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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mur-de-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 9 octobre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
f)h-’ce
le
4f’(Vfa’-”L
CL
LISTE
DES
DELIBERÂTIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA
COMMUNE
DE
MUR
DE
SOLOGNE
SEANCE
ORDINAIRE
DU
9
OCTOBRE
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
9
octobre
à
18h30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Mur-de
Sologne,
dûment
convoqués
individuellement
et
par
écrit
le
3
octobre
2025,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire,
à
la
salle
des
mariages
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
VILLANUEVA,
Maire de
la
Commune.
Étaient
présents
M.
Yves
VILLANUEVA,
Mmc
Vanessa
CHAUVEAU,
M.
Jean-Lue
COUTAN,
Mme
Marie-Astrid
FROMET,
M.
Pierre-Yves
BAGARRE,
Mme
Edwige
DO
NASCIMENTO,
M.
Dominique
MOIRAS,
Mmc
Catherine
PAREY,
M.
Teddy
LELONG,
M.
Jean-Pascal
GAUTHIER,
Mmc
Stéphanie LEPINE,
Mmc
Chantai
MAUPOU.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
valablement
délibérer
en
application
de
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales.
Étaient
excusés
et
ont
donné
pouvoir
M.
Sylvie CESSAC
doime
pouvoir
à Mmc.
Vanessa
CHAUVEAU,
M.
Daniei
CHAMBTNAUD
donne
pouvoir
à M.
Yves
VILLANUEVA,
Mmc
Ludivine
SIMON donne
pouvoir
à M.
Jean-Lue
COUTAN
Etaient
excusés
Mmc Stéphanie
LAVIOLETTE,
M.
Amaud
POULAS,
M.
Jérôme
FERRE,
M.
Philippe
GUITTIER,
Secrétaire
de
Séance
Mmc
Vanessa
CI-IAUVEAU
DELIBERATION 2025_69:
INTERCOMMUNALITÉ
I!
ADOPTION
DU
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D’ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
2024.
Vote
unanimité
DELIBERATION
2025_70:
INTERCOMMUNALITÉ!!
ADOPTION
DU
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D’ASSAINISEEMENT
NON
COLLECTIF
2024.
Vote
unanimité
DELIBERATION
2025_71
: INTERCOMMUNALITÉ
I!
ADOPTION
DU
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
EN
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D’EAU
POTABLE
2024.
Vote
unanimité
DELIBERATION
2025_72
: FINANCES!!
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
2025.
Vote
unanimité
DELIBERATION
2025_73:
FINANCES
!!
TARIFS
DE
LOCATIONS
DES
HABITATS
LEGERS
DE
LOISIRS
(CHALETS)
POUR
2026.
Vote
unanimité
DEL1BERÀTION
2025_74
: FINANCES!!
DEMANDE
DE
SIBVENTION
!!
VIDEO
PROTECTION.
Vote
unanimité
DELIBERATION
202575:
RESSOURCES
HUMAINES
!!
ADHESION
CONTRAT
GROUPE
D’ASSURANCE
DES
RISQUES
STATUTAIRES SOUSCRIT
PAR
LE
CENDRE
DE
GESTION
DE
LOIR
ET
CHER
Vote
unanimité DELIBERATION
2025_76
RESSOURCES HUMAINES
II
MODIFICATION
DU
RISEEP.
Vote unanimité
DELIBERATION
2025-77
FINANCES
fi
CUMUL
RIFSEEP AVEC
INDEMNITE
DE
MANIEMENT
DE
FONDS POUR
LES
REGISSEURS TITULAIRES.
Vote
unanimité
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Mmc
Vanessa
CI-JAUVEAU
M.
Yves
VILLANUEVA
t,