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Déliberation - delib 3 modification de diverses commissions municipales
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - delib 3 modification de diverses commissions municipales)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
VILLE D'ESSEY-LÈS-NANCY
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du 25 septembre 2023
OBJET :
Modification de la constitution de diverses
commissions municipales
Rapporteur : M. LE MAIRE
| Délibération n°3
EXPOSE DES MOTIFS
M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que suite à la démission de
Mme Caroline CREUSOT, M. Dominique GONCALVES a été appelé
conformément à l’article L 270 du Code électoral pour siéger au sein du
Conseil Municipal car figurant immédiatement après le dernier élu de la liste
majoritaire.
M. le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que Mme
Caroline CREUSOT avait été désignée par délibération du 8 juin 2020 pour
siéger au sein des Commissions municipales suivantes : « Éducation » et
« Vie culturelle et sportive ».
PROPOSITION
Il est proposé au Conseil Municipal de désigner M. Dominique GONCALVES pour siéger aux commissions municipales « Education » et « Vie culturelle et sportive ».
DÉLIBÉRATION
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte à l'unanimité la
proposition ci-dessus.
Transmis et reçu à la Préfecture de Meurthe-et-Moselle, le 27
septembre 2023.
Pour extrait
La secrétaire de séance, Le Maire,
D | (2 / \ /
e DEVOUGE Mhel BREUILLE
Commune d'Essey-lès-Nancy — Séance du Conseil Municipal du 25 septembre 2023VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT-MAX
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2023
tenu sous la présidence de
Michel BREUILLE - Maire
- Nombre de Conseillers en exercice : 29
- Nombre de présents : 23
- Nombre de votants : 28
- Convocation du Conseil municipal le : 15 septembre 2023 - Convocation distribuée le : 15 septembre 2023 - Affichage de la liste des délibérations le : 29 septembre 2023 - Affichage du procès-verbal le : 17 novembre 2023
PRÉSENTS
- M. LAURENT, MME CADET, M. THOUVENIN, MME DEVOUGE, M. VOGIN,
MME POYDENOT, M. ROSSIGNON, MME BARDOUL, Adjoints.
- MME SCHINDLER, M. BOURGUIGNON, MME BLONDELET, M. KOENIG, M. VOIDIER, MME DROUVILLE, M. HOFFER, MME MALARY, M GONCALVEZ, M. PERRI,
MME CHOPIN-RENAULD, M. KATZ, M. CHEVARDE, M. RIFF, Conseillers municipaux.
POUVOIRS
- M. Pierre BRUNE à M. Hubert ROSSIGNON
- M. Gilles SAPIRSTEIN à M. Pascal LAURENT
- Mme Marie LOZINGUEZ à M. Mallory KOENIG
- Mme Marjorie HOUSSIN à M. Gilles BOURGUIGNON
- Mme Aïcha MENZRI à Mme Isabelle BLONDELET
ABSENT
- M. Kamal EL JAOUHARI
SECRÉTAIRE DE SEANCE
- Mme Evelyne DEVOUGE
Pour extrait
La secrétaire de séance, LES
\
Évely OUGE