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Procès Verbal - 2023.06.09 PV 8 jours 1 1
Procès Verbal - 2023.05.25 PV 8 jours 1 1
Procès Verbal - 2024.05.23 PV 8 jours 1 1
Procès Verbal - 30 01 2025 PV 8 jours 1 2
Procès Verbal - 2024.06.20 PV 8 jours 1 2
Procès Verbal - 2023.12.21 PV 8 jours VLD 1 1
Procès Verbal - 2023.03.30 PV 8 jours
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Saint-Denis-de-l'Hôtel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023.03.30 PV 8 jours)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Sécurité publique,
Saint Denis de l’Hôtel - Conseil Municipal 30 mars 2023 - Page 1
OUVERTURE DE SEANCE
L'an deux mille vingt-trois, le 30 mars 2023 à 20 h 30, les membres du Conseil Municipal dûment convoqué le 23 mars 2023, se sont réunis sous la présidence de Monsieur Arnauld MARTIN Maire, salle du Conseil Municipal en Mairie.
Étaient présents : MARTIN Arnauld (Maire), ROUMEGAS-PORCHE Anne (1ère Adjointe), BEHANZIN Franck (2e Adjoint), ROBLIN Appoline (3e Adjointe), VIEILLEDENT Jean-Philippe (4e Adjoint), DUBLE Florien (5e Adjoint), MOREL Marylène (6e adjointe), JOULIN Carole, BRUANDET Bernadette, DERY Christian, BOUCHER Anne, LE METAYER Pascal, VINCENT Christelle, DESCHAMPS Séverine, GADOIS Jérémy, DURIN François, CANNONE Félicita, NISOL-BERNOIS Bruno
Absents excusés : Frédérique CARO ayant donné pouvoir à Appoline ROBLIN, Grégory GAIGNARD ayant donné pouvoir à Séverine DESCHAMPS, Sébastien MICHENET ayant donné pouvoir à Franck BEHANZIN, Fabrice PITON ayant donné pouvoir à Arnauld MARTIN
Absent : SLIMANI Brahim.
Secrétaire de séance : Bernadette BRUANDET
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 23 Février 2023 est adopté à l’UNANIMITÉ.
CONSEIL MUNICIPAL
PV de séance des 8 jours
30 Mars 2023 – 20 H 30
34e séance de la mandature
Salle du Conseil Municipal Saint Denis de l’Hôtel - Conseil Municipal 30 mars 2023 - Page 2
DELIBERATIONS SOUMISES AU CONSEIL
N° DE
DELIBARATION OBJET
13-2023 Tarifs communaux : tarification des séjours –
vacances d’été 2023 UNANIMITE
14-2023 Marché public de restauration en liaison froide -
convention de groupement de commande et
désignation des membres de la commission d’appel
d’offres
UNANIMITE
15-2023 Demande de subvention « fonds interministériel de
prévention de la délinquance et de la radicalisation »
(FIPDR) en faveur des écoles
UNANIMITE
16-2023 Tarifs communaux : tarification des accès aux cours de
tennis UNANIMITE
17-2023 Mission de vacation : transport et accompagnement
d’usagers sur des évènements dans le Département UNANIMITE
18-2023 Budget principal : vote des taux d’imposition 2023 UNANIMITE
19-2023 Budget principal : vote du budget primitif 2023 UNANIMITE
20-2023 Subvention aux association exercice 2023 21 VOIX POUR et 1 ABSENTION
21-2023 Budget annexe eau : vote du budget primitif 2023 UNANIMITE
22-2023 Budget annexe assainissement : vote du budget
primitif 2023 UNANIMITE
23-2023 Budget lotissement des PICHONS : vote du budget
primitif 2023
21 VOIX POUR
et 1 ABSENTION
24-2023 Non assujettissement à la TVA de l’opération
« cabinet médical » au budget principal UNANIMITE
25-2023 Création d’une autorisation de programme et crédits
de paiement pour l’aménagement des pistes cyclables UNANIMITE
26-2023 Déploiement de la fibre – enfouissement des réseaux
– participation communale UNANIMITE
27-2023 Validation de la modification en cours d’exécution n°3
au marché relatif au nettoyage, à l’entretien et aux
vitreries des bâtiments communaux
UNANIMITE
28-2023 Validation de la modification en cours d’exécution n°1
au marché relatif aux vérifications périodiques et aux
contrôles réglementaires des installations
communales
UNANIMITE Saint Denis de l’Hôtel - Conseil Municipal 30 mars 2023 - Page 3
29-2023 Validation de la modification en cours d’exécution n°1
au marché relatif au contrat de gardiennage et
surveillance des bâtiments communaux et la
maintenance des alarmes
UNANIMITE
30-2023 Demande de subvention au Département dans le
cadre du fonds d’accompagnement culturel aux
communes 2023 pour les estivales 2023
UNANIMITE
31-2023 Modification simplifiée du PLU portant sur
l’identification graphique des bâtiments agricoles
autorisés à changer de destination : bilan de la
concertation et décision de l’assemblée sur les suites
à donner pour approbation
UNANIMITE
LA SEANCE EST LEVEE A 23H25
Le Maire
Arnauld MARTIN
Le secrétaire de séance
Bernadette BRUANDET