Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 9 oct
Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 28 se
Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 28 se
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 20 AO
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 20 JUIN 2024 SIGNE
Déliberation - liste des deliberations 5 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations 26 septembre 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL DU 4 DECEMBRE 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 12 12 2024 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL 31 08 20
Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil du 20 JUIN 2024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Mur-de-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil du 20 JUIN 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
MUR
DE
SOLOGNE
SEANCE
ORDINAIRE
DU
20
JUIN
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
20juin
à
18h30.
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Mur-de
Solognc,
dûment convoqués
individuellement
et
par
écrit
le
14
juin
2024,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire,
à
la
salle
de
l’Aire
de
Loisirs,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
VILLANUEVA,
Maire
de
la
Commune.
Étaient
présents
M.
Yves
VILLANUEVA,
Mmc
Vanessa
CHAU
VEAU,
M.
Jean-Lue
COUTAN,
Mmc
Marie-Astrid
FROMET,
M.
Pierre-Yves
BAGARRE,
M.
Daniel
CHAMBINAUD,
M.
Teddy
LELONG,
Mmc
Stéphanie
LAVIOLETTE, Mmc
Stéphanie
LEPINE,
Mmc
Chantai
MAUPOU
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
valablement
délibérer
en
application
de
l’article
L
2 121-17
du
Code Générai
des
Collectivités Territoriales.
Étaient
excusés
et
ont donné
pouvoir
Mmc
Syivie
CESSAC
donne
pouvoir
à Mmc
Vanessa
CHAUVEAU,
Mmc
Edwige
DO
NASCIMENTO
donne
pouvoir
à M.
Jean-Lue
COUTAN,
M.
Dominique
MOIRAS
donne
pouvoir
à M.
Daniel
CHAMBI7NAUD,
M.
Philippe GUITTIER
donne
pouvoir
à Mine
Chantai
MAUPOU,
Mmc
Ludivine
SIMON
donne
pouvoir
à Mme
Marie-Astrid
FROMET,
Etaient
excusés
Mmc
Caiherine PAREY,
M.
Amaud POULAS,
M.
Jean-Pascal
GAUTHIER
M.
Jérôme
FERRE.
Secrétaire
de
Séance
: Monsieur
Pierre-Yves
BAGARRE
Délibération
n°2024/047
ADOPTION
DU
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE PUBLIC
D’ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
2023
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2024/048
: ADOPTION
DU
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
D’ASSAINISSEMENT
NON
COLLECTIF
2023
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2024/049:
ADOPTION
DU
RAPPORT
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DU
SERVICE
PUBLIC
2023
EAU
POTABLE
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2024/050
:
DEFINITION
MONTANTS
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2024
Approuvée
par
14
voix
pour
et
1 abstention Délibération
n°2024-051
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
BUDGET
EAU
ASSAINISSEMENT
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2024-052:
Modification
de
Z
ralentisseurs
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2024-053:
Instauration
tarif
annuel
pour
les
chalets
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2024/54
SOUTIEN
AUX
PROJETS
DE
PARC
AGRIVOLTAIQUE
ET
DE
STOCKAGE
BATrERIES
SURIE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2024-55
: Attribution
du
Marché
pour
l’élaboration
et
la
fourniture
de
repas
pour
la
cantine
et
le
centre
de
loisirs
de
MUR
DE
SOLOGNE
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2024-56
subventions Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2024-57
: Dématérialisation
des
actes
avenant
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2024-58
: Tarif
transport
scolaire
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2024-59
Approuvée
à l’unanimité
Le
secrétaire
de
séance,
Le Maire,
M.
Pierre-Yves BAGARRE
Yves
VILLANUEVA
Projet
2024
Création
de
2
cabinets
médicaux-
Demande
de
Demande
de
subvention
auprès
de la
DRAC
—
Rénovation
de
l’église.