10 juin 2025 – Vente de véhicules municipaux – Approuvée
▪ Délibération n°2025-7 examinée le 10 juin 2025 – Convention avec l’Inspection Générale des Carrières –
Approuvée
▪ Délibération n°2025-8 examinée le 10 juin 2025 – Convention de partenariat avec Paris La Défense en
matière de vidéoprotection – Approuvée
▪ Délibération n°2025-9 examinée le 10 juin 2025 – Dispositif de médiation – Partenariat entre la Ville et
l’OPH Rives de Seine Habitat – Approuvée
▪ Délibération n°2025-10 examinée le 10 juin 2025 – Stationnement payant – Rapport relatif aux recours
administratifs – Prise d’acte
▪ Délibération n°2025-11 examinée le 10 juin 2025 – Désignation d’élus au sein du comité local école-
entreprise – Approuvée
▪ Délibération n°2025-12 examinée le 10 juin 2025 – Adhésion à la Société Française pour la Santé de
l’Adolescent – Approuvée 2
▪ Délibération n°2025-13 examinée le 10 juin 2025 – Charte partenariale avec Santé Publique France pour
le Mois sans tabac – Approuvée
▪ Délibération n°2025-14 examinée le 10 juin 2025 – Participation financière aux dépenses de
fonctionnement des écoles privées – Approuvée
▪ Délibération n°2025-15 examinée le 10 juin 2025 – Modification des conditions générales d’inscription et
de facturation des activités péri et extrascolaires – Approuvée
▪ Délibération n°2025-16 examinée le 10 juin 2025 – Adhésion à l’Association Finances Gestion Evaluation
des Collectivités territoriales – Approuvée
▪ Délibération n°2025-17 examinée le 10 juin 2025 – Subventions aux associations – Approuvée
▪ Délibération n°2025-18 examinée le 10 juin 2025 – Contrat de développement Département – Ville 2025-
2027 – Approuvée
▪ Délibération n°2025-19 examinée le 10 juin 2025 – Tarifs des centres culturels – Approuvée
▪ Délibération n°2025-20 examinée le 10 juin 2025 – Tarifs, conditions générales de vente et règlement
intérieur de CourbevoiEvent – Approuvée
▪ Délibération n°2025-21 examinée le 10 juin 2025 – Convention type de location de stationnement de
longue durée dans les parkings publics – Approuvée
▪ Délibération n°2025-22 examinée le 10 juin 2025 – Contrat local de lutte contre les violences sexistes et
sexuelles – Approuvée
▪ Délibération n°2025-23 examinée le 10 juin 2025 – Tarifs des activités des piscines et de la patinoire
municipales – Approuvée
▪ Délibération n°2025-24 examinée le 10 juin 2025 – Convention de partenariat avec Repair Café de Ma
Ville – Approuvée
▪ Délibération n°2025-25 examinée le 10 juin 2025 – Dénomination du Square de l’Hôtel de Ville – Jardin
Beit Mery – Approuvée
▪ Délibération n°2025-26 examinée le 10 juin 2025 – Ligne 15 – Transfert de gestion du domaine public –
Ouvrage de service « puits Gambetta » – Approuvée
▪ Délibération n°2025-27 examinée le 10 juin 2025 – Convention de partenariat avec Les Acteurs du
Développement Durable de Courbevoie – Approuvée
▪ Délibération n°2025-28 examinée le 10 juin 2025 – Avenant à la convention de fourniture d’énergie
frigorifique entre la Ville et GENERIA – Approuvée 3
▪ Délibération n°2025-29 examinée le 10 juin 2025 – Convention de partenariat avec la Chambre de Métiers
et de l’Artisanat d’Ile-de-France – Approuvée
▪ Délibération n°2025-30 examinée le 10 juin 2025 – Convention de partenariat avec Réseau Initiative 92 –
Approuvée
▪ Délibération n°2025-31 examinée le 10 juin 2025 – DSP gestion des marchés aux comestibles – Lancement
de la procédure – Approuvée
▪ Délibération n°2025-32 examinée le 10 juin 2025 – Rétrocession du fonds de commerce sis 3 avenue de
la Liberté – Approuvée