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Convocation - Convocation CM du 14 Novembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Charantonnay.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 14 Novembre)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Commune
de
Charantonnay
1260
Avenue
du
Dauphiné
- 38790
Charantonnay
04 74
59
01
42 — 04
74
59
13
96 — www.charantonnay.fr
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Une
session
ordinaire
du
conseil
municipal
aura
lieu
en
Mairie
le
Mardi
14
novembre
2023
à
20h
salle
du
conseil
municipal
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
A
Charantonnay,
le 6 novembre
2023
Information
de
M
Le
Maire
sur
l’utilisation
de
ses
délégations
de
signature
DELIBERATIONS
FINANCES Décision
modificative
du
budget
communal
(M14)
: DM
N°2
- modifie
la DM
N°1
du
9 juin
2023
Décision
modificative
du
budget
de
l'assainissement
(M49)
: DM
N°2
Attribution
de
la prime
exceptionnelle
de
pouvoir
d'achat
au
personnel
communal
Budget
communal
: Passage
à la
nomenclature
M57
abrégée
à compter
du
01/01/2024
Budget
communal
: Application
de
la
fongibilité
des
crédits
proposée
par
la
nomenclature
M57,
Budget
communal
: Fixation
du
mode
de
gestion
des
amortissements
en
M57
CONSEIL
MINICIPAL
Modification
du
tableau
des
effectifs
: création
d'un
poste
permanent
d'ATSEM
principal
de
1°"
classe
à
temps
non
complet
(78%)
Révision
des
tarifs
communaux
pour
2024
Questions
diverses
Tour
de
table
et
expression
libre