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Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 20 AOUT 2024
Document publié le Mardi 20 août 2024 par la commune de Mur-de-Sologne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal du 20 AOUT 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Logement, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA
COMMUNE
DE
MUR
DE
SOLOGNE
SEANCE
ORDINAIRE
DU
20
AOUT
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
20
août
à
18h30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Mur-de-Sologne,
dûment
convoqués
individuellement
et
par
écrit
le
13
août
2024,
se
sont
réunis
en
session
ordinaire,
à la
salle
de
l’Aire
de
Loisirs,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves VILLANUIEVA,
Maire
de
la
Conunune.
Étaient
présents
M.
Yves
VILLANUEVA,
M.
Jean-Lue
COUTAN,
Mmc
Marie-Astrid
FROMET,
M.
Pierre-Yves BAGARRE,
Mmc
CESSAC
Sylvie,
M.
Daniel
C1-IAMBINAUD,
M.
Teddy
LELONG,
Mmc
Stéphanie
LAVIOLEnE,
Mmc
Ludivine
SIMON,
Maie
Catlierine PAREY
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent valablement
délibérer
en
application
de
Larticle
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales.
Etaient
excusés
et
ont
donné
pouvoir:
Mmc
Edwige
DO
NASCIMENTO
donne pouvoir
à M.
Pierre-Yves
BAGARRE,
M,
Dominique
MOIRAS donne
pouvoir
à M.
Daniel
CHAMBINAUD
Mmc
Vanessa
CHAUVEAU
donne
pouvoir
à M.
Yves
VILLANUEVA
Mmc
LEPINE
Stéphanie
donne
pouvoir
à Jean-Lue
COUTANT
Étaient
excusés
Maie
Chantai
MAUPOU,
M.
Jean-Pascal
GAUTHIER.
M.
Amaud
POULAS,
M.
Jérôme
FERRE,
M.
Philïppe
GUITTIER
Secrétaire
de
Séance
: Monsieur Pierre-Yves
BAGARRE
1.
Délibération
n°2024/060
: Ombrières
terrains
de
tennis
et
de
pétanque
Approuvée
à l’unanimité
2.
Délibération
n°2024/061
: Projet
2024
Rénovation
des
vestiaires
du
stade
—
Travaux
électricité
Approuvée
à l’unanimité
3.
Délibération
n°2024/062
: Projet
2024
Rénovation
des
vestiaires
du
stade
—
Travaux
maçonnerie
et
carrelage
Approuvée
à l’unanimité
4.
Délibération
n°2024/063
: Projet
2024
Rénovation
des
vestiaires
du
stade
—
Travaux
menuiseries
Approuvée
à l’unanimité
5.
Délibération
n°2024/064
: Projet
2024
Rénovation
des
vestiaires
du
stade
—
Travaux
plafonds
et
cloisons Approuvée
à l’unanimité
6.
Délibération
n°2024/065
: Projet
2024
Rénovation
des
vestiaires
du
stade
—
Travaux toitures
Approuvée
à l’unanimité
7.
Délibération
n°2024/066
: Projet
2024
Création
de deux
cabinets
médicaux.
Approuvée
à l’unanimité
8.
Délibération
n°2024/067
: Acquisition parcelle
section
C
n°859.
Approuvée
à l’unanimité 9.
Délibération
n°2024/068:
Prorogation
du
délai d’achèvement
initialement
convenu
et
report
au
31juillet
2026
pour
la
construction
AGE
et
VIE.
Approuvée
à l’unanimité
10.
Délibération
n°2024/069
: Tarification
des
manifestations
organisées
par
la
mairie.
Approuvée
à l’unanimité
11.
Délibération
n°2024/070
:
Modification
des
seuils
des
quotients
familiaux
à
compter
du
i
septembre
2024.
Approuvée
à l’unanimité
12.
Délibération
n°2024/071
Tarifs
de
la
cantine
scolaire
et
de
l’ALSH
à compter
du
lCt
septembre
2024. Approuvée
à l’unanimité
13.
Délibération
n°2024/072
Année
2024-2025.
Approuvée
à l’unanimité
Participation
aux
frais
de
scolarité
—
Forfait
communal
14.
Délibération
n°2024/073
Convention
d’objectifs
et
de
financement
périscolaire
et
ALSII
avec
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
(CAF).
Approuvée
à l’unanimité
15.
Délibération
n°2024/074
: Demande
de
subvention
n°1
—
Cabinets
médicaux.
Approuvée
à l’unanimité
rr V
Le
secrétaire
de
séance,
M.
Pierre-Yves
BAGARRE
Le
Maire,
M,
Yves
VILLANUEVA
—7 i-T-I t