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Conseil Municipal - CONVOC CM
Convocation - 1 Convocation CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Commune
de
Charantonnay
1260
Avenue
du
Dauphiné
- 38790
Charantonnay
04
74
59
01
42
—
04
74
59
13
96
—
www.charantonnay.fr
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Une
session
ordinaire
du
conseil
municipal
aura
lieu
en
Mairie
le
Jeudi
11 juin
2026
à 20h
En
salle
du
conseil
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
A
Charantonnay,
le 04 juin
2026
Information
de
M
Le
Maire
sur
l’utilisation
de
ses
délégations
de
signature
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
Approbation
du
remboursement
à
un
agent
communal
pour
l'achat
d'un
badge
Approbation
du
remboursement
d'un
usager
suite
à annulation
de
la réservation
de
la
Salle
des
Fêtes
Désignation
des
représentants
de
la
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Validation
du
règlement
du
conseil
municipal
Modification
des
délégations
du
Maire
aux
adjoints
Vie
locale
et
associative
Attribution
de
subventions
aux
associations
Enfance
/ Jeunesse
Tarifs
des
repas
du
restaurant
scolaire
communal
pour
l'année
scolaire
2026-2027
Tarif
d'utilisation
du
restaurant
scolaire
communal
pour
l'année
2026-2027
par
les
enfants
amenant
leur
repas
;
Tarif d'utilisation
du
restaurant
scolaire
communal
par
les
enseignants
pour
l’année
scolaire
2026-2027
;
Approbation
du
règlement
de
la
restauration
de
la restauration
scolaire
Aménagement/Urbanisme/Environnement/cadre
de
vie/transition
écologique
Approbation
de
l’état
de
l'assiette
proposé
par
l'ONF
Convention
de
mandat
pour
l'établissement
et l'émission
de
la
facture
par
l'ONF
pour
des
recettes
issues
des
ventes
de
bois
Questions
diverses
Tour
de
table
et
expression
libre