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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Saint-Denis-de-l'Hôtel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023.05.25 PV 8 jours 1 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Éducation,
Saint Denis de l’Hôtel - Conseil Municipal 25 mai 2023 - Page 1
OUVERTURE DE SEANCE
L'an deux mille vingt-trois, le 25 mai 2023 à 20 h 30, les membres du Conseil Municipal dûment convoqué le 19 mai 2023, se sont réunis sous la présidence de Anne ROUMEGAS-PORCHE, salle du Conseil Municipal en Mairie.
Étaient présents : ROUMEGAS-PORCHE Anne (1ère Adjointe), BEHANZIN Franck (2e Adjoint), ROBLIN Appoline (3e Adjointe), VIEILLEDENT Jean-Philippe (4e Adjoint), DUBLE Florien (5e Adjoint), MOREL Marylène (6e adjointe), JOULIN Carole, BRUANDET Bernadette, DERY Christian, BOUCHER Anne, LE METAYER Pascal, MICHENET Sébastien, VINCENT Christelle, GAIGNARD Grégory, DESCHAMPS Séverine, DURIN François, CANNONE Félicita, PITON Fabrice, SLIMANI Brahim,
Absents excusés : Arnauld MARTIN ayant donné pouvoir à Anne ROUMEGAS-PORCHE, Jérémy GADOIS ayant donné pouvoir à Florien DUBLE, Bruno NISOL-BERNOIS ayant donné pouvoir à François DURIN
Absent : Frédérique CARO
Secrétaire de séance : Christian DERY
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 30 mars 2023 est adopté à l’UNANIMITÉ.
CONSEIL MUNICIPAL
PV de séance des 8 jours
25 Mai 2023 – 20 H 30
35e séance de la mandature
Salle du Conseil Municipal Saint Denis de l’Hôtel - Conseil Municipal 25 mai 2023 - Page 2
DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL
N° DE
DELIBERATION OBJET
32-2023 Tarifs communaux : mise à jour des tarifs des
prestations funéraires au 1er juin 2023 UNANIMITE
33-2023 Mise à jour du règlement intérieur du cimetière
communal au 1er juin 2023 UNANIMITE
34-2023 Délégations du conseil municipal au Maire :
rectification de l’article 4 relatif aux marchés publics
21 VOIX POUR
et 1 ABSENTION
35-2023 Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juin 2023 UNANIMITE
36-2023 Recours aux saisonniers pour l’été 2023 pour les
services techniques et administratifs UNANIMITE
37-2023 Assujettissement du budget Eau à la TVA à compter
du 1er septembre 2023 UNANIMITE
38-2023 Décision modificative n°1 du budget principal 2023 UNANIMITE
39-2023 Décision modificative n°1 du budget annexe
assainissement 2023 UNANIMITE
40-2023 Décision modificative n°1 au budget annexe
lotissement des Pichons 2023
21 VOIX POUR
et 1 élu ne prend pas
part au vote
41A-2023
41B-2023
41C-2023
Demande de subventions au titre du FONDS VERT, de
la DSIL et du CRST 2023/2029 concernant le projet de
travaux « COURS OASIS des écoles maternelle et
élémentaire »
UNANIMITE
42-2023 Mise à jour du règlement du service de distribution
d’eau potable au 1er juin 2023 UNANIMITE
43-2023 Conventionnement avec le Département pour la
remise des canalisations de gaz UNANIMITE
LA SEANCE EST LEVEE A 22H50
Anne ROUMEGAS PORCHE
1ère Adjointe
Le secrétaire de séance
Christian DERY