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Déliberation - Liste délibérations 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Saint-Cézert.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Mairie, 54 place du village 31330 SAINT-CEZERT – 05 61 82 67 05 – mairie-saintcezert.fr
Liste des délibérations
Conseil municipal du 22 mars 2024
Séance 2024-II
L’an deux mille vingt-quatre, le 22 mars à 21h00, le Conseil Municipal s’est réuni, en séance
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Henri OLIVEIRA SOARES maire.
Présents : Jean Pierre COSTES ; Lucien INFANTI ; René JACOB ; Lorena BUTTO (procuration
Karine Bernard) ; Martine PRENIERE ; Karine BERNARD ; Christophe APAT ; Gwenn
GUYADER ; Fabien SOURIAC
Absent excusé : pas d’absent
Secrétaire de séance : René JACOB
Date de convocation et d’affichage : 18 mars 2024
Numéro Objet Vote
II-1 CONVENTION ALSH LAUNAC : conditions financières
10 pour
0 contre
0 abstention
II-2 INDEMNITÉS DU MAIRE
9 pour
0 contre
0 abstention
1 refus de vote (Maire)
II-3 VOTE DU BUDGET 2024
10 pour
0 contre
0 abstention
II-4 REGULARISATION AMORTISSEMENT : valeur résiduelle
10 pour
0 contre
0 abstention
II-5 VOTE DES TAUX TFB TFNB ET THRS : propositions nouvelles
2 pour
5 contre
3 abstentions