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Convocation - Convocation CM 20.09.2022
Document publié le Mardi 20 septembre 2022 par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 20.09.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Eau et assainissement,
Commune
de
Charantonnay
1260
Avenue
du
Dauphiné
- 38790
Charantonnay
04
74
59
01
42
— 04
74
59
13
96
— www.charantonnay.fr
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Une
session
ordinaire
du
conseil
municipal
aura
lieu
en
Mairie
le
Mardi
20
septembre
2022
à 20h
en
salle
du
Conseil
Municipal
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
À
Charantonnay,
le 15
septembre
2022
Information
de
M
Le
Maire
sur
l’utilisation
de
ses
délégations
de
signature
DELIBERATIONS
FINANCES Approbation
d'une
décision
modificative
du
budget
communal
(M14)
: DM
N°2
Approbation
d'une
décision
modificative
du
budget
d'assainissement
(M49)
: DM
N°1
CONSEIL
MUNICIPAL
Autorisation
d'ouverture
d’une
enquête
publique
préalable
au
projet
de
déclassement
de
voies
communales
dans
la
cadre
d'une
opération
d'aménagement
foncier
sur
le
tènement
DENUZIERE
Renouvellement
de
la
convention
de
gestion
« ALSH
périscolaire
des
mercredis
» pour
l'année
2021-22
avec
Collines
Isère
Nord
Communauté.
Autorisation
de
signature
d’une
convention
avec
l'Etat
dans
le cadre
de
la
transmission
des
actes
à
la
Préfecture
URBANISME Autorisation
de
signature
pour
le rachat
des
parcelles
du
tènement
LAVERLOCHERE
à L'EPORA.
ASSAINISSEMENT Autorisation
de
signature
d’une
convention
opérationnelle
avec
Bièvre
Isère
Communauté
dans
le
cadre
du
SYSTEPUR VIE
SCOLAIRE
ET
PERISCOLAIRE
Modification
des
tarifs
des
repas
du
restaurant
scolaire
communal
pour
l’année
scolaire
2022-2023.
DECISION
Le
recours
aux
dépenses
imprévues
pour
alimenter
la masse
salariale
—
Chapitre
012
Questions
diverses
Présentation
du
projet
sur
le tènement
LAVERLOCHERE
Tour
de
table
et
expression
libre