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Déliberation - Liste délibérations 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Cézert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Mairie, 54 place du village 31330 SAINT-CEZERT – 05 61 82 67 05 – mairie-saintcezert.fr
Liste des délibérations
Conseil municipal du 20 mars 2026
Séance 2026-II
L’an deux mille vingt-six, le 20 mars à 20h30, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance d’installation
du nouveau conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Henri OLIVEIRA SOARES maire sortant.
Présents : Henri OLIVEIRA SOARES ; Martine PRENIERE ; René JACOB ; Karine BERNARD ; Christophe
APAT ; Sophie CAPELLE ; Lorena BUTTO ; Alexandre PEEL ; Jean François PAULIN ; Véronique DEBONO ;
Michel SULTAN
Secrétaire de séance : René JACOB
Date de convocation et d’affichage : 16 mars 2026.
Introduction et ajout délibération à l’ordre du jour :
Monsieur le maire informe les conseillers du déroulé de cette séance d’installation, il rappelle l’ordre
du jour et indique qu’il a été omis les délibérations suivantes :
• Délégations du conseil au maire.
• Désignation des délégués aux syndicats
Monsieur le Maire propose aux conseillers la possibilité de les ajouter à l’ordre du jour
Accepté à l’unanimité
Approbation du compte-rendu de la réunion du 23 janvier 2026 :
Aucune remarque n’étant formulée le compte-rendu est approuvée à l’unanimité
Numéro Objet Vote
II-1 II-1 : Election du Maire
Bulletins : 11
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 11
II-2 II-2 : Détermination du nombre d’adjoint Unanimité
II-3 II-3 : Elections des adjoints
Bulletins : 11
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 11
II-5 II-5 : Indemnités élus Unanimité
II-6 II-6 : Composition des commissions municipales Unanimité
II-7 II-7 Référent déontologue Unanimité
II-8 II-8 : Délégations du Conseil municipal au maire
10 pour
0 contre
1 abstention
II-9-A
II-9a Election d’un délégué et d’un suppléant Au syndicat
mixte de production d’eau potable des vallées du Girou,
de l’Hers, de la Save et des coteaux de Cadours
Unanimité
II-9-B
II-9b Désignation des représentants siégeant a la
commission territoriale 1 de réseau 31- Syndicat Mixte
de l’Eau et de l’Assainissement de Haute-Garonne
Unanimité
II-9-C II-9c Désignation des représentants titulaires siégeant à la commission territoriale du SDEHG de Cadours Unanimité Mairie, 54 place du village 31330 SAINT-CEZERT – 05 61 82 67 05 – mairie-saintcezert.fr
II-9-D
II-9d Désignation du représentant a la mission SUN
(services et usages numériques) du syndicat mixte HAUTE
GARONNE NUMERIQUE
Unanimité
II-9-E II-9e Désignation du représentant titulaire et suppléant au syndicat mixte Haute Garonne environnement Unanimité