Procès Verbal - 2023.12.21 PV 8 jours VLD 1 1

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Procès Verbal - 2023.12.21 PV 8 jours VLD 1 1 Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Saint-Denis-de-l'Hôtel. Lien du pdf (Procès Verbal - 2023.12.21 PV 8 jours VLD 1 1)Thèmes du document : Consommateurs, Tourisme, Transports, Saint Denis de l’Hôtel - Conseil Municipal 21 décembre 2023 - Page 1

OUVERTURE DE SEANCE

L'an deux mille vingt-trois, le 21 décembre 2023 à 20 h 00, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués le 15 décembre 2023, se sont réunis sous la présidence de Arnauld MARTIN, salle du Conseil Municipal en Mairie.

Étaient présents : MARTIN Arnauld (Maire), ROUMEGAS-PORCHE Anne (1e Adjointe), BEHANZIN Franck (2e Adjoint), ROBLIN Appoline (3e Adjointe), VIEILLEDENT Jean-Philippe (4e Adjoint), MOREL Marylène (5e adjointe), JOULIN Carole (conseillère déléguée), VINCENT Christelle (conseillère déléguée), BOUCHER Anne, BRUANDET Bernadette, DERY Christian, LE METAYER Pascal, PITON Fabrice, Patrick RAGU, DURIN François, NISOL-BERNOIS Bruno

Absents excusés : DESCHAMPS Séverine (conseillère déléguée) ayant donné pouvoir à ROBLIN Appoline, GADOIS Jérémy ayant donné pouvoir à JOULIN Carole, GAIGNARD Grégory ayant donné pouvoir à MARTIN Arnauld (Maire), MICHENET Sébastien ayant donné pouvoir à PITON Fabrice, CANNONE Félicita ayant donné pouvoir à BRUANDET Bernadette

Absents : CARO Frédérique, SLIMANI Brahim

Secrétaire de séance : LE METAYER Pascal

CONSEIL MUNICIPAL

PV de séance des 8 jours

21 décembre 2023– 20h00

40e séance de la mandature

Salle du Conseil MunicipalSaint Denis de l’Hôtel - Conseil Municipal 21 décembre 2023 - Page 2

DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL

N° DE

DELIBERATION OBJET

110-2023 Tarifs communaux : ajout d’une nouvelle prestation à la grille tarifaire des prestations funéraires du cimetière UNANIMITE

111-2023 Budget eau 2023 – Décision modificative n°1 UNANIMITE

112-2023 Budget assainissement 2023 – Décision modificative n°3 UNANIMITE

113-2023 Budget principal – Admissions en non valeur et en créances éteintes 2023 UNANIMITE

114-2023 Budget eau – Admissions en non valeur et en créances éteintes 2023 UNANIMITE

115-2023 Budget assainissement – Admissions en non valeur et en créances éteintes 2023 UNANIMITE

116-2023

Budget principal 2024 –

Autorisation d’engager, liquider et mandater les

dépenses d’investissement au 1er janvier 2024 UNANIMITE

117-2023

Budget eau 2024 -

Autorisation d’engager, liquider et mandater les

dépenses d’investissement au 1er janvier 2024 UNANIMITE

118-2023

Budget assainissement 2024 -

Autorisation d’engager, liquider et mandater les

dépenses d’investissement au 1er janvier 2024 UNANIMITE

119-2023 Adoption du règlement budgétaire et financier dans le cadre de la mise en œuvre de la M57 UNANIMITE

120-2023

Modification de l’autorisation de programme et crédits

de paiement (AP/CP) pour l’aménagement des pistes

cyclables UNANIMITE

121-2023 Fixation des durées d’amortissement du budget principal dans le cadre du passage à la M57 UNANIMITE

122-2023 Remboursement de frais à un élu dans le cadre du marché de Noël UNANIMITE

123-2023 Autorisation de cession d’un véhicule de gré à gré UNANIMITE

124-2023 Majoration des heures complémentaires à compter du 1er janvier 2024 UNANIMITE

125-2023 Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) au 1er janvier 2024 UNANIMITE

126-2023 Mise en place d’un protocole d’accord encadrant le droit de grève au 1er janvier 2024 UNANIMITE

127-2023 Mise à jour du protocole de télétravail au 1er janvier 2024 UNANIMITESaint Denis de l’Hôtel - Conseil Municipal 21 décembre 2023 - Page 3

128-2023 Résiliation de la convention de prestation de paie avec le CDG45 - Avenant UNANIMITE

129-2023

Approbation des dispositions relatives au

remboursement des frais de déplacement des agents

et mise à jour du règlement intérieur de la Ville au

1er janvier 2024

UNANIMITE

130-2023

Approbation de la convention de gestion en flux de

réservation de logements sociaux 2024-2026

VALLOIRE HABITAT UNANIMITE

131-2023

Approbation de la convention de gestion en flux de

réservation de logements sociaux 2024-2026

LOGEMLOIRET UNANIMITE

132-2023 Subvention exceptionnelle 2023 pour un montant de 150 € au COFEL (OCTOBRE ROSE) UNANIMITE

133-2023

Annulation du projet de modification simplifiée du PLU

pour création d’un sous-secteur NL dit de loisirs lieudit

« Etang de la Fosse aux Blancs » approuvé par

délibération du 26 janvier 2023

UNANIMITE

134-2023 Attribution du marché de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de réaménagement du centre-ville UNANIMITE

135-2023

Actualisation de la longueur de voirie communale du 1er

janvier 2024 – dotation globale de fonctionnement –

mise à jour de la longueur de voirie communale UNANIMITE

136-2023

Demande de subvention investissement VOLET 3 –

Travaux de comblement de l’ancien forage AEP et

renouvellement des colonnes montantes du château

d’eau

UNANIMITE

137-2023

Redevance d’occupation du domaine public (RODP) et

redevance d’occupation provisoire du domaine public

(ROPDP) GAZ 2023 UNANIMITE

138-2023 Convention de partenariat ENEDIS pour l’embellissement POSTE BEZAUDIERE UNANIMITE

139-2023 Lancement de la consultation relative aux travaux de reconstruction du bâtiment périscolaire UNANIMITE

140-2023

Demande de subvention investissement VOLET 3 –

Réhabilitation d’un bâtiment : création d’une maison

des jeunes UNANIMITE

141-2023 Demande de subvention investissement VOLET 3 – Travaux d’amélioration du cabinet médical UNANIMITE

142-2023

Demande de subvention investissement crédit d’état –

Travaux de sécurisation de la voirie – rétrécissement de

chaussée Avenue de la Bone et rue des Vignes UNANIMITESaint Denis de l’Hôtel - Conseil Municipal 21 décembre 2023 - Page 4

Le secrétaire de séance

Pascale LEMETAYER

143-2023 Demande de subvention investissement VOLET 2 pour 2022-2024 Camping-Cars Park UNANIMITE

144A-2023 Charte des bibliothèques de Saint-Denis-de-l’Hôtel et de Jargeau UNANIMITE

144B-2023 Charte des acquisitions de Saint-Denis-de-l’Hôtel et de Jargeau UNANIMITE

145-2023

Animation médiathèque 2024 : demande de subvention

auprès du Département dans le cadre du Fonds d’Aide

Culturel aux Communes (FACC) UNANIMITE

146-2023

Estivales du Parc 2024 : demande de subvention auprès

du Département dans le cadre du Fonds d’Aide Culturel

aux Communes (FACC)

UNANIMITE

SEANCE EST LEVEE A 23H43

Arnauld MARTIN, Maire