Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - tableau délibérations 12.06?download=true
Procès Verbal - tableau des délibérations 10 juin 2024?download=tr
Procès Verbal - tableau des délibérations 10 juin 2024?download=tr
Procès Verbal - Tableau des délibérations conseil du 10.04.2025?do
Procès Verbal - Tableau des délibérations 10 avril 2024?download=t
Procès Verbal - Tableau des délibérations conseil du 10.04.2025?do
Procès Verbal - Tableau délibérations conseil municipal 17.03?down
Procès Verbal - Tableau des délibérations du 8 décembre 2025?downl
Procès Verbal - Tableau délibérations conseil municipal 17.03?down
Procès Verbal - Tableau des délibérations du 15 février 2024?downl
Procès Verbal - tableau délibérations 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Burgaud.
Lien du pdf (Procès Verbal - tableau délibérations 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Tableau
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
du 12
juin
2025
N°
délibération
Objet
Vote
Pour
:9
2025/022
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
10
avril
2025
Contre
: O
Abstention
: 0
Adopté
à
l’unanimité
Pour
: 8
2025/023
Délibération
d'emprunt
Contre
: O0
Abstention
: 1
Adopté
à
la
majorité
Pour
:5
2025/024
Réalisation
d’une
aire
de
jeux
et
choix
de
l’entreprise
Contre
: 1
Abstention
: 3
Adopté
à
la
majorité
Pour
: 7
2025/025
Choix
de
l’entreprise
pour
l'étanchéité
toit
école
Contre
: O
Abstention
: 2
Adopté
à la
majorité
Pour
:9
2025/026
Augmentation
heures
hebdomadaires
agent
administratif
|
Contre
: O
Abstention
: 0
Adopté
à l’unanimité
Pour
:9
2025/027
Augmentation
tarif
repas
cantine
Contre
: 0
Abstention
: O
Adopté
à
l’unanimité
Pour
:9
2025/028
Fixation
du
nombre
et de
la répartition
des
sièges
du
Contre
: O
conseil
communautaire
de
la communauté
de
communes
|
Abstention
: 0
des
Hauts-Tolosans
Adopté
à l’unanimité
Pour
: 9
2025/029
Subventions
aux
associations
Contre
: O
Abstention
: O
Adopté
à l’unanimité
Pour
:9
2025/030
Local
infirmier
Contre
: 0
Abstention
: O
Adopté
à l’unanimité
Pour
:9
2025/031
DM
n°1
Contre
: O
Abstention
: O
Adopté
à l’unanimité